Mode de communication Clauses Exemplaires

Mode de communication. La communication de la modification des conditions d’assurance et de la prime a lieu conformément à la législation en vigueur.
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Mode de communication. Nous communiquons avec nos assurés à travers différents canaux : • par courrier ordinaire et par e-mail sur xxxx@xxxxxx.xx ; • par téléphone en français au 04 220 37 79 et en néerlandais au 011 28 27 91 ; • au sein de nos bureaux régionaux : pour obtenir les coordonnées du bureau le plus proche, consultez notre site xxx.xxxxxx.xx/xxxxxxx (FR) ou xxx.xxxxxx.xx/xxxxxxxx (NL).
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Mode de communication. L’OPTNC et le Client conviennent d’utiliser entre eux les modes de communication suivants : L’OPTNC est libre dans le choix de son mode de communication vis-à-vis du Client sauf dispositions législatives ou réglementaires ou autres modalités prévues dans la présente Convention de Compte ou les conventions spécifiques qui y sont attachées. L’OPTNC pourra ainsi utilement s’adresser au Client par téléphone, fax, courriel, courrier postal et cumuler indifféremment le cas échéant ces moyens de communication. Le Client, en indiquant dans les conditions particulières ses coordonnées de fax ou courriel, décharge expressément l’OPTNC de toute responsabilité notamment concernant la confidentialité des informations ainsi transmises. Il appartient donc au Client en toute connaissance de cause d’autoriser ou non l’OPTNC dans les conditions particulières à utiliser ce mode de communication. Le Client doit préalablement pour toutes transmissions d’instructions à l’OPTNC par fax, courriel, avoir conclu avec l’OPTNC une convention spécifique attachée à la présente Convention de Compte qui définit les modalités de ce mode de communication. À défaut de signature d’un tel document ou de non-respect des modalités convenues, l’OPTNC ne sera pas tenu de prendre en compte les instructions ainsi transmises. Par exception à ce qui précède, l’OPTNC accepte de prendre en compte toutes oppositions relatives à un instrument de paiement réalisées par ces moyens, sachant que pour le courriel, l’opposition, pour être prise en compte, doit être effectuée sur un document scanné et signé du Client, attaché au courriel.
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Mode de communication. ET CONVENTION DE PREUVE
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Mode de communication. Vous souhaitez communiquer avec XXXX XXX par :  TEL  EMAIL  COURRIER POSTAL
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Mode de communication. La Banque et le Client conviennent expressément que toutes les informations relatives au Service FID Pro seront adressées par courrier électronique. La Banque et le Client reconnaissent par conséquent la validité et la force probante des courriers électroniques échangés entre eux ainsi que de tous enregistrements électroniques conservés par la Banque.
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  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Champ d’application Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE 0 Xxxxx xxx Xxxxxxx – Tour de Bridge – 00000 Xxxxxxxx Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.