Objet du présent contrat. En vertu du présent contrat de courtage, le Donneur d'ordre donne au Courtier un mandat pour le représenter auprès des personnes physiques ou morales susceptibles d'être intéressées par [ses produits / ses services : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..]. Le rôle de Xxxxxxxx consiste à favoriser l'entrée en relation du Donneur d'ordre avec ces personnes en vue de favoriser la conclusion d'un ou de plusieurs contrats d'affaires avec chacune d'elles.
Objet du présent contrat. 2.1. Le Contrat a pour objet de permettre à l’Affilié d’assurer, à titre non exclusif, la promotion du Site.
2.2. Pour ce faire, le Matériel Publicitaire mis à disposition, sera identifié (tracking) par Equinox comme étant fourni à l’Affilié. Ce tracking permettra à Equinox d’identifier les Nouveaux Clients du Site provenant des Sites Affiliés et donc, dans la mesure où ce dernier respecte les conditions des présentes, de payer à l’Affilié la Commission qui lui revient.
Objet du présent contrat. Le présent contrat a pour but de préciser les conditions dans lesquelles le cédant autorise le cessionnaire à exploiter son droit à l'image, qui résulte de la prise de photographies ou vidéos du cédant dans le cadre des activités auxquelles il participe en qualité d'adhérent à l'association SED1+. Les photos ou vidéos peuvent être réalisées par d'autres adhérents à l'association ou par des tiers présents, professionnels ou non. Le présent contrat, et donc la cession de droits, est valable à compter de la signature et pendant toute la durée de l'adhésion du cédant à l'association SED1+, pour toute manifestation, évènement ou action auquel participe le cédant, en qualité d'acteur ou de spectateur dudit évènement.
Objet du présent contrat. Les parties au présent contrat établissent une relation commerciale solidaire en vente directe, sous la forme d’un partenariat en accord avec la charte des AMAP. Elles manifestent ainsi leur soutien à une agriculture paysanne – au sens de la charte de l’agriculture paysanne – et à l’agro-écologie. Elles affirment également leur volonté de participer activement à une démarche d’éducation populaire qui créé les conditions de l’appropriation citoyenne des enjeux agricoles et alimentaires. Elles s’engagent à respecter les principes et engagements définis, à savoir : - Créer une relation de confiance et de qualité entre le paysan en AMAP et l’amapien-ne. - Manifester leur solidarité en acceptant de partager les risques et les bénéfices inhérents à l’activité du paysan en AMAP - S’impliquer dans la vie de l’AMAP en général, et celle du présent partenariat en particulier. Ceci comprend notamment l’organisation et la participation aux visites à la ferme, aux livraisons, à la communication, à la compréhension mutuelle des enjeux de chaque partie au contrat, etc. - Faire part des difficultés rencontrées dans la cadre du partenariat au Collectif d’Animation de l’AMAP - Faire évoluer leurs pratiques dans le respect des principes de la charte des AMAP et de la charte de l’agriculture paysanne
Objet du présent contrat. Le présent contrat a pour but de préciser les conditions dans lesquelles le cédant autorise le cessionnaire à exploiter son droit à l'image, qui résulte de la prise de photographies et de tournage vidéo réalisés par Xxxxxx Xxxxxxx.
Objet du présent contrat. Le présent contrat fixe les conditions de mise en place de contrats d’abonnements individuels de fourniture d’eau au bénéfice des occupants / des locataires / des copropriétaires de l’immeuble. Le règlement du service de l’eau et ses annexes précisent les obligations respectives du Service de l’eau avec, d’une part, (le propriétaire / la copropriété) de l’immeuble et, d’autre part, les occupants de l’immeuble.
Objet du présent contrat. PORTALP met à la disposition de ses clients professionnels, installateurs et/ou mainteneurs de portes automatiques, une application AUTODOOR MASTER permettant le paramétrage des portes automatiques PORTALP RS en vue de leur installation ou de leur maintenance à l’aide d’un smartphone via une connexion à distance bluetooth ou autre type de connexion. L’application est téléchargeable par le Client ou l’utilisateur désigné par le Client sur play store ou via Maas 360. La licence d’utilisation pour cette application sera activée à la souscription par le Client du présent Contrat de licence d’utilisation (le « Contrat de licence d’utilisation ») et, moyennant le paiement par le Client d’une redevance annuelle. Le Client doit souscrire une licence d’utilisation de l’application AUTODOOR MASTER par utilisateur désigné lequel est associé à un smartphone.
Objet du présent contrat. L'Apporteur s'engage à signaler au Bénéficiaire l'existence de tout prospect susceptible d'être intéressé par la création de Site Internet et par le référencement naturel. Il mettra en relation le prospect et le Bénéficiaire en vue de favoriser la conclusion d'une vente par le Bénéficiaire au profit du prospect.
Objet du présent contrat. Le présent contrat a pour objet d’organiser la cession par le Cédant de ses droits d’auteur sur son œuvre et de prévoir les conditions d’exploitation de cette œuvre. Le Cédant cède au Cessionnaire à titre exclusif, et pour le monde entier, l'ensemble de ses droits d'auteur sur l’œuvre suivante : - Affiche officielle - Logo officiel - Bâche podium - Panneau interview - Textiles - Toile tendue - Programme - Banderoles - Kakémonos - Autocollants - Etc. En conséquence, il autorise le Cessionnaire à exploiter l’Œuvre dans les conditions prévues au présent contrat.
Objet du présent contrat. L'Apporteur s'engage à signaler au Bénéficiaire l'existence de tout prospect susceptible d'être intéressé par [les produits / les services] commercialisés par ce dernier. Il mettra en relation le prospect et le Bénéficiaire en vue de favoriser la conclusion d'une vente par le Bénéficiaire au profit du prospect. L'Apporteur reconnaît qu'il ne disposera d'aucun droit de propriété sur les clients qu'il apportera au Bénéficiaire.