L’inscription Clauses Exemplaires

L’inscription. [Nom complet de l'étudiant] est titulaire d'un [Nom du baccalauréat] rendu par [l'Institution / lycée] en [mois, année] et de [Nom de diplôme d'études supérieures, par exemple, Master] rendu par [l'institution /université] en [mois, année]. Compte tenu de ce qui précède, [Nom complet de l'étudiant] remplit les exigences d'entrée pour l'inscription à un programme de doctorat dans les deux institutions. Le candidat devra s'inscrire dans chaque établissement dès que le présent accord a été signé. Le candidat devra se réinscrire chaque année dans les deux établissements
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L’inscription. Afin de passer commande, le Client doit au préalable s’inscrire sur le Site Internet et créer un compte personnel (Ci-après désigné « le Compte Personnel ») en remplissant le formulaire prévu à cet effet, sur le site de la fromagerie Gardon. 2.1. Inscription préalable :
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L’inscription. 2.1 L'Admin et le Client doivent s'inscrire sur ce Site pour que le Client puisse utiliser le Site. Si vous souhaitez simplement naviguer sur ce Site, l’inscription est facultatif, mais vous ne pourrez utiliser que des fonctions limitées. 2.2 Une fois inscrit, Samsung se réserve le droit d'interrompre l'accès au Site, ou à tout ou partie des services qui sont fournis par le biais du Portail, à tout moment et sans préavis. En outre, Samsung ne garantit pas la fiabilité, la disponibilité ou la continuité du Site ou des Services qu'il contient ; l'utilisateur les utilise donc à ses propres risques. Aucun des éléments susmentionnés ne donne droit à une quelconque compensation pour l'utilisateur. 2.3 Lors de l'inscription, il vous sera demandé de fournir certains détails d'inscription ou d'autres informations, y compris des informations de contact et des informations sur le Client telles que le nom de la société et le numéro d'enregistrement à la Banque-Carrefour des Entreprises, ainsi qu'une adresse e-mail à utiliser comme identifiant du Site et mot de passe. Samsung se réserve le droit de rejeter ou de supprimer tout identifiant d'utilisateur. (a) Certaines zones du Site sont réservées par mot de passe aux utilisateurs autorisés ("Zones à accès restreint"). Si vous êtes un utilisateur autorisé des Zones à accès restreint, vous acceptez d'être entièrement responsable de la confidentialité de votre mot de passe et des informations relatives à votre compte, et vous acceptez d'informer Samsung immédiatement si votre mot de passe est perdu, volé, divulgué à un tiers non autorisé ou s'il a été compromis de toute autre manière. (b) Xxxx acceptez que vous et le Client êtes entièrement responsables de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous et le Client acceptez d'informer immédiatement Samsung de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou du compte du Client ou de toute autre violation de la sécurité de celui-ci dont vous avez connaissance. (c) Toutes les transactions effectuées à l'aide de la clé d'accès qui vous est fournie engagent pleinement le Client. 2.4 Vous confirmez que : (a) les informations que vous avez fournies sur le Site sont véridiques, exactes et à jour ; (b) vous ne ferez qu'un usage professionnel du Site, vous n'utiliserez le Site qu'en qualité de société ou autre entité juridique ; l'utilisation du Site en tant que consommateur n'est pas autorisée ; (c) vous commanderez et utiliserez les produits et/ou services Sa...
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L’inscription. L'inscription sur le site est gratuite. Seuls les Consommateurs inscrits sur le site peuvent : - conclure un achat en ligne auprès d’un Magasin, - obtenir une estimation de valeur de rachat d’un ou plusieurs produits d’occasion, permettant de proposer la vente du ou desdits produits d’occasion dans un Magasin sélectionné. L'inscription sur le site est subordonnée aux conditions cumulatives suivantes : - Le Consommateur doit indiquer ses coordonnées : nom, prénom, téléphone, adresse e- mail ainsi qu'une adresse postale. - Il s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes. - Toute modification de coordonnées devra faire l'objet d'une actualisation depuis la rubrique « Se connecter » sur les onglets « Vos informations » et « Votre carnet d’adresse », notamment en cas de changement d'adresse e-mail ou d'adresse postale ou à défaut, le Consommateur en supportera les conséquences, et décharge Easy Cash et le Magasin de toute responsabilité à cet égard. Le Consommateur, lors de son inscription sur le Site, reconnaît remplir toutes ces conditions cumulatives. L’éditeur du site, Easy Cash SAS, se réservant le droit de lui demander tout document écrit justifiant de sa situation. Pour le Consommateur, la validation des modalités d'enregistrement en ligne implique l'acceptation de l'ensemble des présentes conditions contractuelles. A l'issue des formalités d'inscription, un compte est ouvert au nom du Consommateur inscrit qui aura préalablement choisi un identifiant et un mot de passe. Ce compte est accessible par le Consommateur par la saisie de son identifiant et son code confidentiel. L'identifiant et le mot de passe sont strictement personnels et confidentiels. Le Consommateur inscrit sur le site s'engage à ne pas les communiquer. Le Consommateur est seul responsable en cas d’opération(s) conclue(s), même à son insu, par une personne utilisant son identifiant et son code confidentiel, et il en supportera seul les conséquences. Le Consommateur s'engage à révéler toute utilisation par un tiers de son identifiant et/ou de son code confidentiel dès qu'il en a connaissance. Le Consommateur s'engage à ne pas créer ou utiliser de comptes autres que le compte initialement créé à son intention.
