Disponibilités Clauses Exemplaires

Disponibilités. Le Partenaire doit être disponible pour les demandes de rendez-vous des Particuliers, du lundi au samedi, dans les horaires d’ouverture du point de vente, sauf accord préalable avec autobiz. En cas d’indisponibilité, le Partenaire s’engage à prévenir les équipes autobiz dans un délai permettant à autobiz de proposer au Particulier un autre rendez-vous avec un autre Partenaire du réseau. En cas de non-respect de cette obligation, autobiz pourra facturer au Partenaire des frais s’élevant à deux cent euros hors taxe (200€ HT). En cas de congés ou de fermeture exceptionnelle, le Partenaire devra en informer autobiz dix (10) jours au préalable via son calendrier autobizMarket. En cas de non- respect de cette obligation, autobiz pourra facturer au partenaire des frais s’élevant à cent euros hors taxe (100€ HT) par créneau horaire manquant, afin d’indemniser autobiz des frais de publicité engagés.
Disponibilités. Les liquidités disponibles en banque ont été évaluées pour leur valeur nominale.
Disponibilités. A la clôture de l’exercice, les disponibilités libellées en devises étrangères sont converties au dernier cours officiel publié à la date de clôture des comptes.
Disponibilités. Afin de garantir une mise en marché pertinente, le prestataire d’hébergement devra minima donner à la commercialisation : ● 3 semaines pendant les vacances scolaires estivales (juillet – août) ● 3 semaines pendant les vacances scolaires hivernales (Noël-Nouvel-an et vacances d’hiver « février »)
Disponibilités. La présentation et validation du site Internet avant sa mise en ligne constitue le moment d'échanges privilégié lors de cette prestation. En dehors de ce cadre, GIGANET reste disponible du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h pour répondre aux éventuelles questions / urgences. Les moyens de communication à disposition du client sont les suivants : • Téléphone : 00 00 00 00 00 Mail : xxxxxxx@xxxxxxx.xx .GIGANET s'engage, sauf cas de force majeure définie précédemment, à répondre sous 48h. En cas de contacts réguliers et/ou de longue durée, GIGANET se réserve le droit de formaliser ce temps par la facturation d'une nouvelle prestation.
Disponibilités. La réservation de l'appareil se fera auprès du secrétariat ou par téléphone de l'exploitant ou de son représentant. pour des raisons de planning de la machine qui sera également utilisée par d'autres personnes, il est conseillé de réserver le vol 48 heures à l'avance. En cas d'indisponibilité, notamment pour des raisons techniques, l'exploitant ou son représentant en avisera le demandeur. Celui-ci ne pourra prétendre à des dommages et intérêts pour trouble de jouissance ou résiliation de la mise à disposition, que ce soit pour une immobilisation liée à des réparations nécessités, ou encore, en cas d'impossibilité d'utiliser l'hélicoptère à la suite d'avarie, de destruction, de ou d'un fait quelconque.
Disponibilités. Le Partenaire doit être disponible pour les demandes de rendez-vous des Particuliers du site xxxxxxx.xx, du lundi au samedi, dans les horaires d’ouverture du point de vente, sauf accord préalable avec autobiz. En cas d’indisponibilité, le Partenaire s’engage à prévenir les équipes autobiz dans un délai permettant à autobiz de proposer au Particulier du site xxxxxxx.xx un autre rendez- vous avec un autre Partenaire du réseau. En cas de non- respect de cette obligation, autobiz pourra facturer au Partenaire des frais s’élevant à deux cent euros hors taxe (200€ HT). En cas de congés ou de fermeture exceptionnelle, le Partenaire devra en informer autobiz dix (10) jours au préalable via son calendrier autobizMarket. En cas de non- respect de cette obligation, autobiz pourra facturer au partenaire des frais s’élevant à cent euros hors taxe (100€ HT) par créneau horaire manquant, afin d’indemniser autobiz des frais de publicité engagés.
Disponibilités. Le Vendeur s’engage à proposer à la vente sur la Plateforme uniquement des Produits qu’il détient en stock et effectivement disponibles. Le Vendeur s’engage à actualiser son stock en temps réel et supprime sans délai du Site toute offre relative à des Produits qui ne sont plus disponibles. Le Vendeur demeure seul responsable en cas d’indisponibilité du Produit dont il a seul la maitrise. • Conditions et frais de livraison Si les frais de livraison sont à la charge de l’Acheteur, celui-ci détermine le mode de livraison de son choix parmi ceux proposés par le Vendeur (ex : par transporteur, par la Poste, avec ou sans suivi). Le tarif correspondant à chacun de ces modes de livraison est également indiqué à l’Acheteur avant que celui-ci ne valide sa commande. Si les frais de livraison sont offerts par le Vendeur, celui-ci indique le mode de livraison applicable.
Disponibilités. Le stock est mis à disposition de la centrale de réservation mais peut-être repris par l’hébergeur à tout moment sous réserve de disponibilité. Toutefois, un minimum de 4 semaines par saison est demandé sur l’ensemble de la saison. L’hébergeur s’engage à mettre des disponibilités sur les prestations proposées et à suivre l’état de son planning au jour le jour. Un code confidentiel lui sera transmis pour lui permettre d’avoir un accès direct sur internet au dossier en cours et au planning. Il est rappelé que toute réservation par la centrale sur un lot déclaré disponible serait prioritaire et effective. Le non respect de cet article pourra entraîner la résiliation unilatérale et immédiate de cette convention.
Disponibilités. Les Vendeurs s’engagent à proposer à la vente sur la Plateforme uniquement des Produits qu’ils détiennent en stock et effectivement disponibles. Les Vendeurs s’engagent à actualiser leur stock en temps réel et suppriment sans délai du Site toute offre relative à des Produits qui ne sont plus disponibles. Les Vendeurs demeurent seuls responsables en cas d’indisponibilité des Produits, dont ils ont seuls la maitrise.