Clause d’exclusivité Clauses Exemplaires

Clause d’exclusivité. L’Organisateur s'interdit d'avoir recours à d'autres prestataires que SMAD, dans le cadre de l'exécution de l'objet définit à l'article 1 des présentes, et ce pour toute la durée du présent contrat et dans la limite fixée par la législation en vigueur.

Clause d’exclusivité. La présente convention ne comporte aucune clause d’exclusivité, le Ministère de la Santé se réserve le droit de conclure d’autres conventions similaires avec d’autres médecins ou associations de médecins œuvrant dans le même domaine.

Clause d’exclusivité. Pendant la durée du contrat, la collectivité s’engage à : - Garantir la reprise des tonnages de déchets métalliques au repreneur, - Mettre à disposition du repreneur les déchets métalliques récupérés.

Clause d’exclusivité. Le Licencié est informé que ce contrat n’est pas exclusif et que l’Administration pourra contracter avec des tiers en vue d’exploiter les Photographies et/ou vidéos sans que le Licencié ne puisse s’y opposer.

Clause d’exclusivité. Durant toute l'exécution de son stage, le stagiaire prend l'engagement de réserver à l'entreprise l'exclusivité de son activité professionnelle. A cet effet, il ne devra exercer aucune activité professionnelle concurrente ou potentiellement concurrente des activités exercées par l’entreprise pour le compte d'un tiers ou pour lui même, à l'intérieur comme à l'extérieur des locaux de la société.

Clause d’exclusivité. 12.1. Pendant toute la durée de leur contrat de travail et/ou de leur fonction de mandataire social dans la SOCIETE, les FONDATEURS devront informer préalablement les INVESTISSEURS de toutes prises de participations supérieures à 15 % du capital ou des droits de vote dans toute autre SOCIETE et de toute participation dans des sociétés civiles immobilières, et obtenir leur accord.

Clause d’exclusivité. L'avocat exerçant à temps plein s'oblige à consacrer exclusivement son activité professionnelle au cabinet et à ses obligations de formation professionnelle. Pendant toute la dure de son contrat, l’avocat peut exercer une autre activité professionnelle compatible avec la profession d’avocat sous réserve que le cabinet, préalablement informé, lui ait fourni une autorisation expresse écrite. Toutefois, cette stipulation ne s'applique pas aux obligations professionnelles en matière d'aide juridictionnelle et de commission d'office dont, cependant, les indemnités seront reversées par l'avocat, quelle que soit la date de leur perception, dans l'hypothèse où celles-ci ne seraient pas directement perçues par le cabinet. Il est interdit à l'avocat d'exercer soit directement, soit par personne interposée, toute activité incompatible avec sa profession. Toutefois, l'avocat travaillant à temps partiel peut exercer à titre personnel ou pour le compte d'un autre cabinet la profession d'avocat sous réserve d'en avoir informé au préalable le cabinet et que celui-ci ne s'y soit opposé pour un motif légitime.

Clause d’exclusivité. Par la signature du cahier des charges, (Votre Société) (SARL) s’engage à respecter l’exclusivité de la sous-traitance de son besoin en télémarketing au centre Outsourcing Academy sur la ville de Marrakech.

Clause d’exclusivité. Compte tenu des termes de la présente convention, qui s'analyse en un partenariat, il ne pourra être contracté qu'avec un seul établissement pour chaque village intéressé jusqu'à un seuil de 5000 habitants, et un établissement supplémentaire par tranche de 5000 habitants. L’USAP s'engage à prendre toutes dispositions pour que la répartition géographique des établissements ayant contracté puisse se faire de manière à ne pas générer de concurrence immédiate.