Exclusions de la garantie. Pour toutes les couvertures et types de chambres
Exclusions de la garantie. 1. Tout article n’ayant pas été réglé sur le point de vente, avec la ou les carte(s) émise(s) et/ou avec le ou les chèque(s) émis par la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE.
Exclusions de la garantie. Sont exclus de la Garantie Ford Extra: – Des dégâts survenus sur des véhicules qui ont été négligés, utilisés de manière abusive, mal entretenus, modifiés ou utilisés pour des compétitions sportives ou rallyes. – Des dégâts survenus sur des véhicules sujets à des sollicitations extrêmes, tels que les ambulances, taxis, véhicules de location, de leasing et d’auto-école. Cette exclusion ne s’applique pas aux véhicules de leasing utilisés durant plus de 6 mois par un seul preneur de leasing. – Des dégâts dus à un accident, à un niveau insuffisant de liquide de refroidissement ou de lubrifiant ou dus au gel ou suite à des dégâts de fouines. – Des dégâts évitables dus à la défectuosité d’agrégats ou de pièces qui ne sont pas couverts par cette garantie. – Des dégâts survenus sur des pièces qui ne correspondent pas à l’ensemble fourni par I’usine. – Toute revendication de résiliation du contrat de vente du véhicule neuf, de réduction du prix d’achat ou de livraison complémentaire (Iivraison de remplacement). – Exigences relatives à des dégâts directs et indirects. – Tous les frais qui excèdent le cadre de cette garantie. – Tous travaux de réglage et réparations (par exemple: volant, support moteur/traverse, berceau arrière/essieu poutre, alternateur rotor) d’équilibrage et de nettoyage, I’élimi- nation de résidus de combustion ainsi que les opérations de diagnostic et d’entretien. – Carrosserie (inclus l’entrée d’eau de toute manière, joints de porte et glissières de vitre), peinture, verre, feux extérieurs avec pro- jecteurs et garnissage intérieur et extérieur (garnissage intérieur tel que sièges, coussins, tapis, tableau de bord et panneaux de garnis- sage intérieur). – Batterie du véhicule triques à batterie), HEV (véhicules électriques hybrides) et PHEV (véhicules électriques hybrides avec raccordement au réseau élec- trique) la garantie Ford Protect ne couvre pas les suivants composants haute tension: – Câble de batterie haute tension – batterie haute tension (Pour les composants ci-dessus, cependant, il existe une garantie de base pour BEV jusqu’à 5 ans/km illimité, HEV et PHEV jusqu’à 5 ans /100’000 km). Tous les autres compo- sants du système haute tension sont inclus dans les plans de garantie prolongée Ford Protect pour BEV, HEV, PHEV.
Exclusions de la garantie. Sont exclus les Sinistres causés par : ■ Les conséquences de la guerre civile ou étrangère ou d’insurrection ou de confiscation par les autorités. ■ Les conséquences de la désintégration du noyau de l’atome. ■ Les conséquences d’une grève, d’un lock-out ou d’un sabotage des presta- taires ou des transporteurs. ■ Les tremblements de terre, les éruptions volcaniques, une inondation, un raz de marée, les cyclones ou autres cataclysmes. ■ Par une épidémie, des situations sanitaires locales, de la pollution, des évène- ments météorologiques ou climatiques. ■ La Négligence ou tout manquement du Bénéficiaire pour préserver le Dispositif de sécurité personnalisé de ses Moyens de paiement. ■ L’Utilisation frauduleuse liée aux actes ou à une carence d’un salarié d’un agent ou d’une succursale d’un prestataire de services de paiement ou d’une entité vers laquelle XXXXXXXX aurait externalisé ses activités. ■ L’utilisation frauduleuse pour des opérations de paiement sans authentification
Exclusions de la garantie. 1. Le remboursement de l’appareil.
Exclusions de la garantie. Cette garantie ne couvre pas les problèmes engendrés par vos propres actes (ou inexécutions), les actes d’autrui ou tout autre événement échappant au contrôle raisonnable de Microsoft.
Exclusions de la garantie. Aucune des garanties ne couvrira les défauts ou les réclamations résultant de (i) l'abus, la négligence ou la mauvaise utilisation ; (ii) l'utilisation de pièces non autorisées ou le manque d'entretien des produits ou des protocoles de sécurité conformément aux instructions écrites de BD (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les spécifications fonctionnelles pertinentes) ; (v) des causes autres qu'une utilisation ordinaire dans des conditions normales, y compris, mais sans s'y limiter, un accident, un incendie ou un dégât des eaux, une négligence, une panne de climatisation ou une panne de contrôle de l'humidité ; (vi) le manquement du client à mettre en place et à maintenir les exigences physiques, informatiques, électriques et environnementales ; (vii) l'installation ou la configuration de tout produit BD par un tiers qui n'a pas été préalablement approuvé par écrit par BD ; (viii) tout manquement à confirmer l'emballage et la mesure corrects des médicaments, des suppléments et des fournitures avant la distribution et l'administration aux patients ou à d'autres tiers par le biais de ou en rapport avec l'utilisation du ou des produits ; l'utilisation de tout produit avec des médicaments classés comme "produits dangereux" en vertu du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, partie II de la Loi sur les produits dangereux et/ou du Système d'information sur les matières dangereuses du lieu de travail,
Exclusions de la garantie. Dommage matériel accidentel. - Accidentel d’ordre électrique.
Exclusions de la garantie. Les dommages consécutifs à l’utilisation d’un carburant non conforme. • Les bris de vitres, les crevaisons et/ou éclatements de pneumatiques, les ruptures accidentelles de flexibles hydrauliques du fait de l’utilisateur, les pertes de clefs ou de documents associés à l’engin pris en location. • Les dommages résultant d’une utilisation du matériel autre que celle à laquelle il est normalement destiné. • Les dégâts causés par du personnel non qualifié ou non autorisé. • Les dommages occasionnés au matériel lors du transport, lorsqu’ils sont la résultante du non-respect du code de la route ou des hauteurs sous ponts. • Le vol lorsque le matériel est laissé sans surveillance ni protection. • La perte de matériel ou d’accessoires. En cas d’exclusion, les règles fixées par l’article 00-0 x’appliquent.
Exclusions de la garantie. La garantie ne couvre pas les défauts ni dysfonctionnements résultant de : (i) l'utilisation ou l'installation incorrecte, la mauvaise utilisation, la mauvaise préparation du site, les conditions de site ou d'environnement non conformes aux spécifications du site Siemens ou aux normes d'entretien généralement applicables au type de matériel, (ii) logiciels, interfaces ou matériel fournis par le Client ou un tiers, (iii) non-respect des spécifications et instructions de Siemens concernant le fonctionnement, l'entretien ou le stockage du Matériel,