Identité Clauses Exemplaires

Identité. Le site xxx.xxxxxxxx-xxxxxxxxxxxxxxx.xx est édité et exploité par la société Connect Distribution Service Ltd, société à responsabilité limitée de droit anglais au capital social de 100.000 € dont le siège social est situé à Xxxxxxx Xxxxx Xxxxx Xxxxx Xxxxxxxx Xxxx Xxxxxx Xxx Xxxxxxxxxx X00 0XX, Xxxxxxxxxx. Numéro de TVA intra-communautaire FR 64 753 4048 05 Enregistré en Xxxxxxxxxx, Xx. 0000000 Notre service de relations clients est joignable par E-mail à l'adresse xxxxxxxxxxxxxxx@xXxxxxx.xx ou par téléphone au numéro 00 00 00 00 00 (prix d'une communication locale) du lundi au vendredi de 9h à 18h.

Identité. Le Multi-Accueil Le Petit Navire est une structure collective municipale gérée par la commune de Dombasle située 0 xxx Xxxxx Xxx 00000 XXXXXXXX. Tél 00.00.00.00.00 mail : xxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx-xxxxxxxx.xx ou xxxxxxxxx.xxxxxx@xxxxx-xxxxxxxx.xx

Identité. Nous pouvons effectuer des recherches par l’intermédiaire d’une agence de référencement d’identité et d’autres sources d’informations et utiliser des méthodes de notation pour nous permettre de vous fournir les Services et d’évaluer les risques auxquels nous nous exposons en le faisant, y compris la solvabilité et le respect de toutes les exigences KYC/CDD. Un registre de ce processus sera tenu et pourra être utilisé afin de permettre à nos Sociétés du groupe de vous fournir des services similaires et d’évaluer nos risques à cet égard. Les informations peuvent également être transmises à d’autres organisations ou personnes pour prévenir la fraude. En outre, les informations peuvent être transmises à des organisations gouvernementales,

Identité xxx.xxxxxxxxxxx.xx est un site appartenant à Xxxxxx Xxxxxx ci-après « Espace Forme & Bien-être Tomis ». Il est géré par Xxxxxx Xxxxxx, propriétaire du site Internet. xxx.xxxxxxxxxxx.xx est un site Internet présentant ses activités de Centre d’esthétique et de Bien-être ainsi que de location de chambre d’hôte. Si vous avez des questions concernant notre Disclaimer, vous pouvez les adresser par e-mail à l’adresse suivante : xxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx. Le présent site est hébergé par OVH Groupe SAS, ayant son siège social situé à 59100 Roubaix, (France) au 0 Xxx Xxxxxxxxxx L’information disponible sur notre site internet est de nature à : • présenter les activités d’Espace Forme & Bien-être Tomis; • présenter des techniques de travail et promouvoir les services d’Espace Forme & Bien -être Tomis • présenter l’information au public quant aux coordonnées decontact de l’entreprise • permettre la demande d’informations et de prise de contact à Espace Forme & Bien -être Tomis

Identité l'Intervenant transmet électroniquement la copie de sa pièce d'identité (Carte d'identité, Passeport, Permis et Titre de séjour valide pour les résidents hors de l'Union européenne). Yoopies vérifie la concordance du nom, prénom et âge transmis lors de l'inscription sur la Plateforme ; • Diplôme : lorsque l'Intervenant indique avoir certains diplômes, ce dernier en transmet électroniquement la copie. Yoopies vérifie que le diplôme a été délivré aux nom et prénom fournis lors de l'inscription de l'Intervenant. Les Intervenants qui souhaitent être vérifiés paieront une somme de quatre (4) euros TTC, soit 3,33 HT, destinée à couvrir les frais liés à la Vérification. Une semaine d'Abonnement Premium est offerte pour les Intervenants disposant d'une Vérification, comme il sera vu ci-après à l’article 4.1. La Vérification est gratuite et automatique pour les Intervenants autoentrepreneur • Statut «autoentrepreneur Afin de lutter contre le travail dissimulé, répandu dans le domaine de l'embauche d'Intervenants à domicile, Yoopies propose aux Intervenants Membres de devenir des professionnels habilités dans le domaine des Services à la Personne en adoptant le statut d'auto- entrepreneur. De cette manière, Yoopies simplifie le recours des Demandeurs aux Intervenants de la manière suivante : • En établissant des factures électroniques de Mission de service à la personne pour le compte et au nom de l'Intervenant et destinées au Demandeur en vertu du mandat de facturation signé entre Yoopies et l'Intervenant ; Dans ce cadre, Yoopies perçoit une commission sur le montant des factures. • En simplifiant les démarches administratives pour obtenir les aides dont peuvent bénéficier les Demandeurs ayant recours à des professionnels habilités. Ainsi, certains Intervenants peuvent être éligibles au statut « d’autoentrepreneur» (ils apparaîtront en tant qu’ « autoentrepeneur» pour les Demandeurs), selon des critères définis que Yoopies met à leur disposition à leur demande. Pour obtenir ce statut d’autoentrepreneur, deux conditions supplémentaires devront être remplies par l'Intervenant : • Etre auto-entrepreneur et avoir effectué une Déclaration ou disposer d'un Agrément « Service à la Personne » rendant les Missions éligibles aux avantages fiscaux tels que définis par l'article 199 sexdecies du Code Général des Impôts ; • Signer une convention de facturation permettant à Yoopies de facturer au nom et pour le compte de l'Intervenant les Missions de Services à la Personne. Dans...

