Exclusions particulières. En sus des exclusions générales prévues au Titre X ci-après, sont exclus :
Exclusions particulières. Outre les exclusions communes, sont égale- ment exclus : • les voyages effectués à bord d’avions loués par l’Assuré a titre privé ou professionnel, • les atteintes corporelles résultant de la participation à une période militaire, ou à des opérations militaires, ainsi que lors de l’accomplissement du service national, • les atteintes corporelles résultant de lésions causées directement ou indirectement, par- tiellement ou totalement par : - toute forme de maladie, - les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou blessure accidentelle, - les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un accident.
Exclusions particulières. 3.1.1) Exclusion applicable à la garantie décès Nous ne prenons pas en charge au titre de la garantie décès, le suicide lorsqu’il intervient pendant la première année qui suit la date d’effet de l’adhésion.
Exclusions particulières. En sus des exclusions générales prévues Titre X ci-après, sont exclues les disparitions, destructions et détériorations résultant :
Exclusions particulières. Nous ne garantissons pas les interventions concernant : les pannes consécutives au gel, à la foudre ou aux surtensions ; les chaudières installées, utilisées et/ou entretenues non conformément aux recommandations du constructeur ; les pannes liées à l'utilisation d'un gaz de nature ou de pression inappropriées ; les pannes liées à une installation située dans une atmosphère anormalement corrosive, polluée, ou humide; le thermostat d'ambiance ; toute intervention sur les éléments de carrosserie de la chaudière, le châssis, le dosseret.
Exclusions particulières. Outre les exclusions communes définies à l’article 5, sont également exclus : la confiscation, réquisition ou destruction par les douanes ou toute autorité gouvernementale, les pertes ou dommages : - causés par l’usure normale, la vétuste, le vice propre de la chose, - occasionnés par les mites ou vermines, par un procédé de nettoyage ou par les conditions climatiques, - dûs au mauvais état des bagages utilisés pour le transport des effets personnels, les pertes, vols ou dommages affectant les biens suivants : - prothèses et appareillages de toute nature, lunettes, lentilles de contact, - espèces, titres de valeurs, chèques de voyage, cartes de paiement et/ou de crédit, clés, papiers personnels, papiers d’identité, documents de toute sorte et échantillons, - billets d’avion, titres de transport et «voucher », coupons d’essence, - produits illicites et/ou contrefaits, - objets de verre, de cristal ou de porcelaine ou assimilés, des objets sensibles à la variation thermique, des denrées périssables, des végétaux, des produits et animaux interdits par le transporteur, - l’achat de produits d’agrément ou de la vie courante ne revêtant pas un caractère d’urgence, notamment le parfum, les produits de beauté ou de luxe, - les médicaments.
Exclusions particulières. Outre les exclusions communes définies à l’article 5, sont également exclus : les dommages occasionnés par des tremblements de terre, éruptions volcaniques, raz de marée ou autres cataclysmes, les Dommages immatériels purs, les Dommages immatériels non consécutifs, tout dommage cause par des véhicules à moteur, caravanes, engins à moteur, embarcations à voile ou à moteur, aéronefs, animaux dont l’Assuré ou les personnes dont il est civilement responsable ont la propriété, la conduite ou la garde, tout dommage causé aux biens appartenant ou confiés à la garde ou aux bons soins de l’Assuré au moment du sinistre, les amendes y compris celles qui seraient assimilées à des réparations civiles et les frais s’y rapportant, les dommages causés par les immeubles ou parties d’immeubles dont l’Assuré est propriétaire, locataire ou occupant, les dommages relevant de la garantie Responsabilité Civile Neige et Montagne (article 4.1.9.3).
Exclusions particulières. Outre les exclusions communes définies à l’article 5, sont également exclus : les dommages causés par : - l’usure du véhicule, - un vice de construction, - une erreur de carburant. tous les dommages volontaires, la confiscation et l’enlèvement des véhicules, les dépenses n’ayant pas trait à la réparation ou au remplacement du véhicule (à l’exception des frais d’immobilisation et de remorquage qui seraient facturés à l’Assuré), le vol d'équipement et accessoires du Véhicule de location (ex: roue), les pannes du Véhicule de location, les dommages survenant lors de l’utilisation tout terrain du véhicule loué, sur circuit, ou lors de leur participation à des épreuves, compétitions ou épreuves préparatoires, la location simultanée de plus d’un véhicule, la location régulière (plus de 4 fois par année civile) de véhicules utilitaires à usage de livraison, courses, déménagement, la location des véhicules au-delà de 60 jours consécutifs au titre d’un même véhicule, même si ladite location est constituée de plusieurs contrats successifs, les dommages causés à l’habitacle du véhicule et consécutifs à des accidents de fumeurs ou causés par les animaux, les dommages, perte ou vol survenant aux clés du véhicule de location et leurs conséquences, les dommages ou le vol des effets personnels ou professionnels à l’intérieur du Véhicule de location.
Exclusions particulières. Outre les exclusions communes définies à l’article 5, sont également exclus : tout litige portant sur le non-paiement de sommes dues par l’Assuré, dont le montant ou l’exigibilité n’est pas sérieusement contestable ou résultant de son état d’insolvabilité ou de celui d’un tiers, tout litige avec les douanes.
Exclusions particulières. Outre les exclusions communes (article 4) et sauf dérogation prévue contractuellement, sont toujours exclus, les litiges ou différends relatifs : • à l’exercice d’une activité professionnelle non salariée, • au droit des personnes, des successions et régimes matrimoniaux, au droit de la famille (y compris les situations nées du concubinage et de l’adoption), • à la location ou au prêt de tout bien immobilier dont l’assuré serait propriétaire, • à la propriété de plus de deux biens immobiliers (ceux garantis devant être expressément indiqués au contrat).