Interopérabilité Clauses Exemplaires

Interopérabilité. Dans la mesure exigée par la loi applicable, Cisco vous fournit les renseignements sur l’interface nécessaire à l’interopérabilité entre le Logiciel et un autre programme créé de manière indépendante. Cisco vous fournira ces renseignements sur l’interface sur demande écrite de votre part après le paiement des redevances à Cisco, le cas échéant. Vous conserverez la stricte confidentialité de ces renseignements et respecterez strictement toute condition applicable à laquelle Xxxxx met ces renseignements à votre disposition.

Interopérabilité. Conformément à l'article L122-6-1 du code de la propriété intellectuelle, le Client peut obtenir auprès de la société éditrice du Produit SMARTISI, Alyo Consulting, les informations sur l'interopérabilité des logiciels qu'il utilise avec d'autres logiciels. Pour ce faire, le Client devra adresser sa demande par lettre recommandée à: Alyo Consulting – 00 xxx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxxxx Xxxxxx. Alyo Consulting disposera d'un délai de deux mois pour transmettre au Client les informations demandées Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l'interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par le Client à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Interopérabilité. 1. Conformément aux dispositions de l'article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle et dans cette limite, le Client pourra obtenir auprès GH O¶(leGs LinfWorHmaXtioUns nécessaires à l'interopérabilité du Progiciel avec d'autres progiciels ou logiciels créés de façon indépendante et pour être en mesure d'utiliser le progiciel conformément à sa destination, de reproduire ce progiciel en tout ou partie, par tout moyen et sous toute autre modification. 2. En pareil cas, le Client informera par lettre recommandée avec avis de réception adressée j O¶(, XxxXx précisera un préavis de 20 jours ouvrés, avant toute intervention sur le Progiciel. A défaut de réponse écrite de O¶(GdLaWnsHceXdUél ai de préavis, le Client sera présumé autorisé à intervenir sur le Progiciel. 3. Si l¶(GLrWefuHseXcUette autorisation dans le délai de préavis et dans le cas où le Client interviendrait malgré tout sur le progiciel, conformément aux dispositions de l'article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, le Fournisseur ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage ou dysfonctionnement résultant de ladite intervention. 4. Il est expressément convenu que les informations obtenues par le Client ne peuvent être : - ni utilisées à des fins autres que la réalisation de l'interopérabilité du Progiciel avec d'autres progiciels ou logiciels créés de façon indépendante ; - ni communiquées à des tiers, sauf si cela est nécessaire à l'interopérabilité du Progiciel ; - ni utilisées pour la mise au point, la production ou la commercialisation d'un progiciel ou d'un logiciel, dont l'expression est substantiellement similaire ou pour tout autre acte portant atteinte aux droits d'auteur. 5. Le Client est autorisé à décompiler le progiciel dans les conditions prévues par le Code de la propriété intellectuelle, aux fins d'en assurer l'interopérabilité avec d'autres logiciels et dans les conditions suivantes : WHXU - avoir, en premier lieu, recherché les informations nécessaires à l'interopérabilité auprès GH O¶(etG/ouLWHXU dans la documentation associée ; - s'assurer avec l¶(GLqWuHe XlesUinformations transmises ne sont pas suffisantes et l'informer de la démarche envisagée de décompilation du logiciel - la reproduction du code ou la traduction de la forme du code sont strictement limitées aux seules parties du programme d'origine nécessaires à cette interopérabilité. 6. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la personne habilitée à utiliser le progiciel est autorisée...

Interopérabilité. Conformément à l’article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, le Client peut obtenir auprès de ALPHAWEB les informations sur l’interopérabilité des Logiciels qu’il utilise avec d’autres applications web ou logiciels. Pour ce faire, le Client devra adresser sa demande par lettre recommandée à : ALPHAWEB – 23 rue Jules Verne 44700 Orvault. ALPHAWEB disposera d’un délai de deux (2) mois pour transmettre au Client les informations demandées. Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l’interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par le Client à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Interopérabilité. Reproduire le code du site Web ou la traduction de la forme de ce code lorsque la reproduction ou la traduction au sens du 1° ou du 2° de l'article L. 122-6 du Code de la propriété intellectuelle est indispensable pour obtenir les informations nécessaires à l'interopérabilité du site Web créé de façon indépendante avec d'autres logiciels, sous réserve que soient réunies les conditions suivantes : 1/ Ces actes sont accomplis par la personne ayant le droit d'utiliser un exemplaire du site Web ou pour son compte par une personne habilitée à cette fin ; 2/ Les informations nécessaires à l'interopérabilité n'ont pas déjà été rendues facilement et rapidement accessibles aux personnes mentionnées au 1° ci-dessus ; 3/ Et ces actes sont limités aux parties du site Web d'origine nécessaires à cette interopérabilité. Les informations ainsi obtenues ne peuvent être : 1/ Ni utilisées à des fins autres que la réalisation de l'interopérabilité du site Web créé de façon indépendante ; 2/ Ni communiquées à des tiers sauf si cela est nécessaire à l'interopérabilité du site Web créé de façon indépendante ; 3/ Ni utilisées pour la mise au point, la production ou la commercialisation d'un site Web dont l'expression est substantiellement similaire ou pour tout autre acte portant atteinte au droit d'auteur. Le client s'interdit notamment de : 1/ Utiliser le site Web autrement que selon les dispositions strictement interprétées du présent contrat ; 2/ Reconstituer la logique du site Web, le décompiler, le désassembler ou le réduire autrement à une forme déchiffrable, sauf et uniquement dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par le droit applicable, nonobstant la présente limitation ; 3/ Dissocier les composants du site Web en les utilisant de façon séparée ; le site Web est concédé sous licence en tant que logiciel intégré unique ; 4/ Prêter, louer, distribuer, héberger, transférer, ou concéder un droit quelconque sur le site Web ;

