Disponibilité de la Plateforme. La Plateforme est en principe accessible 24/24, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure telle que définie ci-après. Par « force majeure », on entend, sans que cette énumération ne soit exhaustive, un ordre donné par les autorités, une mobilisation, la guerre, une épidémie, un lock-out, une grève, une manifestation, des défauts techniques au niveau de la transmission des communications, une inondation, une explosion, une pénurie de matières premières ou de main-d’œuvre, une modification au niveau des circonstances économiques globales, un acte de vandalisme, des circonstances météorologiques exceptionnelles, ainsi que toutes circonstances échappant au contrôle de NEVEO et perturbant le cours normal des affaires, sans que NEVEO n'ait à démontrer le caractère imprévisible desdites circonstances.
Disponibilité de la Plateforme. Siemens octroiera au Client un accès à la Plateforme pendant la durée de son ou ses Abonnements, sauf lors des temps d'arrêt prévus ou de toute indisponibilité causée par des circonstances indépendantes de la volonté de Siemens. Siemens peut limiter ou mettre fin aux travaux informatiques initiés par les Utilisateurs Autorisés qui, selon Siemens, dégradent les performances de la Plateforme.
Disponibilité de la Plateforme. La Plateforme assurant les Services et hébergeant le Compte Client est disponible 24 heures sur 24, sauf opération de maintenance planifiée, d'installation de mise à jour et/ou intervention sans délai résultant d'une faille de sécurité. Il est rappelé que les différences de capacité des différents réseaux et des sous réseaux de l'internet, ainsi que l'afflux de connexions à certaines heures peuvent allonger les délais de transmission et d'échanges d'information. En conséquence, la responsabilité de GCOLLECT s'agissant de tout délai relatif à l'échange et la transmission d'informations par voie électronique et/ou du maintien des niveaux de Services est expressément limitée à la sortie des routeurs IP de la Plateforme. Le Prestataire s'assure que les matériels et/ou navigateurs dont il dispose permettent d'accéder aux Services. La responsabilité de GCOLLECT ne saurait être engagée au titre de la suspension ou la dégradation du Service ayant pour origine des données mises en ligne par Prestataire et/ou le Client et contenant des virus.
Disponibilité de la Plateforme. Le Prestataire met à la disposition du Client, les Services via la Plateforme accessible sur son serveur par le biais du réseau internet à l’exception des périodes de maintenance. Le Prestataire se réserve le droit de mettre à jour et d’opérer des modifications fonctionnelles de la Plateforme à tout moment. Ces mises à jours et modifications fonctionnelles de la Plateforme pourront rendre momentanément indisponible l’accès aux Services. Le Client est averti des aléas techniques et des interruptions d’accès pouvant survenir. Par suite, le Prestataire ne pourra être tenu responsable des indisponibilités ou ralentissements des Services. Le Client s’engage à ne pas exposer la Plateforme à tout risque de piratage et de tentative d’atteinte à la vulnérabilité de la Plateforme et de son système de sécurité. En conséquence, le Client devra mettre en place l’ensemble des mesures adéquates pour prévenir les risques précités ou tout autre risque susceptibles d’affecter la Plateforme et son hébergeur. Le Prestataire s’engage à mettre en place des contrôles réguliers de nature à procurer une assurance raisonnable que le Client puisse accéder et utiliser à la Plateforme dans les conditions déterminées par les présentes.
Disponibilité de la Plateforme. BEDBOAT s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le la Plateforme soit disponible 24h/24, 7 jours /7, sans interruption autre que celles requises pour les besoins de la maintenance curative ou évolutive. Le cas échéant, un message d’alerte sera publié sur la Plateforme en amont de l’opération de maintenance indiquant la période d’inaccessibilité pour les Utilisateurs. L’attention des Utilisateurs est attirée sur le fait que la Plateforme est susceptible de dysfonctionnements, anomalies, erreurs ou interruptions pouvant être notamment dus à des problèmes de connexion. En conséquence, BEDBOAT ne garantit pas à l’Utilisateur que la Plateforme soit disponible de manière permanente. L’Utilisateur ne pourra en aucun cas rechercher la responsabilité de BEDBOAT en raison de tels dysfonctionnements, anomalies, erreurs ou interruptions, même dans l’hypothèse où ceux-ci lui auraient causé quelque préjudice que ce soit.
Disponibilité de la Plateforme. EQS Group s'assure que le temps de fonctionnement de la Plateforme est conforme aux bonnes pratiques de l'industrie pour l'hébergement d'applications professionnelles basées sur Internet. EQS Group s'efforcera de limiter les temps d'arrêt autant que possible. Le serveur web et le serveur de la base de données sont automatiquement mis à jour chaque nuit (CET/CEST) avec tout nouveau patch. Le temps d'arrêt doit être minimal.
