Evénements exclus les Sinistres survenus suite à la Non Livraison résultant d’une grève du service postal ou chez • les conséquences de Guerre Civile ou Guerre Étrangère ou d'insurrections ou de confiscation par les autorités administratives, • les pertes et dommages provenant d’une faute intentionnelle ou dolosive de l’Assuré, • les dommages dus aux effets directs ou indirects d'explosions, de dégagement de chaleur ou d'irradiation provenant du fait de transmutation de noyaux d'atome et de la radioactivité ainsi que les dommages dus aux effets de radiation provoqués par l'accélération artificielle de particules, • le vice propre du Bien Garanti (relevant de garanties légales ou commerciales du constructeur), • les retards de livraison.
Evénements exclus les Sinistres survenus suite à la Non Livraison résultant d‛une grève du service postal ou chez le transporteur, • les conséquences de Guerre Civile ou Guerre Étrangère ou d'insurrections ou de confiscation par les autorités administratives, les pertes et dommages provenant d‛une faute intentionnelle ou dolosive de l‛Assuré, le vice propre du Bien Garanti (relevant de garanties légales ou commerciales du constructeur),
Evénements exclus. Aux avaries ou interventions résultant : - d’un accident de circulation, du vol, de l’incendie, d’un court-circuit, de l’enlèvement ou de la confiscation du véhicule, - de l’excès de froid ou de chaleur, l’immersion ou l’immobilisation prolongée du véhicule, - de la surtension, - d’une cause externe, d’un événement climatique naturel, des faits constitutifs de vandalisme et dégradations volontaires, - de la présence ou l’action d’animaux ou d’insectes dans le véhicule, - du non-respect des Préconisations et périodicité d’entretien par le Le remboursement sera effectué par chèque dans les 15 jours ouvrés suivant la réception de la facture.
Evénements exclus. SONT EXCLUS DE LA GARANTIE, LES DOMMAGES, PERTES ET DETE- RIORATIONS SUBIS PAR LES BIENS ASSURES ET RESULTANTS : - DE LA GUERRE ETRANGERE OU LA GUERRE CIVILE, - DES EFFETS DIRECTS OU INDIRECTS D’EXPLOSION, DE DEGAGE- MENT DE CHALEUR, D’IRRADIATION PROVENANT DE TRANSMUTA- TION DE NOYAUX D’ATOME OU LA RADIOACTIVITE AINSI QUE LES SINISTRES DUS AUX EFFETS DE LA RADIATION PROVOQUES PAR L’ACCELERATION ARTIFICIELLE DE PARTICULES, - DE CONFISCATION, DE MISE SOUS SEQUESTRE, DE SAISIE OU DE DESTRUCTION PAR ORDRE DE TOUT GOUVERNEMENT OU AUTO- RITE PUBLIQUE, DE MEME QUE LES CONSEQUENCES DE TOUTES CONTRAVENTIONS, - DES REFOULEMENTS OU DEBORDEMENTS D’ETENDUES D’EAU NATURELLES OU ARTIFICIELLES, EAUX DE RUISSELLEMENT, INON- DATIONS, RAZ DE MAREE, MASSES DE NEIGE OU GLACE EN MOUVE- MENT OU AUTRES CATACLYSMES (SAUF CEUX PRIS EN CHARGE AU TITRE DE LA LOI SUR LES CATASTROPHES NATURELLES N°82-600 DU 13.07.82, ARTICLE 2 CI-DESSUS), - DU VICE PROPRE, DE L’USURE, DE LA VETUSTE, DE LA DETERIO- RATION LENTE, DES MITES, PARASITES ET RONGEURS DE TOUS ORDRES, - D’INSUFFISANCE OU D’INADAPTATION DU CONDITIONNEMENT OU DE L’EMBALLAGE, - DE VOLS SIMPLES OU DE MALVERSATIONS COMMIS PAR LES PREPOSES DE L’ASSURE OU DU BENEFICIAIRE AINSI QUE DE LA FAUTE INTENTIONNELLE OU DOLOSIVE DE L’ASSURE OU DU BENE- FICIAIRE, LESQUELS ONT L’OBLIGATION STRICTE D’AGIR EN TOU- TES CIRCONSTANCES COMME S’ILS N’ETAIENT PAS ASSURES, - DE L’INFLUENCE DES AGENTS ATMOSPHERIQUES POUR LES OB- JETS EXPOSES EN PLEIN AIR, - D’EPIZOOTIE EN CE QUI CONCERNE LES ANIMAUX, - DU DEPERISSEMENT DES FLEURS, ARBRES ET DECORATIONS FLO- RALES AINSI QUE DE TOUS VEGETAUX. - DES MANQUANTS OU DISPARITIONS DANS LES STANDS OU IL EST PROCEDE A DES DISTRIBUTIONS OU DEGUSTATIONS GRATUITES DE MARCHANDISES OU DE BOISSONS QUELCONQUES, - DES MESURES SANITAIRES OU DE DESINFECTION, OPERATIONS DE NETTOYAGE, DE REPARATION OU DE RENOVATION, - DE MONTAGE ET DEMONTAGE DEFECTUEUX DES OBJETS ASSU- RES, - DE LA CASSE DES OBJETS FRAGILES, TELS QUE : PORCELAINE, VER- RERIE, GLACE, MARBRE, POTERIE, TERRE CUITE, GRES, CERAMIQUE, ALBATRE, PLATRE, CIRE, FONTE, SOUS-VERRE, VITRINES. Si la survenance de ces événements ne peut être exclue, il apparait cependant que ceux-ci ne sont pas de nature à priver l’exposant de la protection des garanties offertes dans un grand nombre de circons- tances dans le cadre du salon. Nous attirons toutefois votre attention, parmi ces événements exclus de la garantie, sur le vol simple ou les malversations commis par les préposés de l...