Interopérabilité. Dans la mesure exigée par la loi applicable, Cisco vous fournit les renseignements sur l’interface nécessaire à l’interopérabilité entre le Logiciel et un autre programme créé de manière indépendante. Cisco vous fournira ces renseignements sur l’interface sur demande écrite de votre part après le paiement des redevances à Cisco, le cas échéant. Vous conserverez la stricte confidentialité de ces renseignements et respecterez strictement toute condition applicable à laquelle Xxxxx met ces renseignements à votre disposition.
Interopérabilité. Conformément à l'article L122-6-1 du code de la propriété intellectuelle, le Client peut obtenir auprès de la société éditrice du Produit SMARTISI, Alyo Consulting, les informations sur l'interopérabilité des logiciels qu'il utilise avec d'autres logiciels. Pour ce faire, le Client devra adresser sa demande par lettre recommandée à: Alyo Consulting – 00 xxx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxxxx Xxxxxx. Alyo Consulting disposera d'un délai de deux mois pour transmettre au Client les informations demandées Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l'interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par le Client à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
Interopérabilité. Conformément à l’article L122-6-1 du code de la propriété intellectuelle, un Utilisateur peut obtenir auprès de Deepfish Technologies les informations sur l’interopérabilité des Logiciels qu’il utilise avec d’autres logiciels. Pour ce faire, l’Utilisateur devra adresser sa demande par lettre recommandée à : Deepfish Technologies, 00 Xxx xx Xxxxxxxxxx 00000 XXXXX. Deepfish Technologies disposera d’un délai de deux mois pour transmettre les informations demandées. Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l’interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par l’Utilisateur à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
Interopérabilité. Conformément à l’article L122-6-1 du code de la propriété intellectuelle, un Utilisateur peut obtenir auprès de Job Matching Group les informations sur l’interopérabilité des Logiciels qu’il utilise avec d’autres logiciels. Pour ce faire, l’Utilisateur devra adresser sa demande par lettre recommandée à : Job Matching Group – 00 xxx Xxxxxx 0xx – Xxx-xxx-Xxxxx - 00000. Job Matching Group disposera d’un délai de deux mois pour transmettre les informations demandées. Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l’interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par l’Utilisateur à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
Interopérabilité. Conformément à l’article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, le Client peut obtenir auprès de ALPHAWEB les informations sur l’interopérabilité des Logiciels qu’il utilise avec d’autres applications web ou logiciels. Pour ce faire, le Client devra adresser sa demande par lettre recommandée à : ALPHAWEB – 00 xxx Xxxxx Xxxxx 44700 Orvault. ALPHAWEB disposera d’un délai de deux (2) mois pour transmettre au Client les informations demandées. Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l’interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par le Client à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
Interopérabilité. 1. Conformément aux dispositions de l'article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle et dans cette limite, le Client pourra obtenir auprès de l’Editeur les informations nécessaires à l'interopérabilité du Progiciel avec d'autres progiciels ou logiciels créés de façon indépendante et pour être en mesure d'utiliser le progiciel conformément à sa destination, de reproduire ce progiciel en tout ou partie, par tout moyen et sous toute autre modification.
Interopérabilité. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, le client-adhérent pourra obtenir auprès d’ANAFAGC les informations nécessaires à l’interopérabilité du progiciel AIDAVOCAT avec d’autres progiciels créés de façon indépendante. Les informations nécessaires à l’interopérabilité du progiciel seront fournies au client-adhérent à sa demande qui sera formulée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à ANAFAGC. Ces informations seront communiquées par ANAFAGC dans les trois mois suivant la réception de la demande du client-adhérent. Il est expressément convenu que les informations obtenues par le client-adhérent ne peuvent être : – ni utilisées à des fins autres que la réalisation de l’interopérabilité du progiciel AIDAVOCAT créé de façon indépendante ; – ni communiquées à des tiers sauf si cela est nécessaire à l’interopérabilité du progiciel AIDAVOCAT créé de façon indépendante ; – ni utilisées pour la mise au point, la production ou la commercialisation d’un progiciel dont l’expression est substantiellement similaire ou pour tout autre acte portant atteinte aux droits d’auteur. D’une manière générale, le client-adhérent est seul responsable des conséquences dommageables qui pourraient résulter d’une telle interopérabilité.
Interopérabilité. Le Client peut reproduire le code du Dispositif Interactif ou la traduction de la forme de ce code lorsque la reproduction ou la traduction au sens du 1° ou du 2° de l'article L. 122-6 du Code de la propriété intellectuelle est indispensable pour obtenir les informations nécessaires à l'interopérabilité du Dispositif Interactif créé de façon indépendante avec d'autres logiciels, sous réserve que soient réunies les conditions suivantes :
Interopérabilité. 1. Conformément aux dispositions de l'article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle et dans cette limite, le Client pourra obtenir auprès GH O¶(leGs LinfWorHmaXtioUns nécessaires à l'interopérabilité du Progiciel avec d'autres progiciels ou logiciels créés de façon indépendante et pour être en mesure d'utiliser le progiciel conformément à sa destination, de reproduire ce progiciel en tout ou partie, par tout moyen et sous toute autre modification.
Interopérabilité. Conformément à l’article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, le Client peut obtenir des informations auprès de SELLSY sur l’interopérabilité des Outils en adressant sa demande par courrier recommandé à : SAS SELLSY, 00 xxxxxx xx Xxxxxxx - 00000 Xx Xxxxxxxx. SELLSY disposera d’un délai de deux (2) mois pour envoyer les informations demandées au Client. L’information sera communiquée dans le seul but de remplir ses obligations juridiques. En aucun cas, ces informations ne devront être fournies par le Client à un tiers, même à titre gratuit.