Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de la signature du contrat le logement n°.......... Bât......................................... est attribué à M...................................... La description du logement, du mobilier et des équipements mis à disposition du résident fait l’objet d’un état des lieux écrit et contradictoire, dressé à son entrée et qui figure en annexe du présent contrat. Toutes les chambres sont équipées d’un cabinet de toilette. Par ailleurs, des salles de bains sont à la disposition du résident. Selon une fréquence qu’il définit, les établissements assurent l’entretien du logement : ménage, réparation. En cas de dégradations, une remise en état des lieux devra être effectuée au départ et aux frais du résident. Le résident devra assurer la vérification des ces appareils électriques : conformité aux normes de sécurité en vigueur. La fourniture de l’électricité, du chauffage et de l’eau sont à la charge des établissements. Téléphone : Chaque logement dispose d’une prise téléphonique. La réception et l’appel sont directs. Il appartient au résident de faire la demande de raccordement auprès de la société de mise en réseaux de son choix. L’abonnement et les communications sont réglés directement par le résident. Tout changement de chambre est à signaler auprès de l’opérateur en téléphonie et est à la charge du résident, sauf circonstances liées à la vie des établissements. Télévision : Plusieurs salons de télévision sont aménagés dans les établissements. S’il le souhaite, le résident peut installer un téléviseur dans sa chambre, sous réserve de la fourniture du certificat de garantie délivré au moment de l’achat et avec l’engagement de faire effectuer une vérification de l’appareil tous les trois ans (certificat à fournir au secrétariat). La redevance T.V. est à la charge du résident.
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de la signature du contrat, la chambre n°……., dans l’unité ………………. est attribué à M………………………cette attribution peut être modifiée pour des raisons médicales ou structurelles. Pour une chambre individuelle entre 15.60 m2 et 19.45 m2 Pour une chambre double entre 21.85 m2 et 29.57 m2 Et ouvre droits à des aides (APL) Les chambres possèdent un cabinet de toilette Le mobilier est constitué de : - Un lit à hauteur variable - Une table de nuit - Une table adaptable - Un fauteuil de chambre - Une chaise Dans chaque unité se trouvent des salles de bains et salle de douches L'établissement assure toutes les tâches de ménage et les petites réparations, réalisables par l' (les) ouvrier(s) de la structure. Le résident peut personnaliser sa chambre dans la limite de la taille de celle-ci. Il peut amener des effets et du mobilier personnel s'il le désire (fauteuil, table, chaise, photos… ). La fourniture de l'électricité, du chauffage et de l'eau est à la charge de l'établissement. L'abonnement et les communications téléphoniques sont à la charge du résident La redevance TV est à la charge de l’Etablissement
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de la signature du contrat, la chambre au est attribuée à . Suivant l'évolution de son état de santé ou les nécessités du service, le résident pourra être amené à changer de chambre. La fourniture de l’électricité, du chauffage et de l’eau est à la charge de l’établissement. L’abonnement téléphonique, les communications téléphoniques sont à la charge du résident. Pour des raisons impératives de sécurité, il vous est demandé de faire vérifier au préalable tout appareil électrique non fourni par l'établissement (lampe, téléviseur etc.…). Ceux-ci doivent être aux normes en vigueur. L’entretien de la chambre est assuré par l’établissement. Le résident ne peut s'opposer à l'accès de sa chambre par le personnel affecté à cette tâche.
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de la signature du contrat, la chambre n° , située au rez-de-chaussée premier étage
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de la signature du contrat, le logement n°…… est attribué à M. ou Mme …………………………………………………………………………………………………………. En cas de nécessité ou d’urgence, le directeur a le pouvoir de changer le résident de chambre après information à la famille. Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l’entrée et figure en annexe du contrat. L'établissement assure toutes les tâches de ménage et les petites réparations, réalisables par les ouvriers de la structure. Le résident dans la limite de la taille de la chambre peut amener des effets et du mobilier personnel s’il le désire (fauteuil, table, chaise, photos…). La fourniture de l’électricité, du chauffage, et de l’eau est à la charge de l’établissement. A contrario, sont à la charge du résident : les petites fournitures consommables. L’abonnement et les communications téléphoniques sont à la charge du résident. L’établissement ne fournit pas le téléphone. Les produits de toilette sont à la charge du résident et doivent être renouvelés régulièrement. Les dépannages exceptionnels par l’établissement feront l’objet d’une facturation.
