Obligation de moyens Clauses Exemplaires

Obligation de moyens. Win assume uniquement une obligation de moyens dans l’exécution de ses prestations ou dans celles de son/ses sous-traitant(s). Sauf stipulation contraire expresse dans la Convention, ni la permanence de l’accès ou de l’usage, ni la qualité ou la capacité/volume des prestations fournies par Win ne peuvent être garantis à tout moment.
Obligation de moyens. LYRA NETWORK s'engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité du Service PAYZEN et souscrit à ce titre une obligation de moyens. A cet égard, il est précisé que la connexion sur internet dépend des opérateurs internet utilisés par le Commerçant et/ou l’Acheteur et que compte tenu des caractéristiques et des limites de l’internet, LYRA NETWORK ne garantit pas les taux de transfert ou les temps de réponse des informations circulant sur internet. En conséquence : • La connexion et/ou la vitesse de transmission de données peuvent être ralenties voir interrompues. • LYRA NETWORK ne saurait être tenu pour responsable des difficultés et des spécificités liées à un opérateur internet.
Obligation de moyens. Par défaut, les Services stipulés dans le Formulaire de Commande constituent à la charge du Prestataire une obligation de moyens. Le Prestataire fournira les Services conformément aux règles de l’art, respectant le soin et la diligence requise d’un prestataire de services informatiques spécialisé, sans assumer d’obligation de résultat.
Obligation de moyens. D’une manière générale, le fournisseur ou Sous-traitant devra mettre en oeuvre les moyens et personnels suffisants et utiliser les techniques appropriées pour tenir compte des circonstances spécifiques à l’exécution du contrat.
Obligation de moyens. Les services de Maintenance constituent à la charge du Prestataire une obligation de moyens. Le Prestataire fournira ces services conformément aux règles de l’art, en respectant le soin et la diligence requise d’un prestataire de services informatiques spécialisé, sans assumer d’obligation de résultat.
Obligation de moyens. Article 4
Obligation de moyens. Lenovo s’efforcera de garantir la qualité de son Programme de Compensation du CO2 ainsi que de l’ensemble des projets de réduction des émissions de carbone qu’elle soutient. Les projets que Lenovo soutient actuellement sont conformes au Mécanisme de développement propre. Lenovo se réserve le droit d’opter pour une norme équivalente, à sa discrétion. Les projets en faveur de la Compensation du CO2 seront enregistrés auprès d’un registre de Compensation du CO2 réputé.
Obligation de moyens. LYRA NETWORK s'engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité du Service Monétique et souscrit à ce titre une obligation de moyens. A cet égard, il est précisé que la connexion sur internet dépend de l’Opérateur IP, que la connexion en mode GPRS/3G ainsi que la vitesse de transmission de données dépendent notamment du nombre de canaux disponibles et du nombre de canaux que l’Equipement Monétique a la capacité d'utiliser pour la transmission de données, LYRA NETWORK ne garantit pas les taux de transferts ou les temps de réponse . En conséquence : • La connexion et/ou la vitesse de transmission de données peuvent être ralenties voir interrompues. • La connexion peut être interrompue en l'absence de transmission de données pendant une durée prolongée LYRA NETWORK ne saurait être tenu pour responsable des difficultés de connexion.
Obligation de moyens. Dans tous les cas, la Partie se prévalant de l'événement de Force Majeure devra faire tout ce qui est en son pouvoir afin d'éviter, éliminer ou réduire les causes du retard et reprendre l'exécution de ses obligations dès que l'événement invoqué aura disparu.
Obligation de moyens. L’Intégrateur n'a qu'une obligation de moyens en ce qui concerne la fourniture des Services. L’Intégrateur mettra en oeuvre tous les moyens raisonnables pour garantir que l'accès aux Services, leur sécurité, leur fiabilité et leur bon fonctionnement soient aussi peu perturbés que possible. L’Intégrateur détermine elle-même les moyens les plus indiqués techniquement pour fournir les Services, mais elle n'a aucune obligation d'étendre le Réseau ou d'en augmenter la capacité. L’Intégrateur ne garantit pas une utilisation continue et sans perturbation des Services ni que toutes les données envoyées et reçues au moyen d'un équipement mobile approprié peuvent être transmises sans interruption, sous la forme adéquate et dans un délai donné. Si internet ou des réseaux similaires sontutilisés, les dysfonctionnements et/ou l'indisponibilité des connexions à l'internet public et/ou à d'autres réseaux de télécommunication peuvent perturber l'utilisation de certains Services. Lors de l'utilisation des Services, des risques de sécurité peuvent survenir, par exemple en ce qui concerne l'intégrité des données du Client ou les données d'identité du Client. L’Intégrateur prend des mesures techniques et organisationnelles raisonnables en réaction aux incidents d'intégrité et de sécurité ou aux menaces et vulnérabilités que