Disponibilité de la Plateforme. La Plateforme est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou cas de force majeure au sens retenu par les juridictions françaises. Dans la mesure du possible, Gare Ta Bécane informera préalablement le Propriétaire de la réalisation d’opérations de maintenance ou de mises à jour. Le Propriétaire renonce d’ores et déjà à rechercher la responsabilité de Gare Ta Bécane au titre du fonctionnement et de l'exploitation de la Plateforme et de ses services associés. Gare Ta Bécane est à ce titre soumis à une obligation de moyens. De même, la responsabilité de Gare Ta Bécane ne saurait être recherchée en cas de dysfonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation de la Plateforme imputables à un matériel ou équipement du Propriétaire non adapté, à des perturbations imputables au fournisseur d'accès du Propriétaire, à l'encombrement du réseau Internet, et/ou pour toute autre raison étrangère ou extérieure à Gare Ta Bécane.
Disponibilité de la Plateforme. L’accès à la Plateforme est possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Le Prestataire s’engage sur un taux de disponibilité minimum de 95% (hors cas de maintenance de nécessité impérieuse) du lundi au vendredi de 9H00 à 18H00 hors jours fériés. Les indisponibilités dues à̀ des travaux de maintenance ainsi que les restrictions ou défaillances de la Plateforme dues à̀ des circonstances indépendantes de la volonté du Prestataire (cas de force majeure, faute de tiers, perturbation des lignes de télécommunication, etc.), ne sauraient engagées la responsabilité de celui-ci. Le Prestataire fera tout ce qui est raisonnablement possible pour que ces interruptions soient aussi brèves que possible et se produisent de manière exceptionnelle. Les travaux d’entretien courant doivent être effectués en dehors des Heures d’ouverture principales de la Plateforme, telles que précisées précédemment, sauf nécessité impérieuse. Le Prestataire mettra tout en œuvre pour prévenir à l’avance les Utilisateurs des travaux de maintenance dont la durée prévue est supérieure à̀ 6 heures ouvrées.
Disponibilité de la Plateforme. Si, au cours d'une Formation dirigée par un formateur et en dehors des temps d'arrêt prévus de la Plateforme, l'accès à la Plateforme est interrompu en raison d'une action ou d'une inaction de SISW et qu'aucune alternative ne peut être fournie par SISW, la Formation dirigée par un formateur peut être reprogrammée sans pénalité. Il s'agit du seul recours du Client en cas d'indisponibilité de la Plateforme.
Disponibilité de la Plateforme. XXX s’engage à faire ses meilleurs efforts, dans les limites précisées à l’Article 13 des CG ci-dessous et suivant une obligation de moyens, afin d’assurer l’accessibilité et la disponibilité permanente de la Plateforme sous réserve du respect du Contrat par l’Utilisateur. Néanmoins, XXX ne garantit pas une disponibilité ininterrompue ou exempte d’erreur de la Plateforme. L’Utilisateur est averti du fait que tout ou partie de la Plateforme peut cesser de fonctionner de temps à autre, notamment en cas de maintenance ou de défaillance technique. Les interruptions temporaires d’accès à la Plateforme pour maintenance seront, dans la mesure du possible, notifiées par e-mail ou sur la page d’accueil de la Plateforme à l’avance, sauf lorsque ces interruptions présentent un caractère urgent. Par ailleurs, l’Utilisateur reconnaît et accepte que XXX se réserve le droit (i) de suspendre ou limiter l’accès à tout ou partie de la Plateforme, notamment en raison de contraintes d’ordre juridique et/ou technique et (ii) d’apporter toutes les modifications et améliorations de son choix, notamment techniques, sur la Plateforme. En acceptant les CG, l’Utilisateur reconnait expressément que les interruptions, suspensions, limitations, modifications peuvent intervenir à tout moment en raison des limites inhérentes d’Internet en ce qui concerne les performances techniques, les temps de chargement des contenus en ligne, les risques d’interruption et plus généralement les risques de toute connexion ou transmission d’information sur Internet. En conséquence, il est rappelé à l’Utilisateur qu’il lui appartient de prendre toute mesure appropriée pour minimiser les conséquences dommageables liées notamment à une possible interruption du fonctionnement de la Plateforme. XXX ne pourra en aucun cas être tenu responsable de quelque dommage qui en résulterait pour l’Utilisateur et l’Utilisateur ne pourra prétendre à aucune indemnisation eu égard à ce qui précède.