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de la signature du contrat, le logement n°…………………….. est attribué à M……………………………………………………………………………………… Compte tenu des objectifs définis, l’établissement propose au Résident, les services et activités décrits dans le projet d’établissement et le règlement de fonctionnement qu’il (elle) accepte ; ces prestations sont : Le logement à usage personnel est composé d’un : local penderie, d’une salle de bains avec douche et W.C., d’une kitchenette et d’une pièce principale permettant de distinguer la partie jour et la partie nuit. La superficie est d’environ 33 m². Ces studios sont loués non meublés. La kitchenette à usage personnel est équipée : d’un réfrigérateur, de deux plaques chauffantes, d’un évier, d’un placard de rangement fixé au dessus de l’évier, d’éléments de rangement à hauteur d’appui. L’équipement sanitaire à usage personnel comprend : une douche, un lavabo, un bidet, un W.C. une applique avec prise électrique. Le studio est équipé d’un appel malade.
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de signature du contrat, est attribué à «TITRE» «NOM» «PRENOM» l’appartement n° «APT» Un état des lieux écrit et contradictoire est dressé à l’entrée dans le logement et figure en annexe du contrat. Les clés du logement, des portes d’entrées et de la boîte aux lettres sont remises lors de la prise de possession du lieu. Aucune reproduction de ces clés n’est autorisée.
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A la date de la signature du contrat, le logement n°……. est attribué à M………………………….. Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l'entrée et figure en annexe du contrat. Une clé du logement peut-être remise lors de la prise de possession du lieu si l’état de santé de la personne le permet. L'établissement assure toutes les tâches de ménage et les petites réparations, réalisables par le personnel de la structure. Le résident, dans la limite de la taille de la chambre, peut apporter des effets et du mobilier personnel s'il le désire (fauteuil, table, chaise, photos…). La fourniture de l'électricité, du chauffage, et de l'eau est à la charge de l'établissement. L'abonnement et les communications téléphoniques ainsi que la redevance T.V sont à la charge du résident.
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. Après avoir pris connaissance des conditions d’admission, de résiliation : Mr, Mme …………………..…………………………………….………………………………………………….…… est admis (e) à : Mr, Mme disposera d’une chambre ❑ individuelle ❑ double n°……….…… qui comprend, selon un état des lieux dressé contradictoirement.
Description du logement et du mobilier fourni par l’établissement. A partir du «Date_dentrée», le logement n° «NChambre» «Simple_ou_double» est attribué à «Civilité» «Nom_». Un état des lieux contradictoire et écrit est dressé à l’entrée et figure en annexe du contrat. La clé du logement est remise lors de la prise de possession du lieu, si le résident le souhaite. Le logement est meublé par l’établissement (lit, commode, table de chevet, fauteuil, table, chaise). Il est néanmoins possible et conseillé de le personnaliser (bibelots, photos…) d’une manière compatible avec l’état de santé, la superficie affectée, la sécurité et l’organisation des soins tant pour le résident que pour le personnel et les visiteurs. La chambre est dotée des connectiques nécessaires pour recevoir la télévision et installer le téléphone (l'abonnement et les communications téléphoniques ainsi que la redevance TV sont à la charge du résident). La location d’un téléviseur est possible pour un montant mensuel de 8€ (selon les disponibilités). Ce prix peut évoluer et sera communiqué le cas échéant dans l’avenant tarifaire de ce contrat prévu chaque année.