Identité état civil - adresse au 1er janvier 2019 - s'il y a lieu, changement d'adresses survenus en 2018 ou 2019 - contribution à l'audiovisuel public - Nom, prénom, date et lieu de naissance des enfants

Identité. Une copie d’une pièce d’identité sera demandée lors de la remise des clés.

Identité. Le Marché précise l’identité des intervenants suivants : • le « Titulaire » opérateur économique, personne physique ou personne morale, qui conclut le Marché avec la Société. Il peut entre autres s’agir d’une entreprise seule ou d’un groupement d’entreprises. En cas de groupement, la notion de Titulaire désigne le groupement, représenté par son mandataire, • la « Société », personne(s) morale(s) pour le compte de laquelle (desquelles) les prestations sont exécutées, • le cas échéant, le mandataire de la Société, personne morale agissant au nom et pour le compte de la Société si un tel mandataire a été désigné, • le cas échéant, au titre du chapitre 4 du présent CCCG, le maître d'œuvre ou la personne responsable du suivi, personne physique ou personne morale chargée par la Société en tant que maître de l'ouvrage de diriger et de contrôler l'exécution des prestations et de proposer leur réception et leur paiement. Si le maître d’œuvre est une personne morale, il doit désigner la personne physique qui le représente. Si le maître d’œuvre et / xx, x’xx y a lieu, son représentant ne sont pas précisés dans le Marché, ces informations doivent être transmises au Titulaire par la « Personne Responsable du Marché » ou son représentant désigné ; • le « Signataire », le « Responsable du Marché » ou la « Personne Responsable du Marché (PRM) » ou son représentant, est la personne physique représentant la Société dans l'exécution du Marché et dûment habilitée par la Société à l'engager. A ce titre, cette personne signe notamment le Marché et les avenants éventuels, ainsi que les déclarations de sous-traitance. Le Titulaire est informé dans les meilleurs délais en cas de changement de la personne physique représentant la Société dans l’exécution du Marché. A défaut d’une telle désignation, le signataire du Marché est réputé être la PRM.

Identité. Radio Rectangle favorise l'actualisation d’une identité culturelle belge francophone dans toute sa diversité, notamment par la découverte de projets émergents et de productions locales et indépendantes, ainsi que la (re)découverte du patrimoine musical de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Dans ce contexte, les mots-clés 'Belgitude' et/ou 'Wallifornie' peuvent être considérés comme des pistes structurantes (ou des thématiques ambiantes) qui trouvent en particulier leur expression lors de l'événement annuel 'La semaine belge', mais également de manière permanente grâce aux onglet 'Belgissime !' et 'Maximum Belgium' offrant un accès transversal à nos contenus estampillés 'belges'.

Identité. Dénomination sociale de l'éditeur : Banque Centrale Populaire. Statut société : Société Anonyme à Conseil d’Administration au Capital de 2.022.546.560 DH, régie par le Dahir n° 1.00.70 du 17 octobre 2000 (loi n° 12-96). RC : Casa 28173. Siège social : Xxxxxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxx- 000, xxxxxxxxx Xxxxxxx Xxxxxxxxx – BP 10.622 - 20100- Casablanca. Représentant légal : X. Xxxxxxx Xxxxx MOUNIR, Président Directeur Général de la Banque Centrale Populaire et Président du Comité Directeur du Crédit Populaire du Maroc (CPM).