Frais remboursables. Si cela est applicable aux termes d’un Ordre de modification ou tel qu’inclus dans les dispositions de Rémunération détaillées des Compléments de l’Annexe B, le Maître d’œuvre sera remboursé selon le coût réel facturé pour les frais raisonnables relatifs aux déplacements professionnels, à la mobilisation et à la démobilisation du Personnel, y compris les frais de visa et de permis de travail, les taxes de départ, certaines dépenses spécifiques au bureau, les frais de communication professionnelle de longue distance, les repas, l’hébergement, et le transport (en classe économique sauf accord contraire du Propriétaire). Ces dépenses se verront appliquer les limites suivantes pour le Personnel senior du Maître d’œuvre : Hôtels, 100,00 USD/jour, Repas et blanchisserie, 40,00 USD/jour, Location de voiture, 40,00 USD/jour. Les frais de déplacement sont définis comme étant le coût de transport du Personnel du Maître d’œuvre à partir de son lieu de travail habituel vers un autre lieu de travail, et le retour de ce lieu de travail à son lieu de travail habituel. Les dépenses de bureau, si elles ouvrent droit au remboursement, se définissent comme les dépenses engagées indirectement dans l’exécution des Services et sont constituées des coûts des communications de longue distance relatifs au téléphone, au fax et au courrier. Les coûts informatiques et de copie « internes » du Maître d’œuvre ne sont pas remboursables à moins qu’un accord écrit n’ait été fourni par le Propriétaire. Le temps de déplacement facturable sera limité à huit (8) heures par jour au maximum indépendamment du nombre d’heures passées à voyager. Pour les déplacements entre et les États-Unis, le remboursement du temps de déplacement sera limité à deux (2) jours par trajet. Pour les déplacements entre et , le remboursement du temps de déplacement sera limité à un (1) jour par trajet. Les autres destinations devront faire l’objet d’une approbation de la part du Propriétaire. Les primes relatives aux heures supplémentaires ne s’appliquent pas.
Frais remboursables. Seules les dépenses prévues au présent article supportées par la firme dans le cadre du mandat sont remboursables par le Propriétaire et ce, selon les conditions suivantes :
Frais remboursables. Le client s’engage à payer les frais remboursables et les frais d’administration de l’architecte au moment de leur facturation. Les frais de déplacement en automobile seront facturés au taux de $ / km. Tous les autres frais remboursables généreront des frais d’administration de %.