Common use of Garantie Clause in Contracts

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie que le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 resp. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie que Conformément au droit commun, le système maintenu par nos soins puisse fonctionner Fournisseur fournira exclusivement des Produits et des Services qui sont libres de tout vice apparent et/ou caché, et qui sont conformes aux réglementations applicables, aux règles de l’art et aux bonnes pratiques, à l’état de la technique et des exigences normales d’utilisation, de fiabilité et de durée de vie et à la destination normale du Produit ou Service. A défaut de dispositions particulières stipulées dans la Commande et sans erreur ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par préjudice de dispositions légales plus contraignantes, le client. 11.2 Nous garantissons les pièces de rechange ainsi que tout up- grade pour Fournisseur garantit la conformité des Produits et des Services aux besoins du Client, la CGA v3 04-2020 1/4 XXXXX XXXXX France ou ses Filiales bonne tenue et le bon fonctionnement des Produits pendant une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 vingt-quatre (24) mois à compter de son commencement tel que défini la Réception. Il garantit de la même façon qu’il réparera ou remplacera, au choix du Client, à l’article 11.2 respses frais, tous vices, manquements et non-conformités des Produits et Services, constatés pendant cette période, et tiendra le Client indemne de tout dommage qui en résulterait. 6 mois à compter En cas de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre réparation ou de remplacement d’un bien, une erreur ou un défaut pendant la nouvelle période de garantie, il doit garantie de vingt- quatre (24) mois sur le notifier sans délai auprès bien court à partir de la mise en service du centre d’appelsbien réparé ou remplacé. Nous rectifions l’erreur Toutes dépenses ou défaut charges encourues dans un délai rai- sonnable par les moyens le cadre de notre choixla mise en œuvre de ces garanties seront à la charge du Fournisseur. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnableEn cas d’urgence, le client est autorisé à re- noncer Client a le droit de procéder lui-même à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande réparation ou au maximum remplacement du Bien, sans préjudice des obligations susmentionnées du Fournisseur, conformément aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation dispositions des articles 1143&1144 du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantieCode Civil. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie que Le Fournisseur fournira exclusivement des Produits et des Services qui sont libres de tout vice apparent et/ou caché, et qui sont conformes aux réglementations applicables, aux règles de l’art et aux bonnes pratiques, en l’état de la technique et des exigences normales d’utilisation, de fiabilité et de durée de vie et à la destination normale du Produit ou Service. A défaut de dispositions particulières stipulées dans la commande et sans préjudice de dispositions légales plus contraignantes, le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par Fournisseur garantit la conformité des Produits et des Services aux besoins du Client, la bonne tenue et le client. 11.2 Nous garantissons les pièces de rechange ainsi que tout up- grade pour bon fonctionnement des Produits pendant une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 vingt quatre (24) mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 respla livraison ou de la mise en service le cas échéant. 6 mois à compter La garantie susvisée s’entend pièce(s), main d’œuvre et déplacement. Il garantit de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour la même façon qu’il réparera ou remplacera, au choix du Client, aux frais du Fournisseur, tous vices, manquements et non‐conformités des pièces d’usure. 11.6 Si Produits et Services constatés pendant cette période, et tiendra le client découvre Client indemne de tout dommage qui en résulterait. En cas de réparation ou de remplacement d’un bien, une erreur ou un défaut pendant la nouvelle période de garantie, il doit garantie de vingt quatre (24) mois sur le notifier sans délai auprès bien court à partir de la mise en service du centre d’appelsbien réparé ou remplacé. Nous rectifions l’erreur Toutes dépenses ou défaut charges encourues dans un délai rai- sonnable par les moyens le cadre de notre choixla mise en œuvre de ces garanties seront à la charge du Fournisseur. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnableEn cas d’extrême urgence, le client est autorisé à re- noncer Client a le droit de procéder lui‐même à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande réparation ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs remplacement du Bien, sans préjudice des obligations susmentionnées du Fournisseur. Le Fournisseur s’engage, pendant une durée minimale de cinq (5) ans après l’arrêt de fabrication ou le retrait du catalogue, à la prestation du contrat fournir au Client dans des conditions raisonnables notamment de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure prix et de fournir la garantiedélai de livraison, les pièces, composants et autres éléments nécessaires à l’utilisation des Produits. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous Le fournisseur garantit que toutes les marchandises fournies sont conformes aux besoins, spécifications, dessins, échantillons donnés par Solidaris. Les présentes garanties viennent en supplément des garanties du fournisseur. Le fournisseur garantit les marchandises contre tout défaut apparent ou caché de quelque nature que ce soit et notamment contre tout défaut de fabrication ou de vice inhérent à la matière. Un certificat de conformité devra accompagner les marchandises lorsque cela est précisé dans le cahier des charges ou au recto du bon de commande. Au cas où Solidarisconstaterait, lors de toute livraison, que la quantité des marchandises fournies ne donnons aucune garantie correspond pas à celle mentionnée sur le bon de commande et/ou que les marchandises présentent des défauts de qualité, à la suite des contrôles de qualité effectués, et/ou que le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption prix est différent de celui mentionné sur le bon de commande, Solidarisaura le droit de refuser ces marchandises. Elle notifiera son refus au moyen d’une lettre recommandée, avec accusé de réception, envoyée au fournisseur dans toutes les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces un délai de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois 3 jours ouvrables à dater de la livraison. Pour Le fournisseur devra alors enlever les marchandises dans un upgradedélai de huit jours, à compter de la date de réception du recommandé. Passé ce délai et à défaut d’enlèvement, Solidaris pourra lui retourner les marchandises à ses risques et périls et la propriété des marchandises sera transférée au fournisseur dès leur remise au transporteur. La garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant sera acquise au bénéfice de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente Solidaris pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 minimum 12 mois à compter de la livraison ou pour une durée supérieure, si cela est spécifié par le fournisseur dans son commencement tel que défini à l’article 11.2 respoffre. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant durant la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou Solidaris signale au fournisseur, par écrit, une défaillance survenue en usage normal à la suite d’un défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logicielsde conception, des divergences par rapport aux qualités conve- nues le fournisseur devra remplacer ou réparer au plus vite les marchandises concernées sans surcoût pour Solidaris Pour réparer ou remplacer les marchandises défectueuses, le fournisseur devra enlever ces dernières dès la découverte d’un défaut, à moins que les parties aient décidé, d’un commun accord, que le remplacement ou la réparation seraient effectués dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations locaux de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, Solidaris Les garanties par le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond fournisseur existent au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus bénéfice de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nousFMSS. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune Sauf convention particulière, outre la garantie légale des vices cachés, l’acceptation des commandes implique la garantie (pièces, main d’œuvre et déplacement) des produits contre toutes défectuosités de conception, de fabrication, de montage ou de fonctionnement, contre tout défaut de matière ou contre tout autre vice, pendant une période minimale de douze (12) mois, à partir de la date de mise en service. Dans le cas où les produits seraient grevés d’un vice ci-dessus visé ou de tout autre défaut, nous pourrons exiger du fournisseur, sans préjudice des droits et recours dont nous disposons: - De réparer ou remplacer, dans les plus brefs délais à ses frais et risques les produits. Au cas où le fournisseur s’avérerait en être incapable, nous nous réservons le droit d’exécuter ou de faire exécuter aux frais du fournisseur les mises en conformité nécessaires. - De rembourser la totalité des sommes réglées concernant ces produits, - D’indemniser les conséquences que le système maintenu par les défauts ou vices entraînent chez nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans toutes clients et/ou chez nous-mêmes. Dans tous les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces de rechange cas, nous sommes autorisés ainsi que tout up- grade pour une période notre client à renvoyer les produits défectueux ou viciés au fournisseur, aux frais, risques et périls de six mois à dater de la livraison. Pour un upgradece dernier, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 resp. