Corrections. Le Prestataire prend en charge la maintenance corrective des Solutions dans le cadre du SLA figurant en Annexe 3. Phone Design pourra donc être amené à procéder à des corrections des Solutions, dans le cadre de mesures préventives ou correctives, pour en améliorer le fonctionnement. Le Partenaire s’engage à coopérer avec Phone Design pour la mise en place de ces corrections et modifications, ou procédera lui-même à ces corrections ou modifications recommandées par Phone Design, faute de quoi le Partenaire perdra le bénéfice des garanties accordées par Phone Design. En cas d'anomalies découvertes par le Partenaire, celui-ci s'engage à en informer Phone Design sans tarder et au plus tard dans un délai de quatre (4) jours calendaires, par email. Dans le cadre de cette maintenance, le traitement d’éventuelles anomalies est assuré du lundi au vendredi inclus, de 9h00 à 18h00. En cas d’anomalie déclarée par le Partenaire, Phone Design procèdera au diagnostic de l’anomalie en question. Si Phone Design reconnait l’existence d’une anomalie, Phone Design fera ses meilleurs efforts pour y remédier et la corriger dans des délais raisonnables, en accord avec le SLA figurant en Annexe 3.
Corrections. Le fournisseur doit exécuter les corrections indiquées par le donneur d'ordre, mais il n'est pas responsable des fautes d'orthographe, les erreurs linguistiques ou grammaticales indiquées. Les modifications de la commande initiale de quelque nature que ce soit (dans le texte, dans le traitement ou dans le placement des illustrations, dans les formats, etc.) apportées par écrit ou par tout autre moyen ou au nom du donneur d'ordre, sont facturées au donneur d'ordre avec un supplément et prolongent le délai d'exécution. C'est également valable pour les arrêts de machine dans l'attente du « bon-à-tirer ». Les modifications indiquées oralement, par exemple par téléphone, sont exécutées aux risques du donneur d'ordre.
Corrections. 1. Le Traducteur remettra à l’Editeur dans les … jours de la levée de l’option, le manuscrit définitif soigneusement revu et mis au point pour l’impression.
2. Les fautes de composition ou de saisie seront à la charge de l’éditeur L'Éditeur. L’Editeur informera, dès que possible, de la date à laquelle les épreuves corrigées lui seront remises et du délai qui lui sera imparti pour les relire.
Corrections. Le client est tenu de contrôler minutieusement et avec promptitude les projets, tests ou essais, que le fournisseur lui a mis à sa disposition à titre de contrôle, concernant des erreurs ou des défauts ainsi que de faire parvenir son avis au fournisseur. Le fournisseur est tenu de réaliser les corrections indiquées par le client, mais n’est pas responsable d’erreurs non indiquées. Des changements dans la commande originale, quelle qu’en soit la nature, (dans le texte ou l’image, dans la manipulation ou le placement, dans les formats, etc.), apportés par écrit ou d’une autre façon par ou au nom du client, sont facturés comme supplément au client et prolongent le délai d’exécution. Ceci est également valable pour les arrêts de machines en attendant le ‘bon pour commande’. Les changements verbaux indiqués par exemple par téléphone sont exécutés au risque du client. L’approbation de la part du client vaut comme reconnaissance que le fournisseur a exécuté les travaux liés aux essais préalables conformément à la mission.
Corrections. 7.1 Dans le cas et dans la mesure où une prestation ne satisfait pas aux exigences convenues contractuelle- ment, le client devra octroyer à Translation-Probst SA (membre du groupe Acolad) un délai raisonnable pour procéder aux corrections. Toute correction est exclue quand le client lui-même est à l’origine des insuffisances (par ex. par des informations incomplètes ou des textes originaux comportant des erreurs).
7.2 Le client ne pourra user des voies de recours du Code suisse des obligations découlant du contrat de service que si la correction n’a pas été effectuée dans le délai imparti.
Corrections. D1 Correction du financement de l'activité d'hospitalisation de l'année D2 Correction du financement des exercices antérieurs