Inactivité Clauses Exemplaires

Inactivité. L’Abonné est informé que sa connexion peut être interrompue automatiquement en cas d’inactivité. L’inactivité s’entend de l’absence de flux de données en émission ou en réception (en dehors de celui nécessaire au maintien de la connexion) identifiée par SFR sur son réseau depuis la connexion de l’Abonné.
Inactivité. En vous donnant un préavis de 30 jours et sans responsabilité de quelque type que ce soit, nous pouvons effacer Votre Contenu téléchargé sur Amazon GameLift s'il n'a pas été exécuté pendant plus de 3 mois.
Inactivité. Votre Compte Mangopay sera considéré comme inactif si aucune opération n’a été enregistrée sur votre Compte pendant deux (2) ans (hors prélèvement de frais de gestion administrative). Lorsque le solde de votre Compte Mangopay inactif est positif, vous recevrez une notification d’inactivité. Si votre Compte Mangopay présente un solde positif et que vous ne manifestez pas votre volonté de continuer à utiliser nos Services, vous devrez récupérer les fonds sur un Compte Externe vous appartenant afin de permettre la clôture de votre Compte Mangopay ou lorsque cela est possible, les fonds enregistrés vous seront automatiquement versés sur votre Compte Externe. En cas d’impossibilité de vous verser les fonds, nous continuerons à administrer vos avoirs avec diligence, en contrepartie de quoi nous nous réservons la possibilité de prélever des frais de gestion administrative de trente (30) euros par an. Ces frais de gestion administrative seront limités au solde positif disponible sur le Compte Mangopay. Dès lors que le solde de votre Compte Mangopay devient nul, ce dernier sera automatiquement fermé et les présentes Conditions Générales définitivement résiliées. Tant que vous ne vous manifestez pas pour récupérer les sommes enregistrées sur votre Compte Mangopay, celui-ci sera bloqué et maintenu à la seule fin de procéder au virement des sommes dues sur le Compte Externe que vous avez indiqué, sans préjudice des frais de gestion administrative prélevés par Mangopay. En cas de décès, le solde ne pourra être remboursé qu’à vos ayants-droits. Le Compte Mangopay ne pourra plus permettre l’exécution d’opérations de paiement.
Inactivité ͻ Compte sans mouvement dernière. Pour toute réclamation liée à un service de paiement (prélèvement, virement, paiement coordonnées sont : Délégué à la Protection >Ğ ŽŵƉƚĞ ƐƵƌ ůĞƋƵĞů ƉĂƵƌĐ ƵĐŶĂĞƌ ƚŽĞƉ XXxXX xxxXxXx xXX͕͛X des Données de La Banque Postale - 000, xxx xx Xxxxxx - 00000 Xxxxx Xxxxx 00. été effectuée (hors paiement des frais ou commissions en application des Conditions &ƌĞŶĐŚ ĂŶŬ Ɛ͛ĞŶŐĂŐĞ dans les 15 jours ouvrables sauf cas
Inactivité. Afin de permettre à Freelancer d’optimiser les Conditions d’Utilisation du Service pour le plus grand nombre d’Utilisateurs, tout Compte qui ne fait pas l’objet d’un abonnement payant en cours, et qui demeure inactif pendant 365 jours, sera supprimé.
Inactivité. Le Client est informé que sa connexion peut être interrompue automatiquement en cas d’inactivité . L’inactivité s’entend de l’absence de flux de données en émission ou en réception (en dehors de celui nécessaire au maintien de la connexion) identifiée par SFR sur son réseau UMTS depuis la connexion du Client .

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