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par notamment les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à leur expédition. Tous les frais consécutifs supportés par notre société directement ou indirectement seront facturés au fournisseur et pourront faire l’objet d’une compensation avec le montant des sommes qui lui sont dues, ce que le fournisseur accepte expressément. , sans préjudice de toutes actions en dommages et intérêts et quelle que soit la prestation cause du retard : - Sans mise en cas de prestations sur demande ou au maximum demeure, d’exiger la livraison par service rapide, aux frais forfaitaires annuels relatifs à du fournisseur, - Sans mise en demeure, de réduire ou d’annuler sans indemnités la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir commande ou la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus partie de la garantiecommande non livrée dans les délais, et de même nous approvisionner auprès d’un autre fournisseur. - Après mise en demeure écrite au fournisseur, d’appliquer les pénalités, ci-dessous énoncées, que les défaut et dommages qui résultent d'un usage le fournisseur accepte expressément. Sans préjudice de toute indemnisation supérieure, le fournisseur supportera l’intégralité des pénalités ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nousrefacturations que nous pourrons encourir dans la réalisation de nos contrats avec nos clients. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie Art. 17 - Le matériel livré est garanti, exclusivement dans les conditions définies à l’Article 1643 du Code Civil, et ceci pour une durée journalière normale en une seule équipe, pendant un délai de six mois. Il s’ensuit que le système maintenu vendeur garantit le matériel vendu contre tous vices cachés. Art. 18 - Pour pouvoir invoquer le bénéfice de ces dispositions, l’acheteur doit aviser le vendeur sans retard et par écrit des vices, qu’il impute au matériel et fournir toutes justifications quant à la réalité de ceux-ci. Art. 19 - La garantie est retirée dans les cas suivants : - transformation de la machine - remplacement des pièces d’origine par des pièces d’autre provenance - changement de propriétaire de la machine - utilisation de la machine par une personne autre que l’acheteur ou l’un de ses préposés - fournitures utilisées non conformes à celles indiquées ou remises lors de la commande - déplacement du matériel spécial de son lieu d’utilisation d’origine sans le contrôle de nos soins puisse fonctionner services - maintenance non conforme aux normes du constructeur. Art. 20 - La garanties se borne à l’échange des pièces reconnues défectueuses par nous ou à leur remise en état à notre convenance, les pièces étant livrées dans nos usines ou succursales sans erreur que nous ayons à participer en aucune façon aux frais de main-œuvre occasionnés par ce démontage et ce remontage, ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par aux frais et conséquence de l’immobilisation du matériel. Art. 21 - La réparation est effectuée en nos ateliers où la machine doit nous être envoyée franco. Dans le cas où la réparation serait faite chez le client. 11.2 Nous garantissons les pièces , celui-ci serait tenu de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois à dater de régler la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 resp. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée totalité des frais de prestations en cas dépannage et de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenanceséjour. Art. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs 22 - Les pièces incriminées doivent toujours être jointes à la prestation réclamation. Les échanges de pièces ou leur remise en cas état ne peuvent avoir pour effet de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à prolonger la prestation du contrat durée de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il Art. 23 - La garantie accordée ne peut être prouvé qu'ils découlent motiver ni indemnité, ni dommages-intérêts. Elle limite expressément la responsabilité du constructeur. Art. 24 - La garantie exclut pour notre Société toute obligation de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses réparer les dommages directs ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par indirects résultant pour le client de l’utilisation du fonctionnement des machines ou par des tiers non autorisés pas nousrelatifs à cette utilisation ou à leur fonctionnent. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie que Beumer garantit le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons remplacement des pièces d’origine en raison d’un défaut de matériau et/ou de fabrication pendant douze (12) mois à compter de la date de livraison des pièces neuves ou trois (3) mois si les pièces de rechange ne sont pas neuves. Xxxxxx réparera ou remplacera gratuitement la pièce défectueuse à sa discrétion ou remboursera l'ACHETEUR le prix de la ou des pièces achetées. La garantie de Xxxxxx sur les pièces s'applique si la pièce commandée sert à remplacer une pièce identique dans le système de l'ACHETEUR (sauf indication contraire de Xxxxxx en raison de l’obsolescence de l’article) et si elle est correctement installée par l'ACHETEUR. Lors du retour de pièces défectueuses, l'ACHETEUR est prié de toujours utiliser le « Formulaire de retour de marchandises », qui peut être obtenu auprès de votre contact chez Beumer Group France. Les frais de port pour le retour de ces pièces sont à la charge de l'ACHETEUR. L'ACHETEUR doit documenter les raisons de la demande de prise en charge et doit répondre sous dix (10) jours aux éventuelles demandes de BEUMER. Lors de l'acceptation de la prise en garantie, les marchandises doivent être expédiées sous un (1) mois au centre d'expertise. Au-delà de ce délai, Xxxxxx se réserve le droit de rejeter la demande en garantie. Les pièces achetées par l'ACHETEUR à un tiers ne sont pas couvertes par la garantie Beumer. Tous les autres cas de garantie ainsi que tout up- grade pour une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgradeleurs durées seront spécifiés individuellement dans l'Accord entre les parties. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 resp. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune L’ENTREPRISE est tenue à la garantie des vices cachés ou apparents, des défauts de conformité et, en général, de tout dysfonctionnement de quelque nature qu'il soit, pendant un délai de 2 ans à compter de la réception, par son propre client, des installations et équipements réalisés par l’ACHETEUR. Durant cette période de garantie, l’ENTREPRISE est tenue de remplacer, à première demande, tout ou partie des FOURNITURES défectueuses et d'exécuter toutes modifications, mises au point ou réparations nécessaires pour que le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans toutes celles-ci satisfassent aux conditions de la COMMANDE. L’ENTREPRISE supportera tous les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces frais de rechange réparation et de remplacement ainsi que tout up- grade pour les frais de transport et de déplacement consécutifs et sera en outre tenue de garantir l'ACHETEUR contre tous préjudices subis du fait de sa défaillance. Tout élément remplacé ou réparé bénéficiera d'une nouvelle garantie dans les conditions précitées. Les FOURNITURES destinées à être intégrées dans un ouvrage sont garanties durant une période minimum de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 24 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 resp. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si la réception par le client découvre une erreur ou un défaut pendant de l’ACHETEUR. L’ENTREPRISE reste néanmoins tenue de la période de garantie, il doit garantie légale des vices cachés au-delà du délai précité. La garantie couvre notamment les frais engendrés par le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnabledémontage, le client est autorisé à re- noncer à remontage, l'emballage et le transport de tout matériel nécessité par la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations mise en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus œuvre de la garantie, en quelque lieu que ce soit. Si des réparations et/ou des remplacements ont été nécessaires au titre de même que la mise en œuvre de la garantie, les défaut délais précités recommencent à courir à compter du jour où ces réparations et/ou remplacements ont été effectués ou du jour où les interventions au titre de la garantie ont eu lieu. Une retenue de garantie de 10 % du montant de la COMMANDE sera appliquée et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nouslibérée à la date d'échéance de la garantie. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie Le Fournisseur garantit que les Marchandises livrées et les Prestations réalisées le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans seront en conformité avec le Contrat, ainsi qu’avec toutes règlementations, normes et règles de l’art s’y rapportant. Le Fournisseur garantit les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces Marchandises livrées contre tout défaut de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance matière ou de la livraison concernée. 11.4 Le main d’œuvre et toute non- conformité des Prestations qui seraient constatés dans un délai de garantie prend fin au plus tard 9 24 mois à compter de son commencement tel l’acceptation desdites Marchandises ou Prestations, selon les termes de l’article 2.3 ci-dessus. Le Fournisseur s’oblige en conséquence, pendant toute la durée de cette période, à assurer dans les plus brefs délais, à ses frais et sur simple demande de BMW Distribution, la réparation ou le remplacement total ou partiel des Marchandises défectueuses ou la mise en conformité des Prestations. Le Fournisseur prendra ainsi à sa charge tous les frais afférents à la mise en conformité des Prestations ou à la réparation ou au remplacement des Marchandises incluant notamment, sans que défini à l’article 11.2 respcette énumération soit limitative les frais de transport, de démontage, de remontage et de main d’œuvre. 6 mois à compter Faute de respect, par le Fournisseur, de ses obligations de réparation, remplacement ou correction tels que visées au présent article, BMW Distribution sera en droit d’y procéder elle-même ou d’y faire procéder par tout tiers de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie choix, aux frais du Fournisseur, après une mise en demeure adressée au Fournisseur demeurée infructueuse dans le délai fixé dans ladite mise en demeure. Toute notification au Fournisseur d’un défaut des Marchandises ou d’une Prestation non conforme aura pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant effet d’interrompre la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens garantie et de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer proroger d’une durée équivalente à la rectification période pendant laquelle la Marchandise ou la Prestation n’est pas disponible ou l’est de manière dégradée, à savoir la période commençant à courir lors de la notification du défaut ou de la non-conformité et à réclamer une réduction appropriée des frais prenant fin lors de prestations en cas leur correction. La garantie contractuelle susvisée ne saurait avoir pour effet de prestations sur demande limiter la garantie légale notamment de conformité ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantievices cachés. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune Le Fournisseur garantit la stricte conformité des fournitures aux lois et règlements en vigueur relatif notamment à l’hygiène et à la sécurité, à la garantie que le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption légale des défauts et vices cachés, aux articles 1245 et suivants du Code civil relatifs aux produits défectueux. Sans préjudice des dispositions des articles 1641 et suivants du code civil, la fourniture sera garantie contre tous défauts/vices apparents ou cachés de conception, de fabrication, de fonctionnement et contre toutes défectuosités de matière et pièces constitutives pendant la durée définie dans toutes la commande ou, à défaut pour une période minimum de 12 mois à compter de la réception dans les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces établissements de rechange ainsi que tout up- grade ENGIE HOME SERVICES. La garantie du Fournisseur s’entend pièces, main d’œuvre déplacement, transport compris. Toute intervention au titre de la garantie est elle-même garantie pour une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 douze mois à compter de son commencement tel l’intervention ou pour la durée restant à courir de la garantie d’origine si celle-ci est plus longue. Le Fournisseur devra réparer en toute diligence et en totalité, à ses frais, les conséquences que défini les défauts entraînent chez ENGIE HOME SERVICES et ses propres clients. Le Fournisseur s’engage à l’article 11.2 resp. 6 mois fournir pendant une période de cinq ans à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour la livraison, toutes pièces de rechange des pièces d’usure. 11.6 Si fournitures livrées. Au cas où le client découvre une erreur ou un défaut pendant Fournisseur s ‘avèrerait incapable d’assurer l’exécution correcte de la période présente obligation de garantie, il doit ENGIE HOME SERVICES se réserve le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par droit de faire exécuter les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum nécessaires aux frais relatifs à la prestation en cas du Fournisseur. D’une façon générale, et sans préjudice de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus l’application de la garantieclause de résiliation, ENGIE HOME SERVICES se réserve le droit de mettre en cause, à tout moment, la responsabilité du Fournisseur notamment dans le cas où une action serait engagée contre elle, afin d’obtenir la réparation de tous dommages causés par un vice de conception, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage fabrication ou d’une manipulation incompétentde fonctionnement des fournitures. Le Fournisseur garantit la possession paisible de la chose vendue, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par notamment dans le client ou par des tiers non autorisés pas nousdomaine de la propriété intellectuelle. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous Pour les prestations de consulting et de dépannage, la signature du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne donnons aucune sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contrat. La garantie est propre à chaque contrat dans sur la forme que le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans toutes les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons plus brefs délais et durant les pièces jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de rechange ainsi que tout up- grade pour une période commande. Sont exclus de six mois à dater cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la livraisonpart du client. Pour un upgrade, Seule la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement version originale de la presta- tion prestation fournie en date de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 resp. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable produit et sauvegardée par les moyens de notre choix. Article D 8.3 Xineo est appli- cable couverte par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont . Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même que pour les défaut et dommages qui résultent d'un usage pannes dues à une infections et/ou d’une manipulation incompétentune intrusion de systèmes informatiques, d’une usure normale Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou d'influences externes tels dérangements logiciel non-développé par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes Xineo est garanti par le client fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par des tiers non autorisés pas nousle fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foi. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie que Le Fournisseur fournira exclusivement des Produits et des Services qui sont libres de tout vice apparent et/ou caché, et qui sont conformes aux réglementations applicables, aux règles de l’art et aux bonnes pratiques, en l’état de la technique et des exigences normales d’utilisation, de fiabilité et de durée de vie et à la destination normale du Produit ou Service. A défaut de dispositions particulières stipulées dans la Commande et sans préjudice de dispositions légales plus contraignantes, le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par Fournisseur garantit la conformité des Produits et des Services aux besoins du Client, la bonne tenue et le client. 