Lieu d’exécution. Le Lieu d’exécution des Services est spécifié dans le Contrat de Service. A défaut, et dans la mesure où le Lieu d’exécution ne découle pas naturellement du type de Service concerné, les Services seront exécutés dans les locaux de dbi. Lorsque les Services doivent être fournis chez le Client, celui-ci devra mettre gratuitement à disposition de dbi au moins les mêmes espaces de travail, les mêmes matériels et logiciels informatiques ainsi que les mêmes facilités et services que ceux qu’il aurait octroyés à son propre personnel pour l’exécution d’un travail similaire. Il doit assurer l’accès de dbi à ses locaux en tout temps et dans toute la mesure du nécessaire. La même obligation reviendra au Client lorsqu’un accès à distance de dbi est nécessaire ou utile pour l’exécution de tout ou d’une partie des Services. Dans tous les cas, le Client devra fournir à dbi les comptes et accès nécessaires à la fourniture des Services, dont les comptes Oracle, SYS, système et RMAN, SSH, RDP, SCP et HTTPS (ports Oracle).
Lieu d’exécution. Le lieu d'exécution et de paiement est notre siège social.
Lieu d’exécution. Le lieu d’exécution de la prestation contractuelle tel que défini dans le Contrat ou, à défaut, les CG.
Lieu d’exécution. Le lieu d’exécution pour la livraison et le paiement est le siège social de la so- ciété ADM cocontractante.
Lieu d’exécution. Le lieu d'exécution est l'adresse du mandant, à savoir:
Lieu d’exécution. Les partenaires contractuels conviennent, en application du chiffre 22.1 des CG de la CSI 2015, que les prestations contractuelles du fournisseur des prestations seront installées ou, s'il n'y a pas de prestations à installer, à livrer sur le lieu suivant : [Siège du bénéficiaire des prestations …ajouter l'adresse…] [Fac (Autres lieux d'exécution) Pour les prestations contractuelles suivantes, un lieu d'exécution particulier et différent est défini : …dans la mesure où des lieux d'exécution supplémentaires différents par objet de livraison / résultat de travail doivent être définis et différenciés, par ex. par lieu d'installation, lieu de réunions communes, lieu d'instructions / de formations, différents lieux de livraison pour différents locaux commerciaux, etc….]
Lieu d’exécution. La prestation d’expertise individuelle se déroule principalement à distance. L’Expert désigné pourra être amené à se rendre au siège d’Expertise France à Paris. L’Expert désigné sera être amené à se déplacer régulièrement en Mauritanie, au Niger, au Mali, au Burkina Faso, au Sénégal ou au Tchad.
Lieu d’exécution. 0, xxx xx Xxxxx-Xxxxxxx-Xxxxx, 31000 Toulouse Détail de l’objet : Dans le cadre du respect de sa marque l’Université Toulouse 1 Capitole demande à l’ensemble de ses composantes d’utiliser son logo en lui appliquant une déclinaison de personnalisation leur permettant de s’identifier au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires extérieurs. La personnalisation de ce logo est soumise à la validation du service de la communication. Dans le cadre du respect de sa marque l’Université Toulouse Capitole demande à l’ensemble de ses composantes d’utiliser le logo en lui appliquant une déclinaison de personnalisation qui leur permet de s’identifier au sein de l’établissement et vis-à-vis des partenaires extérieurs.
Lieu d’exécution. 1) Lorsque le (Membre du Personnel du) PRESTATAIRE effectue sa mission dans les bureaux, dans une installation ou sur un chantier de FLUXYS, il le fera en toute indépendance et sera libre de déterminer lui-même son horaire de travail. Pour des raisons d’organisation, d’exigences en matière de sécurité et de nécessité d’accessibilité au(x) site(s) concerné(s) de FLUXYS, les Parties conviennent néanmoins que (le Membre du Personnel du) PRESTATAIRE effectuera sa mission du lundi au vendredi, entre 7 h 30 (9 h au plus tard) et 19 h 30 et avec un minimum de 38 heures ouvrées par Xxxxxxx. Le temps de trajet du lieu de résidence du PRESTATAIRE ou de son Personnel jusqu’au lieu d’exécution de la mission ne compte pas comme heures ouvrées.
2) Le PRESTATAIRE devra, pour des raisons d’organisation et de sécurité, informer FLUXYS de toute absence prévue, avant le début de cette absence, du ou des Membres du Personnel qu’il met en œuvre pour l’exécution de la Convention. Les absences de moins d’une Semaine seront communiquées au moins une (1) Semaine à l’avance. Les absences de plus d’une (1) Semaine seront communiquées au moins un (1) Mois à l’avance. En cas d’absence prévue de vingt (20) Jours Ouvrables ou plus, FLUXYS est en droit de demander un remplaçant, au profil requis, pour la durée de l’absence. Si FLUXYS souhaite un remplaçant, le PRESTATAIRE proposera le remplaçant au plus tard 14 Jours avant l’absence prévue, sans frais supplémentaires pour FLUXYS.
Lieu d’exécution. 11.1 Dans le cas d’une solution SaaS, l’emplacement du centre de données est considéré comme le lieu d’exé- cution pour son exploitation et les sites du mandant sont considérés comme le lieu d’exécution pour son utilisation.
11.2 D’autres actions en lien avec l’exécution sont réalisées dans les locaux du prestataire de services, sur place ou par accès à distance après accord entre les parties.