Discipline. Le stagiaire est soumis à la discipline et aux clauses du règlement intérieur qui lui sont applicables et qui sont portées à sa connaissance avant le début du stage, notamment en ce qui concerne les horaires et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’organisme d’accueil. Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l’établissement d’enseignement. Dans ce cas, l’organisme d’accueil informe l’enseignant référent et l’établissement des manquements et fournit éventuellement les éléments constitutifs. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline, l’organisme d’accueil se réserve le droit de mettre fin au stage tout en respectant les dispositions fixées à l’article 9 de la présente convention.
Discipline. Durant son stage, l'élève stagiaire est soumis à la discipline et au règlement intérieur qui lui sera communiqué par l’Organisme d’accueil, notamment en ce qui concerne les horaires, les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur. En cas de manquements et sur éléments constitutifs fournis par l’Organisme d’accueil, l’Ecole seule pourra prendre les mesures disciplinaires qui s’imposent. En cas de manquement particulièrement grave, l'Organisme d’accueil pourra mettre fin au stage de l'élève stagiaire mais en ayant au préalable informé par écrit l’Ecole des motifs de sa décision et en accord avec l’Ecole tout en respectant les dispositions fixées à l’article 10 de la présente convention.
Discipline. Les sanctions disciplinaires applicables au personnel sont les suivantes : 1° - l'avertissement écrit ;
Discipline. Le stagiaire est soumis à la discipline et aux clauses du règlement intérieur qui lui sont applicables et qui sont portées à sa connaissance avant le début du stage, notamment en ce qui concerne les horaires et les règles d'hygiène et de sécurité en vigueur dans l'organisme d'accueil. Toute sanction disciplinaire ne peut être décidée que par l'établissement d'enseignement. Dans ce cas, l'organisme d'accueil informe les tuteurs de stage et l'établissement d’enseignement des manquements et fournit éventuellement les éléments constitutifs. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline, l'organisme d'accueil se réserve le droit de mettre fin au stage tout en respectant les dispositions fixées à l'article 8 de la présente convention, et de poursuivre pénalement le stagiaire. L’établissement informe l’employeur, et éventuellement l’organisme paritaire prenant à sa charge les frais de formation, de la sanction prise à l’encontre d’un stagiaire inscrit au titre d’une convention de formation professionnelle. Le prononcé d’une sanction disciplinaire n’entrave toutefois pas le pouvoir de sanction de l’employeur.
Discipline. Le stagiaire est soumis à la discipline et aux clauses du règlement intérieur qui lui sont applicables et qui sont portées à sa connaissance avant le début du stage, notamment en ce qui concerne les horaires et les règles d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’officine. En cas de manquement grave à la discipline, l’officine se réserve le droit de mettre fin au stage tout en respectant les dispositions fixées à l’article 9 de la présente convention.
Discipline. La PERSONNALITE EXTERIEURE sera placée, lors de sa présence dans les locaux d’AMU, sous la responsabilité de Mme/M. ……………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………… Elle devra respecter le règlement intérieur d’AMU et du LABORATOIRE D’ACCUEIL. La personnalité extérieure sera soumise à la discipline en vigueur au sein d’AMU notamment en ce qui concerne l’hygiène et la sécurité ainsi que l’organisation du temps de travail. En cas de manquement ou de comportement fautif, AMU en informera l’ORGANISME DE RATTACHEMENT de la PERSONNALITE EXTERIEURE et sera fondée à résilier la présente convention.
Discipline. En cas de manquement par l’étudiant au règlement Intérieur de l’école, la direction de l’école se réserve le droit de restreindre l’accès à la formation de l’étudiant fautif sans préavis de manière temporaire ou définitive.
Discipline. Il est formellement interdit aux stagiaires : • D’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux de l’organisme • De se présenter aux formations en état d’ébriété • D’emporter ou modifier les supports de formation • De manger dans les salles de cours • D’utiliser leurs téléphones portables durant les sessions • De se présenter en tenue de civil dans les locaux de productions
Discipline. Interdiction formelle de fumer dans l'ensemble des locaux. • Chaque pratiquant s'engage en cas d'accident dont il serait témoin à alerter immédiatement les secours. • Tenus vestimentaires: afin de préserver le bien être d'autrui, chacun doit se vêtir convenablement: torse nu interdits, chaussures de sport propres. • Une serviette de bain doit préserver du contact direct avec les appareils et le sol. • Il est demandé à chaque adhérent de respecter les normes indiquées sur le règlement intérieur. • Les heures d'ouverture des activités et le règlement intérieur sont affichés à la salle.
Discipline. Les étudiants doivent respecter la discipline et le règlement de l’organisme partenaire. Les éventuelles sanctions prises à l’encontre des étudiants ne peuvent être décidées que par l’UCA. Dans ce cas, l’organisme partenaire informe l’UCA de tout manquement et lui fournit tout élément de preuve permettant de le constater. En cas de manquement particulièrement grave à la discipline dans l’organisme partenaire, ce dernier se réserve le droit de mettre fin au projet du ou des étudiant(s) concerné(s) tout en respectant les dispositions fixées à l’article 11 de la présente convention.