11.2 Nous garantissons les pièces de rechange ainsi que tout up- grade pour bon fonctionnement des Produits pendant une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 vingt quatre (24) mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.2 respla livraison ou de la mise en service le cas échéant. 6 mois à compter La garantie susvisée s’entend pièce(s), main d’oeuvre et déplacement. Il garantit de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie pour la même façon qu’il réparera ou remplacera, au choix du Client, aux frais du Fournisseur, tous vices, manquements et non-conformités des pièces d’usure. 11.6 Si Produits et Services constatés pendant cette période, et tiendra le client découvre Client indemne de tout dommage qui en résulterait. En cas de réparation ou de remplacement d’un bien, une erreur ou un défaut pendant la nouvelle période de garantie, il doit garantie de vingt quatre (24) mois sur le notifier sans délai auprès bien court à partir de la mise en service du centre d’appelsbien réparé ou remplacé. Nous rectifions l’erreur Toutes dépenses ou défaut charges encourues dans un délai rai- sonnable par les moyens le cadre de notre choixla mise en oeuvre de ces garanties seront à la charge du Fournisseur. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnableEn cas d’extrême urgence, le client est autorisé à re- noncer Client a le droit de procéder lui-même à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande réparation ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs remplacement du Bien, sans préjudice des obligations susmentionnées du Fournisseur. Le Fournisseur s’engage, pendant une durée minimale de cinq (5) ans après l’arrêt de fabrication ou le retrait du catalogue, à la prestation du contrat fournir au Client dans des conditions raisonnables notamment de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure prix et de fournir la garantiedélai de livraison, les pièces, composants et autres éléments nécessaires à l’utilisation des Produits. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 La durée de la garantie normale est de six mois contre tous défauts de construction, de montage, effectué par nos soins, ou de fonctionnement et contre tous vices de la matière. Cette garantie court à partir de la mise à disposition du matériel dans nos usines. A charge par le client de prouver lesdits défauts ou vices. Dans tous les cas, cette garantie est réduite de moitié si le matériel est utilisé jour et nuit. Les garanties industrielles, de quelque nature qu’elles soient, cesseront dans tous les cas au plus tard douze mois après l’achèvement du matériel dans nos usines, même dans le cas où l’expédition ou le montage seraient différés pour une cause quelconque indépendante de notre fait. La garantie est strictement limitée aux pièces de notre fabrication et elle ne peut avoir pour effet que la réparation ou le remplacement dans nos usines de toutes les pièces mises hors service par suite de défauts ou vices. Les frais de transport des pièces défectueuses et des pièces de remplacement sont à la charge du client. Les pièces de remplacement sont garanties suivant les conditions définies précédemment, elles n’ont pas pour effet de prolonger la garantie des ensembles ou sous-ensembles sur lesquels elles sont montées. Nous nous réservons la possibilité de modifier les dispositifs en vue de satisfaire à la garantie ou de remplacer les pièces défectueuses. Sont exclus de la garantie : - les pièces et fournitures qui ne donnons aucune garantie que sont pas de notre fabrication et notamment les organes, appareils, accessoires, huiles, etc. qui portent la marque de leur fournisseur, à ce dernier incombant la responsabilité de son produit ; - le système maintenu matériel transformé, modifié ou réparé ou démonté même partiellement en des lieux et par des personnes non agréées par nous-mêmes ; - le matériel sur lequel une ou plusieurs pièces montées par nos soins puisse fonctionner sans erreur auront été remplacées par une ou plusieurs pièces d’une autre origine ; - le matériel fonctionnant avec une huile autre que celle agréée par nous. La garantie ne s’applique pas aux remplacements ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par aux réparations résultant d’une usure normale des organes et machines, de détériorations ou accidents provenant d’un défaut d’entretien, de surveillance ou d’utilisation ou d’une négligence. Les pièces remplacées gratuitement restent notre propriété. La modification ou le client. 11.2 Nous garantissons les remplacement des pièces de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois à dater pendant la durée de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant ne peut avoir pour effet de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le prolonger le délai de garantie prend fin au plus tard 9 mois de ce matériel. Les travaux à compter façon et la réparation de son commencement tel que défini à l’article 11.2 respmachines usagées ne comportent aucune garantie. 