Mises à jour et mises à niveau Clauses Exemplaires

Mises à jour et mises à niveau. Le présent contrat et les licences accordés par les présentes, n'impliquent aucun droit à : (A) des mises à jour ou des mises à niveau futures du logiciel ou de logiciels de tiers ; (B) dans le cas du logiciel de poche BlackBerry sur un produit de poche, la capacité d'accéder à des applications, autres que celles incluses dans le logiciel ; ou (C) acquérir des services de RIM, qu'ils soient nouveaux ou modifiés. Nonobstant ce qui précède, le logiciel peut inclure des fonctionnalités pour vérifier automatiquement les mises à jour ou mises à niveau du logiciel, et vous pourriez être tenu de mettre à jour le logiciel ou des logiciel de tiers en vue de continuer à accéder ou à utiliser certains services de RIM, ou d'autres nouveaux logiciels ou éléments de tiers ou services de tiers ou parties de ceux-ci. À moins que vous, ou un tiers avec qui vous avez conclu un accord pour vous fournir votre Solution BlackBerry ou des parties de celle-ci, ne configuriez votre Solution BlackBerry pour empêcher la transmission ou l'utilisation de mises à jour ou de mises à niveau du logiciel, de logiciels de tiers ou de services de RIM, vous conviendrez par les présentes que RIM puisse (mais ne soit pas obligé de) mettre ces mises à jour ou mises à niveau à votre disposition de temps à autre. Toutes les mises à jour ou mises à niveau qui vous seront fournies par RIM en vertu du présent contrat seront considérées comme un logiciel de poche BlackBerry, un logiciel d'ordinateur personnel BlackBerry, un logiciel de serveur BlackBerry, des services de RIM ou des logiciels de tiers, selon le cas.
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Mises à jour et mises à niveau. Le Client bénéficie, pendant la durée de validité de son abonnement, des Mises à Jour de la Solution OPENFLYERS. Les Mises à Niveau de la Solution OPENFLYERS ne sont pas comprises dans le prix de l’abonnement et sont facturées aux conditions tarifaires du catalogue OPENFLYERS. Le Client peut solliciter la migration de sa Base de Données vers une version supérieure. Toutefois, toute demande de migration est irréversible : le Client ne pourra, à posteriori, revenir à une version inférieure.
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Mises à jour et mises à niveau. Lenovo peut apporter des modifications ou des mises à jour aux offres de service ou à l'infrastructure de service (telles que l'infrastructure de calcul, la technologie de stockage, la sécurité, les configurations techniques, les installations d'hébergement dans la région du centre de données, etc.). Lenovo fournira au Client un préavis d'au moins soixante-douze (72) heures de tout temps d'arrêt requis pour ces mises à jour et mises à niveau de l'infrastructure de service et de service («temps d'arrêt programmé»).
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Mises à jour et mises à niveau. Vertafore peut, de temps à autre, à sa seule discrétion, publier des mises à jour ou des mises à niveau de Vertafore Solutions pendant la Durée sans frais supplémentaires pour le Client. Vertafore fournira au Client des notes de mise à jour, y compris une description de toutes les mises à jour importantes qui constituent de nouvelles versions des Solutions Vertafore. Les Solutions Vertafore avec de telles mises à jour ou mises à niveau continueront à se conformer à la Documentation alors en vigueur de la Solution Vertafore à tous égards importants. Le Client doit mettre à jour ou mettre à niveau vers la version la plus récente de la Solution Vertafore ou la version antérieure, sauf si la possibilité de se désinscrire. Le Client reconnaît que si Vertafore permet au Client de refuser la mise à jour ou la mise à niveau, la version client de la Solution Vertafore peut fonctionner avec des informations obsolètes, des risques de sécurité ou perdre l'accès à certains contenus, fonctionnalités et/ou fonctionnalités. Vertafore n'est pas responsable de l'élection du Client de refuser toute mise à jour ou mise à niveau vers une Solution Vertafore.
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Mises à jour et mises à niveau. Le présent Accord et les licences concédées aux présentes, n'impliquent aucun droit à : i) des mises à niveau ou mises à jour régulières ou à venir des Logiciels, voire de Logiciels de tiers ; ou ii) des acquisitions de tous nouveaux Services ou Services modifiés. Nonobstant ce qui précède, les mises à niveau ou mises à jour des Logiciels pourront être mises à disposition à la discrétion de BlackBerry en tant que de besoin. Les Logiciels pourront inclure des fonctionnalités permettant de vérifier automatiquement les mises à jour ou mises à niveau des Logiciels, et Vous pourriez être tenu de mettre à jour les Logiciels ou les Logiciels de tiers afin de pouvoir continuer à accéder ou à utiliser certains Services, d'autres nouveaux Logiciels, Éléments de tiers ou Services de tiers, voire toute partie de ceux-ci. À moins que les logiciels de Votre Périphérique Vous permettent d'empêcher la transmission ou le recours aux mises à niveau ou aux mises à jour des Logiciels et que Vous appliquiez ces paramétrages, Vous consentez par les présentes, à ce que BlackBerry puisse mettre à Votre disposition (sans y être tenue) de telles mises à jour ou mises à niveau en tant que de besoin, et Vous informer de la disponibilité de ces mises à niveau ou mises à jour. Les mises à jour ou mises à jour qui Vous sont fournies par BlackBerry en vertu du présent Accord, sont réputées être des Logiciels, Services ou Logiciels de tiers, selon le cas.
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Mises à jour et mises à niveau désigne l’actualisation du Logiciel. RADHIUS effectue la classification de l’actualisation comme mise à jour ou comme mise à niveau selon sa propre appréciation.
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Mises à jour et mises à niveau. La Société proposera et fournira des mises à jour, mises à niveau et versions modifiées du Logiciel à la date et de la manière qu’elle jugera appropriées à sa discrétion. Ces mises à jour, mises à niveau et versions modifiées seront uniquement disponibles contre paiement, à l’exception des mises à jour à destination des utilisateurs du Pack de maintenance. La Société n’est pas tenue de fournir des services de support technique pour les versions i) antérieures aux deux (2) plus récentes versions du Logiciel, ou ii) antérieures datant de plus de trois (3) ans. La Société ne saurait garantir les fonctionnalités de ces versions antérieures du Logiciel (par ex. catalogue de produits, système de commande, etc.). Le Logiciel est une mise à niveau de Procera® Software Clinical Design. Si vous êtes déjà client du concept de traitement NobelGuide® et de Procera® Software Clinical Design, la Société vous a offert la mise à niveau vers le Logiciel. Par conséquent, à la première installation du Logiciel, vous vous engagez à i) cesser d’utiliser votre Procera® Software Clinical Design dans les trois (3) mois en vue de soutenir votre processus de diagnostic médical/radiologique et votre planification des traitements, aux fins de la conception et de la commande des produits et à des fins de formation, pédagogiques ou de démonstration, et vous reconnaissez que ii) la Société a cessé de fournir tout service de support technique ou autre service lié à Procera ® Software Clinical Design et ne saurait garantir davantage les fonctionnalités de ce logiciel. Votre licence d’utilisation de Procera® Software Clinical Design sera par conséquent résiliée et/ou ne sera pas renouvelée.
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Related to Mises à jour et mises à niveau