Interopérabilité. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, le client-adhérent pourra obtenir auprès d’ANAFAGC les informations nécessaires à l’interopérabilité du progiciel AIDAVOCAT avec d’autres progiciels créés de façon indépendante. Les informations nécessaires à l’interopérabilité du progiciel seront fournies au client-adhérent à sa demande qui sera formulée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à ANAFAGC. Ces informations seront communiquées par ANAFAGC dans les trois mois suivant la réception de la demande du client-adhérent. Il est expressément convenu que les informations obtenues par le client-adhérent ne peuvent être : – ni utilisées à des fins autres que la réalisation de l’interopérabilité du progiciel AIDAVOCAT créé de façon indépendante ; – ni communiquées à des tiers sauf si cela est nécessaire à l’interopérabilité du progiciel AIDAVOCAT créé de façon indépendante ; – ni utilisées pour la mise au point, la production ou la commercialisation d’un progiciel dont l’expression est substantiellement similaire ou pour tout autre acte portant atteinte aux droits d’auteur. D’une manière générale, le client-adhérent est seul responsable des conséquences dommageables qui pourraient résulter d’une telle interopérabilité.

Interopérabilité. Conformément à l’article L.122-6-1 du Code de la propriété intellectuelle, le Client peut obtenir des informations auprès de SELLSY sur l’interopérabilité des Outils en adressant sa demande par courrier recommandé à : SAS SELLSY, 00 xxxxxx xx Xxxxxxx - 00000 Xx Xxxxxxxx. SELLSY disposera d’un délai de deux (2) mois pour envoyer les informations demandées au Client. L’information sera communiquée dans le seul but de remplir ses obligations juridiques. En aucun cas, ces informations ne devront être fournies par le Client à un tiers, même à titre gratuit.

Interopérabilité. Conformément à l’article L122-6-1 du code de la propriété intellectuelle, un Utilisateur peut obtenir auprès de Deepfish Technologies les informations sur l’interopérabilité des Logiciels qu’il utilise avec d’autres logiciels. Pour ce faire, l’Utilisateur devra adresser sa demande par lettre recommandée à : Deepfish Technologies, 00 Xxx xx Xxxxxxxxxx 00000 XXXXX. Deepfish Technologies disposera d’un délai de deux mois pour transmettre les informations demandées. Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l’interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par l’Utilisateur à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Interopérabilité. Conformément à l’article L122-6-1 du code de la propriété intellectuelle, un Utilisateur peut obtenir auprès de Job Matching Group les informations sur l’interopérabilité des Logiciels qu’il utilise avec d’autres logiciels. Pour ce faire, l’Utilisateur devra adresser sa demande par lettre recommandée à : Job Matching Group – 00 xxx Xxxxxx 0xx – Xxx-xxx-Xxxxx - 00000. Job Matching Group disposera d’un délai de deux mois pour transmettre les informations demandées. Les informations qui seront alors communiquées ne devront être utilisées que dans le but de réaliser l’interopérabilité. En aucun cas ces informations ne devront être transmises par l’Utilisateur à un tiers que ce soit à titre gratuit ou onéreux.

Interopérabilité. Le CLIENT ou l’INTÉGRATEUR qui souhaiterait obtenir les informations indispensables permettant de mettre en œuvre l'interopérabilité du PROGICIEL et de réaliser les compléments à apporter au PROGICIEL afin de rendre son utilisation compatible avec d'autres PROGICIELS, s'engage, avant d'entreprendre une quelconque opération en ce sens, à consulter GESTIMUM préalablement. A cet effet, un prix raisonnable pourra être exigé par GESTIMUM pour la remise de telles informations.