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L’inscription. ➢ Les places sont en nombre limité (capacité d’accueil fixée en fonction des normes d’encadrement : 1 adultes pour 8 enfants de – 6 ans et 1 adulte pour 12 enfants de + de 6 ans en centre de loisirs. En Accueil périscolaire : 24 enfants le matin, 40 enfants de moins de 6 ans et 42 enfants de plus de 6 ans le soir). ➢ L’inscription à l’accueil péri scolaire, aux mercredis, petites et grandes vacances est obligatoire et doit être effectuée impérativement le mois précédent par écrit. ➢ Les imprimés de réservation sont disponibles dans les différents lieux d’accueil. ➢ Vous avez la possibilité d’effectuer vos inscriptions par Internet ou dans nos permanences, du 1er au 20 du mois. Passée cette date, il sera possible de les faire dans nos permanences en fonction des places disponibles. Siège social : 5 Xxxxxx Xxxxxx Xxxxxxx - 17139 Dompierre sur Mer – Fax : 00.00.00.00.00 Tél. 00.00.00.00.00 Email : xxxxxxxxxxxx@xxxxxxx.xx Centre de Xxxxxx Xxxxxxx : 0 xxx Xxxxxx - 00000 Xxxxxxxxx xxx Xxx - Tél : 00.00.00.00.00 Local Jeunes : Xxxxx xx xx Xxxxxx - 00000 Xxxxxx Xxxxxx - Tél : 00.00.00.00.00
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L’inscription. Les négociants ou professionnels de l’automobile, nationaux ou européens, souhaitant participer aux ventes sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xx doivent préalablement s’inscrire dans les conditions décrites ci-dessous. Pour valider son inscription, l’internaute doit préalablement accepter les présentes Conditions Générales de Vente. Si l’inscription est acceptée, BCAuto Enchères pour Bluecar délivre à l’internaute, un code personnel et confidentiel, par e-mail, dans un délai de 48h. Ce code confidentiel permet de porter des enchères. La divulgation de ce code à un tiers engage l’unique responsabilité de l’internaute.
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  • Inscription Toute inscription doit être accompagnée du versement des acomptes : 25 % du prix de votre séjour (total de la partie hébergement et de la partie suppléments). Les frais de dossiers sont : gratuits pour un séjour inférieur ou égal à moins de 3 nuits, de 15 € pour un séjour inférieur ou égal à 5 nuits, de 30 € pour un séjour supérieur à 5 nuits et de 70 € pour les éligibles VACAF.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Général Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Xxxxxxxxxxxx 0, XX-00000 Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxx, HRB 730595, Tribunal Local (Amtsgericht) Stuttgart (ci-après dénommée Porsche Sales & Marketplace, PSM ou Nous), exploite sous l'adresse xxx.xxxxxxx.xxx (1) le Portail My Porsche et (2) différentes fonctionnalités de vente en ligne (ci-après dénommées la Marketplace) dans le cadre de (i) la vente de véhicules, pièces détachées, équipement Porsche et autres produits liés aux véhicules et indépendants des véhicules et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules et indépendants des véhicules. PSM exploite également le Porsche Connect Store sur la Marketplace. Les Conditions Générales relatives à l'utilisation du Portail My Porsche et des Fonctionnalités Marketplace en Ligne de Porsche (y compris le Porsche Connect Store) et à la vente des Services Porsche Connect et des Produits Porsche Sales & Marketplace (ci-après dénommées les CG) s'appliquent dans le cadre de l'utilisation de Marketplace, y compris du Porsche Connect Store. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer la version actuelle des CG à tout moment à l'adresse suivante xxxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/x/xxxxxxxxxxxxxxxxxx. A partir du 14 février 2020, l'utilisateur peut également réserver un paquet de données (ci-après dénommé "Paquets de Données") avec Porsche Sales & Marketplace dans la Porsche Connect Store. Les présentes CU Paquets de Données régissent l'utilisation de ces Paquets de Données et s'appliquent à la commande, l'utilisation et/ou le renouvellement des Paquets de Données. Ces CU Paquets de Données s'appliquent en complément des CG. En cas de contradiction entre l'une des dispositions des CG et les présentes CU, les présentes CU Paquets de Données prévaudront. Tous les termes définis dans les CG ont la même signification dans les présentes CU Paquets de Données. Cela s'applique en particulier aux termes suivants : - Client: défini à l’article 1.3 des CG; - Porsche Connect Store et Services Porsche Connect: definis à l’article 3.1.1 des CG; - Client PSM: défini à l’article 3.1.2 des CG.

