Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement Clauses Exemplaires
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A la date de la signature du contrat, est attribué à M. /Me ...................................................... La chambre avec 1 lit 2 lits Dans le secteur .................................................................. L’établissement prend en charge le ménage, ainsi que la maintenance et les réparations des chambres et de l’ensemble des locaux. Le coût de ces services est compris dans le tarif afférent à l’hébergement sous réserve d’une dégradation volontaire. Le résident, dans la limite de la superficie de la chambre, peut apporter des effets et du mobilier personnels s’il le désire (fauteuil, tables, chaises, photos, ...). Le résident peut notamment apporter son poste de télévision, et le raccorder aux prises prévues à cet effet dans sa chambre. Néanmoins, toute installation d’équipement électrique ne pourra se faire qu’après avoir transmis à l’établissement soit une attestation fournie par un professionnel selon laquelle l’appareil ne présente pas de risque électrique, soit la copie de la facture si l’appareil est neuf. Le résident assure la maintenance de ses objets personnels, mobiliers, etc. Par ailleurs, les appareils électriques personnels (télévision, lampe de chevet, poste de radio,...) doivent répondre aux normes de sécurité en vigueur. Les services techniques de l’établissement pourront réaliser une vérification de ces appareils. S’il y est assujetti, la redevance due pour son poste de télévision est à la charge du résident. La fourniture de l’électricité, du chauffage et de l’eau par l’établissement est intégrée dans le tarif afférent à l’hébergement. Chaque chambre est équipée d’une prise téléphonique permettant de brancher un poste de téléphone à disposition du résident ou apporté par lui-même s’il le souhaite. Les communications téléphoniques sont à la charge du résident mais il peut recevoir des appels de l’extérieur. L’attribution d’une chambre n’a pas de caractère définitif. Un changement du lieu d’hébergement peut par exemple intervenir soit à la demande du résident pour convenances personnelles, si l’organisation et le fonctionnement du service le permettent, soit à la demande du cadre du service ou du médecin responsable de l’unité, si l’état de santé et/ou de dépendance du résident le nécessite.
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A la date de la signature du contrat, la chambre n°……., dans l’unité ………………. est attribué à M………………………cette attribution peut être modifiée pour des raisons médicales ou structurelles. Pour une chambre individuelle entre 15.60 m2 et 19.45 m2 Pour une chambre double entre 21.85 m2 et 29.57 m2 Et ouvre droits à des aides (APL) Les chambres possèdent un cabinet de toilette Le mobilier est constitué de : - Un lit à hauteur variable - Une table de nuit - Une table adaptable - Un fauteuil de chambre - Une chaise Dans chaque unité se trouvent des salles de bains et salle de douches L'établissement assure toutes les tâches de ménage et les petites réparations, réalisables par l' (les) ouvrier(s) de la structure. Le résident peut personnaliser sa chambre dans la limite de la taille de celle-ci. Il peut amener des effets et du mobilier personnel s'il le désire (fauteuil, table, chaise, photos… ). La fourniture de l'électricité, du chauffage et de l'eau est à la charge de l'établissement. L'abonnement et les communications téléphoniques sont à la charge du résident La redevance TV est à la charge de l’Etablissement
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A la date de la signature du contrat, la chambre au est attribuée à . Suivant l'évolution de son état de santé ou les nécessités du service, le résident pourra être amené à changer de chambre. La fourniture de l’électricité, du chauffage et de l’eau est à la charge de l’établissement. L’abonnement téléphonique, les communications téléphoniques sont à la charge du résident. Pour des raisons impératives de sécurité, il vous est demandé de faire vérifier au préalable tout appareil électrique non fourni par l'établissement (lampe, téléviseur etc.…). Ceux-ci doivent être aux normes en vigueur. L’entretien de la chambre est assuré par l’établissement. Le résident ne peut s'opposer à l'accès de sa chambre par le personnel affecté à cette tâche.
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A la date de la signature du contrat, la chambre n° , située au rez-de-chaussée premier étage est attribué à M , Il s’agit d’une :
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. 10
3.1.1 Équipement 10
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A la date de la signature du contrat, le logement n°…… est attribué à M. ou Mme …………………………………………………………………………………………………………. En cas de nécessité ou d’urgence, le directeur a le pouvoir de changer le résident de chambre après information à la famille. Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l’entrée et figure en annexe du contrat. L'établissement assure toutes les tâches de ménage et les petites réparations, réalisables par les ouvriers de la structure. Le résident dans la limite de la taille de la chambre peut amener des effets et du mobilier personnel s’il le désire (fauteuil, table, chaise, photos…). La fourniture de l’électricité, du chauffage, et de l’eau est à la charge de l’établissement. A contrario, sont à la charge du résident : les petites fournitures consommables. L’abonnement et les communications téléphoniques sont à la charge du résident. L’établissement ne fournit pas le téléphone. Les produits de toilette sont à la charge du résident et doivent être renouvelés régulièrement. Les dépannages exceptionnels par l’établissement feront l’objet d’une facturation.
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. Le résident, dans la limite de la taille de la chambre, peut amener des effets et du mobilier personnel s’il le désire (fauteuil, table, chaise, photo…..). Après avoir pris connaissance des conditions d’admission, de durée, de résiliation : Mr, Mme est admis (e) à : EHPAD « Au Gré du Vent » Place Xxxxxx Xxxxxxxxx
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A la date de la signature du contrat, la chambre n° 95 est attribuée au résident Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l’entrée et figure en annexe du contrat. Il est réalisé conjointement avec le résident ou son représentant légal et un représentant de l’établissement. La clé du logement ainsi qu’un médaillon appel malade son remis lors de la prise de possession du lieu. L’établissement assure toutes les tâches de ménage et les petites réparations, réalisables par le service technique de la structure. Le résident peut amener des effets et du mobilier personnel s’il le désire (fauteuil, table, photos…) d’une manière compatible avec son état de santé, la superficie affectée, la sécurité et l’organisation des soins tant pour le résident que pour le personnel et les visiteurs. La fourniture de l’électricité, du chauffage, et de l’eau est à la charge de l’établissement. Les communications téléphoniques sont à la charge du résident.
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A partir du «Date_dentrée», le logement n° «NChambre» «Simple_ou_double» est attribué à «Civilité» «Nom_». Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l’entrée et figure en annexe du contrat. La clé du logement est remise lors de la prise de possession du lieu, si le résident le souhaite. Le logement est meublé par l’établissement (lit, commode, table de chevet, fauteuil, table, chaise). Il est néanmoins possible et conseillé de le personnaliser (bibelots, photos…) d’une manière compatible avec l’état de santé, la superficie affectée, la sécurité et l’organisation des soins tant pour le résident que pour le personnel et les visiteurs. La chambre est dotée des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le téléphone (l'abonnement et les communications téléphoniques ainsi que la redevance TV sont à la charge du résident). La location d’un téléviseur est possible pour un montant mensuel de 8€ (selon les disponibilités). Ce prix peut évoluer et sera communiqué le cas échéant dans l’avenant tarifaire de ce contrat prévu chaque année.
Description du logement et du mobilier fourni par l'établissement. A la date de signature du contrat, est attribué à «TITRE» «NOM» «PRENOM» l’appartement n° «APT» Un état des lieux écrit et contradictoire est dressé à l’entrée dans le logement et figure en annexe du contrat. Les clés du logement, des portes d’entrées et de la boîte aux lettres sont remises lors de la prise de possession du lieu. Aucune reproduction de ces clés n’est autorisée.