But Clauses Exemplaires

But. La Société a pour but l’acquisition, la détention, la gestion, l’aliénation et le financement de participations dans toutes sociétés ou entreprises, suisses ou étrangères, à l’exclusion de participations immobilières, sauf dans les cas où la législation suisse le permet. La Société peut créer des filiales, succursales et bureaux de représentation en Suisse et a l’étranger. Elle peut se porter garante ou accorder tout autre type de garantie en relation avec des engagements de sociétés affiliées. Elle peut en outre faire toutes opérations commerciales, financières et autres en vue de promouvoir, ou en relation avec, le but de la Société. La Société peut acquérir, gérer, exploiter et vendre, en Suisse et a l’étranger, des droits de propriété intellectuelle et, dans le cas où la législation suisse le permet, des biens immobiliers.
But. 1.01 Le but général de la présente convention est d'établir et de maintenir des relations de négociation collective entre l'Hôpital et les infirmières couvertes par cette convention, d'assurer un mode de communication normal entre le Syndicat et l'Hôpital, un prompt règlement des griefs, la résolution finale des différends et l'établissement et le maintien de salaires, d'heures de travail et autres conditions d'emploi mutuellement satisfaisantes conformément aux dispositions de cette convention.
But. 1.1 Le présent Mémorandum d'entente établit un cadre pour la coopération dans le domaine du recensement des compétences pour l'éducation inclusive en Bosnie-et-Herzégovine entre l'ETF et l'UNICEF BiH.
But. 2.1 Le présent accord a pour but d’établir le cadre de coopération entre les participants en ce qui concerne les mesures et les plans des participants pour l’adoption d’une approche intégrée aux fins de la protection, de la conservation et du rétablissement de la biodiversité, de l’habitat, des espèces en péril et des oiseaux migrateurs dans la province.
But. Développer et démontrer mes capacités de réflexion et d’analyse critique BUT : Développer mon savoir-faire en matière d’intervention BUT : Développer mon savoir-être en matière d’intervention
But. La Corporation et le Syndicat se sont engagés à ce que les employés travaillent dans un milieu sain et productif, où l’égalité, le respect mutuel, la diversité et l’estime de soi sont de mise. La présente directive énonce les normes applicables à une conduite appropriée des employés. Par ailleurs, elle expose les moyens mis à la disposition des employés victimes ou accusés de harcèlement au travail, et explique les procédures à suivre en pareil cas.
But. La Société utilisera les Données personnelles recueillies pour l’opération/l’amélioration/l’entretien/le support clientèle du service “Connexion à PBX pour effectuer un appel” fourni par la Société.
But. La société a pour but (Définir clairement mais brièvement l'activité de la société en constitution)
But. La société a pour but de développer une activité d’architecte.
But. Le présent contrat a le but suivant: