Echantillons. Chaque échantillon est présenté dans les conditions suivantes : - 0 xxxxxxxxxx xx 0,0 X x 0 X xxxxxxx par échantillon, ou 2 outres de 5 L maximum (type bag in box). - L’expédition est faite aux frais des concurrents et à leurs risques et périls. - Tout échantillon envoyé en port dû sera refusé. Le Challenge International Gilbert & Gaillard réceptionne les échantillons, les droits d’inscription et élimine ceux qui ne sont pas conformes au présent règlement. Aucun échantillon non conforme ne sera retourné, les échantillons restant la propriété du Challenge International Xxxxxxx & Xxxxxxxx.
Echantillons. Pour tous les travaux et fournitures à exécuter, le donneur d'ordre peut demander au sous-traitant de présenter préalablement à la mise en œuvre et gratuitement des prototypes ou des échantillons qui seront retenus jusqu'à la réception définitive.
Echantillons. Les échantillons, objets d'étude ainsi que les produits que le client cède à Qualitech en tant qu'échantillons de référence ou sous la forme d'échantillons de matériau (ci-après «Echantillons») deviennent la propriété de Qualitech au moment de leur cession. Les échantillons sont éliminés une fois que les résultats de contrôle souhaités ont été obtenus. En cas de non- obtention des résultats de contrôle souhaités, les échantillons sont conservés pendant 2 mois avant d'être éliminés. Les échantillons devant être remis au client doivent être signalés par écrit à Qualitech au moment de la commande. En l'absence de toute convention explicite et écrite, les échantillons demeurent la propriété de Qualitech et le client n'est pas autorisé à exiger de Qualitech qu'elle les restitue.
Echantillons. Le Matériel Corporel Humain (MCH) sera toujours utilisé conformément aux lois applicables. Le MCH sera utilisé uniquement dans le cadre de ce Protocole d’étude, sauf contraire précisé dans le Consentement Informé Patient. Pour pouvoir faire un usage secondaire du MCH, il faut un nouveau consentement ainsi qu’un nouvel avis du Comité d’éthique. Si le Consentement Informé Patient ne permet pas la réutilisation, le MCH résiduel sera détruit ou renvoyé à la biobanque de l’Institution endéans les 30 jours après la fin de l’étude (ou arrêt de celle-ci). En cas de destruction du MCH, une notification écrite sera envoyée à l’Institution endéans les 45 jours après la fin de l’Etude. Le Promoteur ne transmettra jamais le MCH à un tiers sans l’accord écrit préalable de l’Institution. L’Institution fournit le MCH « tel quel », sans garantie, expresse ou implicite. Le MCH peut contenir des agents infectieux inconnus. Le Promoteur sera responsable des dommages qui peuvent résulter de l’utilisation ou du stockage du MCH, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de l’Institution. Les données personnelles liées au MCH sont considérées comme Information Confidentielle et doivent être pseudonymisées par l’Institution afin que le Promoteur ne puisse identifier les Participants. Le Promoteur assurera la traçabilité complète du MCH depuis l’Institution jusqu’à leur utilisation et destruction, le cas échéant.
Echantillons. Avant de passer ses commandes, l'entrepreneur adjudicataire devra présenter au Maître d'Ouvrage et au Maître d'Œuvre, pour approbation définitive, un échantillonnage complet des matériaux (luminaires, commandes, etc...) qu'il mettra en œuvre (sur demande du Maître d'Xxxxxxx ou du Maître d'Œuvre). L'entrepreneur sera tenu de présenter dans les 30 jours suivant l'ordre de démarrage des travaux, un panneau complet d'échantillons de tout l'appareillage qu'il désire mettre en œuvre. Les Maître d'Œuvre et d'Xxxxxxx demanderont la présentation des échantillons des matériels équivalents. Il leur appartiendra de juger de la similitude des matériels. En cas de refus d'un échantillon, l'entrepreneur ne pourra formuler aucune réclamation.
Echantillons. (1) L’autorité compétente d’une Partie peut demander à une autorité compétente de l’autre Partie qu’elle procède à un prélèvement d’échantillons conformément aux dispositions pertinentes dans cette Partie.
Echantillons. Le service IBM SaaS pourra inclure certains composants ou autres éléments désignés comme Echantillons. Le Détenteur de la licence est autorisé à copier et modifier les Echantillons uniquement à des fins d'utilisation interne, à condition que ladite utilisation soit comprise dans les limites des droits de licence objet du présent Contrat, étant entendu toutefois que le Détenteur de la licence ne pourra pas modifier ou supprimer les mentions ou informations relatives aux droits d'auteur contenues dans les Echantillons. IBM fournit les Echantillons sans aucune obligation de support et « EN L'ETAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS AUCUNE GARANTIE EN MATIERE DE DROIT DE PROPRIETE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INGERENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UNE FIN PARTICULIERE.
Echantillons. Les Marchandises vendues à partir d’échantillons ne constituent qu’un aperçu des produits d’ADM. En conséquence, ADM ne saurait garantir que les Marchandises commandées seront strictement équivalentes à l’échantillon.
Echantillons. ADM prélèvera, à la demande de l'Acheteur, trois échantillons des mêmes Marchan- dises pour chaque livraison. Parmi ces trois échantil- lons des Marchandises, un échantillon sera fourni à ADM, un échantillon à l'Acheteur et le troisième échantillon sera conservé par ADM aux fins d'une ana- lyse indépendante en cas de litige.
Echantillons. L’envoi d’échantillon est réalisé à titre purement informatif. Il n’engage pas le VENDEUR ni en termes de responsabilité ni en termes de conformité. L’ACHETEUR assume l’entière responsabilité en cas d’utilisation de l’échantillon, dont le VENDEUR rappelle qu’il n’a pas vocation à être exploité.