Continuité de service. Win peut, à tout moment, prendre toute mesure d’organisation interne utile à la continuité de service, en ce compris, sans que cette énumération ne soit exhaustive : toute modification des codes d’accès, des accès des utilisateurs et de leur nom, des numéros d’appel/login, des procédures de login, des travaux d’entretien, de l’infrastructure, toute modification technique et/ou procédurale, etc. Les conséquences résultant, directement ou indirectement, desdites mesures n’ouvrent aucun droit à indemnité dans le chef du Client.
Continuité de service. La compétence nécessaire à la réalisation des visites de conformité et des audits est partagée par plusieurs acteurs afin de garantir la continuité d’activité en cas de défaillance humaine.
Continuité de service. Le Prestataire tiendra informé le Client, dès qu’il en aura connaissance, de son indisponibilité ou celle de son personnel, qu’il s’agisse d’événements prévisibles et planifiés (congés, réunion, etc.) ou fortuits (maladie, accident, etc.). En cas d’indisponibilité du Prestataire ou d’un membre de son équipe, celui-ci prendra toutes les mesures nécessaires pour assurer la continuité des Prestations dans les mêmes conditions de qualité et de délai. Dans tous les cas, le Prestataire s’engage à assurer la continuité du service et palliera ses absences ou celles de ses collaborateurs en prévoyant leur remplacement par des collaborateurs de même niveau de manière à ce que les Prestations ne soient pas dégradées. Le Prestataire prendra les mesures nécessaires pour que les éventuelles opérations de remplacement ne perturbent en rien le calendrier de réalisation et la qualité des Prestations. Les coûts induits par le transfert de connaissances d'un ancien intervenant de l'équipe à un nouvel intervenant seront intégralement supportés par le Prestataire, les nouveaux intervenants devant être opérationnels au jour du départ des anciens. En cas d’impossibilité manifeste du Prestataire à assurer la continuité du service, le Client a la faculté de résilier le Contrat dans les conditions de l’article 12 « résiliation et restitutions ». Cependant, le Prestataire ne pourra être déclaré responsable d’une faute dans son obligation de continuité de service dans le cas où il aura présenté à l’Afnic des ressources à compétences équivalentes ou supérieures aux ressources indisponibles et que l’Afnic aura refusé ces dites ressources sans justification objective quant aux raisons ayant motivé ce(s) refus
Continuité de service. La S.P.L. Brive Tourisme Agglo est tenue d'assurer la continuité du service public qui lui est confié ; elle n'est exonérée de cette responsabilité qu’en cas d'événement extérieur ayant un caractère de force majeure, indépendant de sa volonté et qui rend l'exécution du service public totalement impossible.
Continuité de service. Sauf accord entre les Parties, TERÉGA assure la continuité de service des installations de Raccordement conformément aux dispositions du Contrat. En cas d’enlèvement par le Distributeur d’un débit supérieur à la Prévision de Débit Journalier au R2, ou de sa valeur répartie dans le cas de Réseau de Distribution alimentés par plusieurs Postes, TERÉGA ne peut en aucun cas être tenu responsable des conséquences de cet enlèvement.
Continuité de service. Le gestionnaire du réseau de distribution est tenu de prendre les dispositions appropriées pour acheminer l’énergie électrique dans les conditions de continuité et de qualité définies par l’article 35 ci-dessus et par les textes réglementaires en vigueur, afin de concilier les besoins des clients, les aléas inhérents à l’exploitation du réseau et la nécessité pour le gestionnaire du réseau de distribution de faire face à ses charges.
Continuité de service. CIC garantit la continuité de service en mettant en place tous les moyens logistiques et informatiques nécessaires.