6 mois à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons En dehors des pénalités éventuelles alors spécifiées, aucune garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il indemnité ne peut être prouvé qu'ils découlent demandée à titre de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse dommages intérêts pour quelque cause que ce soit. Les conditions de garantie des moules sont exclus de la garantie, de même que celles portées sur les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par conditions générales du Syndicat des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nousMoulistes Français. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie Le Fournisseur garantit que les Marchandises livrées et les Prestations réalisées le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans seront en conformité avec le Contrat, ainsi qu’avec toutes règlementations, normes et règles de l’art s’y rapportant. Le Fournisseur garantit les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces Marchandises livrées contre tout défaut de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance matière ou de la livraison concernée. 11.4 Le main d’œuvre et toute non-conformité des Prestations qui seraient constatés dans un délai de garantie prend fin au plus tard 9 24 mois à compter de son commencement tel l’acceptation desdites Marchandises ou Prestations, selon les termes de l’article 2.3 ci-dessus. Le Fournisseur s’oblige en conséquence, pendant toute la durée de cette période, à assurer dans les plus brefs délais, à ses frais et sur simple demande de BMW Distribution, la réparation ou le remplacement total ou partiel des Marchandises défectueuses ou la mise en conformité des Prestations. Le Fournisseur prendra ainsi à sa charge tous les frais afférents à la mise en conformité des Prestations ou à la réparation ou au remplacement des Marchandises incluant notamment, sans que défini à l’article 11.2 respcette énumération soit limitative les frais de transport, de démontage, de remontage et de main d’œuvre. 6 mois à compter Faute de respect, par le Fournisseur, de ses obligations de réparation, remplacement ou correction tels que visées au présent article, BMW Distribution sera en droit d’y procéder elle-même ou d’y faire procéder par tout tiers de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie choix, aux frais du Fournisseur, après une mise en demeure adressée au Fournisseur demeurée infructueuse dans le délai fixé dans ladite mise en demeure. Toute notification au Fournisseur d’un défaut des Marchandises ou d’une Prestation non conforme aura pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant effet d’interrompre la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens garantie et de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer proroger d’une durée équivalente à la rectification période pendant laquelle la Marchandise ou la Prestation n’est pas disponible ou l’est de manière dégradée, à savoir la période commençant à courir lors de la notification du défaut ou de la non- conformité et à réclamer une réduction appropriée des frais prenant fin lors de prestations en cas leur correction. La garantie contractuelle susvisée ne saurait avoir pour effet de prestations sur demande limiter la garantie légale notamment de conformité ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantievices cachés. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie Le Fournisseur garantit que les Marchandises livrées et les Prestations réalisées le système maintenu par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans seront en conformité avec le Contrat, ainsi qu’avec toutes règlementations, normes et règles de l’art s’y rapportant. Le Fournisseur garantit les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces Marchandises livrées contre tout défaut de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois à dater de la livraison. Pour un upgrade, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance matière ou de la livraison concernée. 11.4 Le main d’œuvre et toute non- conformité des Prestations qui seraient constatés dans un délai de garantie prend fin au plus tard 9 24 mois à compter de son commencement tel l’acceptation desdites Marchandises ou Prestations, selon les termes de l’article 2.3 ci-dessus. Le Fournisseur s’oblige en conséquence, pendant toute la durée de cette période, à assurer dans les plus brefs délais, à ses frais et sur simple demande de BMW France , la réparation ou le remplacement total ou partiel des Marchandises défectueuses ou la mise en conformité des Prestations. Le Fournisseur prendra ainsi à sa charge tous les frais afférents à la mise en conformité des Prestations ou à la réparation ou au remplacement des Marchandises incluant notamment, sans que défini à l’article 11.2 respcette énumération soit limitative les frais de transport, de démontage, de remontage et de main d’œuvre. 