  • Commentaire En l’absence de clause expresse excluant le principe de compensations inter-droits (ex : des droits de traduction venant en déduction de l’à-valoir), celles-ci se feront, dans la majorité des cas, automatiquement. Il est possible de négocier, a minima, la non compensation de l’à-valoir avec d’éventuels droits d’adaptation audiovisuelle, cédés par contrat séparé, le cas échéant. Il faut alors ajouter au contrat une clause qui exclut expressément la compensation inter-droits. En revanche, concernant les compensations inter-titres (grouper sous un même compte auteur les différents titres publiés chez un même éditeur), il est vivement conseillé d’obtenir l’interdiction d’une telle compensation dans le contrat, telle que mentionnée ci-dessus].

  • Principe Le Titulaire de la Carte doit prendre toute mesure pour conserver sa Carte et préserver les données de sécurité personnalisées qui lui sont attachées, notamment son Code ou tout élément d’authentification forte appartenant aux catégories "connaissance", "possession" et "inhérence". Il doit l’utiliser conformément aux finalités spécifiées à l’article 1. Il assume, comme indiqué à l’article 11.2, les conséquences de l’utilisation de la Carte tant qu’il n’a pas fait une demande d’opposition (ou de blocage) dans les conditions prévues à l’article 10.

  • Sous-traitance Si l’Entrepreneur doit faire appel aux services de sous-traitants pour l’exécution des obligations découlant du Contrat, il doit obtenir au préalable l’accord écrit de l’Organisation. L’Organisation peut, à son entière discrétion, examiner les qualifications professionnelles des sous- traitants et refuser tout sous-traitant proposé qu’elle considère de manière raisonnable, non suffisamment qualifié pour exécuter les obligations découlant du Contrat. L’Organisation peut exiger le renvoi de tout sous-traitant sans avoir à motiver sa décision. Toute expulsion ou demande de renvoi ne permet pas en soi à l’Entrepreneur d’invoquer une telle décision pour justifier des retards dans l’exécution ou l’inexécution des obligations découlant du Contrat. Il est seul responsable de la prestation des services attendus des sous-traitants et de l’exécution de leurs obligations. Les termes de tout Contrat de sous-traitance sont subordonnés à ceux du Contrat et sont interprétés à tous égards en fonction de ceux-ci.

  • Sous-traitants Le Client convient et accepte que pour fournir les Services, Xxxx SA peut faire appel à des prestataires de service tiers (Sous-traitants) pour traiter les Données à Caractère Personnel. Odoo SA s’engage à n’utiliser de tels Sous- traitants qu’en conformité avec la Législation sur la Protection des Données. Cet usage sera couvert par un contrat entre Odoo SA et le Sous-traitant qui offrira toutes les garanties nécessaires à cet effet. La Politique de Protection des Données d’Odoo SA, publiée à l’adresse xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx fournit des informations actualisées sur les noms et les finalités des Sous-traitants utilisés par Xxxx SA pour l’exécution des Services.

  • Rémunération Le taux d'intérêt nominal brut annuel du Compte sur Livret est librement fixé par XXXXXXXXXX. Ce taux est susceptible de varier à tout moment. XXXXXXXXXX informe le Titulaire des modifications du taux et de sa date d’entrée en vigueur par tout moyen à sa convenance. Les sommes versées portent intérêt à partir du premier jour de la quinzaine suivant le versement et les sommes retirées cessent de porter intérêt à partir de la quinzaine précédant le retrait. En cas de changement de taux dans l'année, les intérêts sont calculés prorata temporis pour chacun des taux appliqués. Ils sont comptabilisés annuellement et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.