DUREE DU MARCHE. Le marché est conclu pour une période de 12 mois. Il est renouvelable deux fois maximum par reconduction expresse pour 1 an, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception par l’une des parties, 3 mois avant l’expiration de chaque période.
DUREE DU MARCHE. Le présent marché est valable pour une durée d’une année à compter de la date de l’ordre de service prescrivant le commencement des prestations Il sera reconduit automatiquement d’année en année pour une période globale de trois (03) ans, sauf résiliation formulée par l’une des parties trois mois à l’avance. En cas de résiliation, le titulaire ne peut prétendre à aucune indemnité.
DUREE DU MARCHE. Le présent marché est passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelé ensuite chaque année pour la même durée sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. Il pourra être dénoncé par l’une des parties, par lettre recommandée avec avis de réception postale, sous réserve d’un préavis d’un mois sans que cela n’entraîne de pénalité pour l’une ou l’autre des parties.
DUREE DU MARCHE. Le présent marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie prévue à l’article 13 du CCP.
DUREE DU MARCHE. Le marché est conclu pour une durée d’UN AN allant du 1ER MARS 2018 au 00 XXXXXXX 2019.
DUREE DU MARCHE. Le contrat est souscrit pour une durée d’un an ferme, du 15 avril 2021 au 15 avril 2022 au maximum, sans possibilité de reconduction.
DUREE DU MARCHE. Le présent marché est passé pour une durée d’un (1) an à compter du 12 février 2011. Il sera reconduit ensuite chaque année pour la même durée sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans. Deux mois avant la date d’anniversaire du présent marché, l’INRA transmettra ou non une décision de reconduction au titulaire. Celui-ci ne pourra pas refuser la reconduction. A l’issue de ce délai, le présent marché ne pourra être reconduit, et devra faire l’objet d’un nouveau marché.
DUREE DU MARCHE. La durée du présent contrat est de 4 (quatre) ans. Il prend effet le 1er janvier 2016. A l’issu de cette période, le contrat pourra ensuite être renouvelé deux fois pour une période d’un an, soit une durée totale maximum de 6 (six) années. Le contrat comporte toutefois une période probatoire de douze mois à l’issue de laquelle le Client aura la possibilité de mettre fin au contrat à l’issue de la première année moyennant l’envoi d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception, deux mois avant l’issue de première année contractuelle, si les engagements pris par le Prestataire n’étaient pas respectés. Certains ascenseurs font déjà l’objet d’un contrat de maintenance qui ne peut être résilié. Ces contrats entreront automatiquement dans le périmètre du présent Contrat aux dates fixées dans l’Annexe 1.