6 mois à compter Faute de respect, par le Fournisseur, de ses obligations de réparation, remplacement ou correction tels que visées au présent article, BMW France sera en droit d’y procéder elle-même ou d’y faire procéder par tout tiers de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune garantie choix, aux frais du Fournisseur, après une mise en demeure adressée au Fournisseur demeurée infructueuse dans le délai fixé dans ladite mise en demeure. Toute notification au Fournisseur d’un défaut des Marchandises ou d’une Prestation non conforme aura pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant effet d’interrompre la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens garantie et de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues dans les spécifications; et b) en relation avec des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnable, le client est autorisé à re- noncer proroger d’une durée équivalente à la rectification période pendant laquelle la Marchandise ou la Prestation n’est pas disponible ou l’est de manière dégradée, à savoir la période commençant à courir lors de la notification du défaut ou de la non-conformité et à réclamer une réduction appropriée des frais prenant fin lors de prestations en cas leur correction. La garantie contractuelle susvisée ne saurait avoir pour effet de prestations sur demande limiter la garantie légale notamment de conformité ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantievices cachés. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus de la garantie, de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nous. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.

Garantie. 11.1 Nous ne donnons aucune garantie que Sans préjudice de l’application des garanties légales, le système maintenu VENDEUR garantit les FOURNITURES matérielles contre tous les vices de conception, de construction, de fonctionnement et de matière. Il garantit par nos soins puisse fonctionner sans erreur ni interruption dans toutes les configurations souhaitées par le client. 11.2 Nous garantissons les pièces de rechange ainsi que tout up- grade pour une période de six mois ailleurs la conformité des FOURNITURES aux spécifications du CONTRAT et à dater l’usage prévu de la livraisonFOURNITURE. Pour un upgradeLe VENDEUR garantit de même la bonne exécution de ses prestations de service. Sauf dispositions contraires dans le CONTRAT, la garantie se rapporte exclusivement à l’extension du système résultant le VENDEUR s’engage, pendant une durée de l’upgrade. 11.3 Pour toute prestation de maintenance ou livraison d’un update, nous garantissons une exécution qualifiée et compétente pour une période de trois mois à dater de l’achèvement de la presta- tion de maintenance ou de la livraison concernée. 11.4 Le délai de garantie prend fin au plus tard 9 douze (12) mois à compter de son commencement tel que défini l’acceptation de la FOURNITURE par AL-aT, à l’article 11.2 resp. 6 mois réparer, remplacer ou à corriger (en ce qui concerne les prestations de service), à ses frais et risques dans un délai de quinze (15) jours calendaires à compter de son commencement tel que défini à l’article 11.3. 11.5 Nous ne donnons aucune la notification écrite de la défaillance émise par AL-aT, sauf accord contraire entre les Parties, toute pièce ou partie de la FOURNITURE considérée comme défectueuse et ce, sans préjudice de toute demande d’indemnisation. A défaut de réparation ou remplacement par le VENDEUR dans ce délai ou tout autre délai convenu par les Parties, AL-aT se réserve la possibilité de remédier audit défaut par lui-même ou par un tiers aux frais et risques du VENDEUR. Toute pièce ou partie de la FOURNITURE matérielle modifiée ou réparée ou remplacée, fera l’objet d’une garantie pour des pièces d’usure. 11.6 Si le client découvre une erreur ou un défaut pendant d’une durée de douze (12) mois. Si, au cours de la période de garantie, il doit le notifier sans délai auprès du centre d’appels. Nous rectifions l’erreur la FOURNITURE matérielle était rendue indisponible ou défaut dans un délai rai- sonnable par les moyens de notre choix. Article D 8.3 est appli- cable par analogie pour les pièces de rechange. 11.7 Est considéré „erreur“ ou “défaut” a) en relation avec la livraison de matériel informatique ou logiciels, des divergences par rapport aux qualités conve- nues non utilisable dans les spécifications; et b) en relation avec conditions contractuelles par des prestations de maintenance, une absence d’exécution qualifiée ou soignée. 11.8 Si nous ne pouvons pas rectifier une erreur / un défaut dans un délai supplémentaire raisonnableincidents engageant la responsabilité du VENDEUR, le client est autorisé à re- noncer à la rectification et à réclamer une réduction appropriée des frais délai de prestations en cas de prestations sur demande ou des frais forfaitaires de maintenance en cas du contrat de maintenance. Une réduction appropriée correspond au maxi- mum aux frais relatifs à la prestation en cas de prestations sur demande ou au maximum aux frais forfaitaires annuels relatifs à la prestation du contrat de maintenance pour laquelle nous ne sommes pas en mesure de fournir la garantie. 11.9 Tous les défauts et dommages dont il ne peut être prouvé qu'ils découlent de mauvais matériaux, d’une construction défec- tueuses ou d'une exécution défectueuse sont exclus garantie de la garantie, FOURNITURE serait prolongé d’un nombre de même que les défaut et dommages qui résultent d'un usage jours égal au nombre de jours d’indisponibilité ou d’une manipulation incompétent, d’une usure normale ou d'influences externes tels dérangements par des appareils d’autres fournisseurs ou d’interventions et modifica- tions incompétentes par le client ou par des tiers non autorisés pas nousde non- fonctionnement de la FOURNITURE. 11.10 Le client n’a aucun autre droit ou prétention en raison d’erreurs / défauts à l’exception de ceux mentionnés expressément à l’article D.11.