Avis d’opéré Clauses Exemplaires

Avis d’opéré. L’exécution des ordres fera l’objet d’un avis d’opéré que la Banque adressera au Client, sauf incident technique ou cas de force majeure, par courrier dès que possible et, en tout état de cause, dans le délai de 24 heures ouvrables suivant le moment où la Banque a été informée des conditions d’exécution de l’ordre. Cet avis mentionnera notamment : • l’identification de la Banque, • la dénomination du Client ou toute autre désignation le concernant (numéro de compte, par exemple), • la journée de négociation, • l’heure de négociation, • le type d’ordre, • l’identification du lieu d’exécution, • l’identification de l’instrument financier, • l’indicateur achat/vente, • la nature de l’ordre s’il ne s’agit pas d’un ordre d’achat ou de vente, • le volume, • le prix unitaire, Si l’ordre est exécuté par tranche, la Banque pourra informer le Client du prix de chaque tranche ou du prix moyen. Si la Banque informe le Client du prix moyen, le prix par tranche peut lui être communiqué sur sa demande, • le prix total, • la devise, • le taux de change obtenu lorsque la transaction implique une conversion monétaire, • le montant total des commissions et frais facturés et si le Client le demande, la Banque pourra lui fournir une ventilation par poste, • si l’ordre n’a pas été exécuté par l’intermédiaire d’un système de négociation facilitant la négociation anonyme, la mention que la contrepartie était le cas échéant : - soit la Banque en qualité de prestataire de service d’investissement, - soit une autre personne quelconque, membre du groupe, - soit un autre des clients de la Banque. Compte tenu des délais d’acheminement de l’avis d’opéré, s’il était adressé par courrier, celui-ci devrait en principe parvenir au Client dans un délai de deux jours ouvrables en France suivant le moment où la Banque est informée des conditions d’exécution de l’ordre. Le Client est donc invité à contacter la Banque en l’absence de réception d’un avis d’opéré dans un délai de trois jours ouvrables consécutifs. La Banque adressera alors au Client un autre avis d’opéré

Avis d’opéré. A chaque opération d’achat et vente ou de souscription, la Banque adressera au Client l’avis d’opéré correspondant dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l’exécution de l’ordre. Sur demande expresse du Client, la Banque pourra l’informer de l’état de l’exé- cution de son ordre conformément à la réglementation. L’avis d’opéré com- prendra, dans les cas pertinents, les mentions requises par la réglementation ci-après précisées : – l’identification de la Banque, – le nom/désignation du Client, – la journée de négociation, – l’heure de négociation, – le type d’ordre, – l’identification du lieu d’exécution, – l’identification de l’instrument, – l’indicateur d’achat/vente, – la nature de l’ordre s’il ne s’agit pas d’un ordre d’achat ou de vente, – le volume, – le prix unitaire (lorsque l’ordre est exécuté par tranches, la Banque pourra informer le Client soit du prix de chaque tranche, soit du prix moyen. Dans ce dernier cas, elle fournira au Client non professionnel au sens de la réglemen- tation de l’AMF, à sa demande, une information sur le prix de chaque tranche), – le prix total, – le montant total des commissions et frais facturés et, à la demande du Client non professionnel (au sens de la réglementation de l’AMF), leur ventilation par postes, – les responsabilités qui incombent au Client en ce qui concerne le règlement de la transaction, notamment le délai dans lequel doit avoir lieu le paiement ou la livraison, ainsi que les informations utiles sur le compte, lorsque ces informations et responsabilités n’ont pas été communiquées précédemment au Client, – la mention, le cas échéant, que la contrepartie du Client était la Banque, ou une personne quelconque membre du même Groupe, ou un autre Client de la Banque à moins que l’ordre n’ait été exécuté par l’intermédiaire d’un système de négociation facilitant la négociation anonyme. Pour les ordres de souscription et de rachat de parts ou actions d’OPCVM, l’avis confirmant l’exécution de l’ordre sera communiqué par la Banque dès que possible et au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant l’exécution de l’ordre ou, si la Banque reçoit elle-même d’un tiers la confirmation de son exécution, au plus tard au cours du premier jour ouvrable suivant la réception de la confirmation de ce tiers. Cet avis contient les informations énumérées ci-après dans les cas pertinents : l’identification de la société de gestion de portefeuille ; le nom /désignation du porteur de parts o...

Avis d’opéré. L'exécution des ordres fera l'objet d'un avis d'opéré que la Banque adressera au Client, sauf incident technique ou cas de force majeure, par courrier dès que possible et, en tout état de cause, dans le délai de 24 heures ouvrables suivant le moment où la Banque a été informée des conditions d’exécution de l'ordre. - la dénomination du Client ou toute autre désignation le concernant (numéro de compte, par exemple), - la journée de négociation, - l’heure de négociation, - le type d’ordre, - l’identification du lieu d’exécution, - l’identification de l’instrument financier, - la nature de l’ordre s’il ne s’agit pas d’un ordre d’achat ou de vente, - le volume, - le prix unitaire. Si l’ordre est exécuté par tranche, la Banque pourra informer le Client du prix de chaque tranche ou du prix moyen. Si la Banque informe le Client du prix moyen, le prix par tranche peut lui être communiqué, sur sa demande. - le prix total, - le montant total des commissions et frais facturé ; si le Client le demande, la Banque pourra lui fournir une ventilation par poste, - la devise, - le taux de change obtenu lorsque la transaction implique une conversion monétaire, - si l’ordre n’a pas été exécuté par l’intermédiaire d’un système de négociation facilitant la négociation anonyme, la mention, le cas échéant, que la contrepartie serait :