Entretien des locaux. La Commune prend en charge les frais d'entretien des bâtiments et des installations techniques et assume l'équipement des salles (Tableau, chaises, tables). Dans le cas d'une demande de travaux d'investissement, l'association s'engage à faire une demande écrite avant fin juin de l’année en cours pour étude avant toute inscription au budget de l’année N+1. La Commune prend également en charge les frais d'eau, d’électricité et de chauffage et du nettoyage des locaux. Les abonnements téléphonique et internet restent à la charge de l’association. L'association sera destinataire chaque année d'un relevé des charges ainsi valorisées en subventions en nature.
Entretien des locaux. Entretien courant des locaux de l'office
Entretien des locaux. Pendant la durée de la convention, l’Occupant s’engage à maintenir les lieux en bon état d’entretien afin de les restituer tels qu’il les a reçus. Par conséquent, il devra s’abstenir de tout ce qui pourrait troubler la tranquillité ou la sécurité des lieux mis à sa disposition ou nuire à leur bonne tenue. Les dégradations volontaires ou involontaires causées par un usager seront à la charge de l’occupant.
Entretien des locaux. Le Preneur aura la charge des réparations locatives et d'entretien des locaux et devra les faire exécuter conformément aux règles de l'art dès qu'elles se révéleront nécessaires ou utiles. En outre, le Preneur aura la charge d'effectuer dans les locaux les travaux qui seraient prescrits en matière d'hygiène, de santé, de sécurité, d'accessibilité et de prévention contre l'incendie, par les lois et règlements actuels ou futurs en raison de l'activité professionnelle qu'il y exerce. Il s'oblige également à procéder aux contrôles, vérifications et travaux qui pourraient être prescrits par la réglementation présente ou à venir relative à la protection de l'environnement. Il devra faire entretenir et au besoin remplacer les équipements et installations à son usage personnel, ainsi que fenêtres, portes et volets, glaces, vitres, parquets, carrelage, revêtements de sol, boiseries. Le Preneur devra aviser immédiatement le Bailleur de toute dégradation touchant à la structure des locaux ou aux parties communes. A sa sortie, il devra rendre les locaux en bon état après avoir fait procéder à ses frais et sous sa responsabilité aux travaux ci-dessus définis. Le Bailleur est tenu de faire procéder à l'exécution à ses frais des grosses réparations mentionnées à l'article 606 du code civil ainsi que des autres travaux qui n'incombent pas au Preneur en vertu des stipulations qui précèdent.
Entretien des locaux. La Ville de Servian s’engage à prendre en charge les frais correspondants à l’entretien courant des locaux, à assumer directement la responsabilité des équipements et des installations techniques et à souscrire une assurance dommages aux biens destinée à couvrir les locaux contre les incendies, dégâts des eaux et risques annexes.
Entretien des locaux. La jouissance des locaux mis à la disposition implique le maintien en bon état d’entretien de ceux-ci, à la charge de l’exploitant ainsi que la réparation ou le remplacement de toute dégradation occasionnée du fait de l’activité, même celles dues à l'usure normale et à la vétusté. L’exploitant se chargera de l’entretien et du nettoyage des équipements et matériels ainsi que de l’évacuation quotidienne des ordures ménagères et de l’enlèvement du verre, cartons et autres emballage. L’exploitant aura de même à sa charge l’entretien et la maintenance de la pompe de relevage des eaux usées. L’entretien consistera au vidage régulier du bac à graisse et pourra être réalisée par un spécialiste.
Entretien des locaux. Local d’entretien: l’entretien de la structure est assuré par l’utilisateur (utiliser impérativement les produits d’entretien qui seront mis à disposition) Grande salle + Sanitaires + Local de rangement (tables, grilles …) : L’entretien de la structure est assuré par l’utilisateur (utiliser impérativement les produits d’entretien qui seront mis à disposition). Si le lieu n’est pas rendu dans l’état où le bénéficiaire l’a trouvé, la commune de Guéret fera procéder au nettoyage aux frais du locataire. Les déchets doivent être vidés aux endroits prévus à cet effet (containers marron et bleus présents derrière local office. Consignes affichées).
Entretien des locaux. Le Preneur tiendra les Locaux, pendant toute la durée du Bail, en parfait état et effectuera toutes les réparations qui pourraient être nécessaires, les travaux de mises aux normes ainsi que ceux résultant de la vétusté, de la force majeure ou d’une injonction administrative, à l’exception de ceux relevant de l’article 606 du Code civil. Le Preneur maintiendra en parfait état d'entretien, de fonctionnement, de sécurité et propreté l'ensemble des Locaux, les vitres, plomberie, serrurerie, menuiserie, appareillage électrique et sanitaire, ainsi que les accessoires et éléments électroniques d'équipement (chaudière ...). Le Preneur procèdera à la peinture des aménagements aussi souvent qu'il sera nécessaire et au remplacement, s'il y avait lieu, de ce qui ne pourrait être réparé. Le Preneur entretiendra les revêtements de sols en parfait état, remédiera notamment à l'apparition de tâches, brûlures, déchirures, trous ou décollements et veillera à la sécurité d'usage et de circulation. Le Preneur reprendra au fur et à mesure toute dégradation qui pourrait se produire dans les Locaux.
Entretien des locaux. Les chambres, ainsi que tous les locaux utilisés en commun, devront être laissés dans un parfait état de propreté lors du départ. Il est notamment interdit de changer les lits ou tout autre meuble de place (sans l’assentiment du responsable) Il est interdit de boire, manger, faire de la musique dans les chambres. Le responsable se réserve le droit de contrôler l’état des lieux avant le départ du groupe et faire éventuellement état des non-conformités constatées, et pouvant amener des restrictions quant au remboursement de la caution. Une liste des tâches de nettoyage à faire avant de quitter la maison est annexée au présent contrat Les boissons : eaux, jus de fruits, limonade, coca, vins, bière, crémant etc… (en dehors des alcools ou apéritifs) peuvent être prises au bar de la MFV tenu par le responsable. Les boissons, dans le cadre du mariage, peuvent aussi être amenées par le groupe.
Entretien des locaux. L’occupant déclare bien connaître les locaux, objet de la présente et les accepte dans l’état où ils se trouvent le jour de l’entrée en jouissance.