  • Mises à jour Les mises à jour du Produit (signatures antivirales, listes des sites Internet…) seront téléchargées automatiquement par le Produit dès lors que l’Appareil sera connecté, pour un temps suffisant à Internet, et le cas échéant selon le paramétrage défini par vos soins. La mise à jour sur chacun des Appareils est indépendante. Un changement de version du Produit pourra éventuellement nécessiter une action initiée par le Client ou à tout le moins une acceptation du téléchargement de votre part. Vous êtes informé à ce titre que ce changement de version pourra s’avérer nécessaire en cas notamment d’arrêt du support d’une version du Produit par l’Éditeur du Produit. Xxxxxxx s’engage à Vous en informer par les moyens qu’elle estimera appropriés, et notamment via une alerte apparaissant via le Produit directement sur votre(vos) Appareil(s).

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Conformément à l’article 35 de la loi du 6 Janvier 1978, JURIDICA, en sa qualité de sous-traitant du traitement, vous informe que : - les réponses aux questions qui vous sont posées sont obligatoires et qu’en cas de fausses déclarations ou d’omissions, les conséquences peuvent être la nullité du contrat (article L 113-8 du Code des Assurances) ou la réduction des indemnités (article L 113-9 du Code des Assurances). - la finalité du traitement est la gestion (y compris commerciale) et l’exécution du contrat d’assurance - les destinataires des données vous concernant sont principalement les collaborateurs de JURIDICA mais aussi ses intermédiaires, prestataires, réassureurs et organismes professionnels habilités. - JURIDICA est soumis aux obligations légales issues principalement du Code Monétaire et Financier en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et contre le financement du terrorisme et, qu’à ce titre, il met en œuvre un traitement de surveillance des contrats pouvant aboutir à la rédaction d’une déclaration de soupçon ou à une mesure de gel des avoirs conformément à l’autorisation unique donnée par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) le 16 Juin 2011. - vos données personnelles pourront également être utilisées dans le cadre d’un traitement de lutte contre la fraude à l’assurance, pour lequel la CNIL a autorisé JURIDICA à le mettre en œuvre, conformément à l’autorisation unique en date du 17 Juillet 2014. Ce traitement pouvant conduire, le cas échéant, à une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. - en sa qualité d’assureur, JURIDICA peut effectuer des traitements de données relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté soit au moment de la souscription du contrat d’assurance, soit en cours de son exécution ou dans le cadre de la gestion de contentieux conformément à l’autorisation unique donnée par la CNIL en date du 23 Janvier 2014. - les données à caractère personnel vous concernant peuvent être accessibles à certains des collaborateurs ou prestataires de l’assureur établis dans des pays situés hors de l’Union Européenne. Des garanties sont prises par JURIDICA pour assurer un bon niveau de protection de ces données. En vous rendant sur le site xxxxxxxx.xx, à la rubrique « données personnelles », vous trouverez plus de détails sur la finalité de ces accessibilités aux données, les pays de localisation des destinataires et sur les garanties de sécurité prises. En vous adressant à « JURIDICA - 1 Place Xxxxxxxxx Xxxxxx 78166 Marly le Roi Cedex », vous pouvez : - demander une communication, par voie postale, des renseignements sur « les données personnelles », - exercer votre droit d’accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats Contractant notifiera par écrit à l’autre Etat Contractant par la voie diplomatique l’accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications, et les dispositions de la Convention s’appliqueront : a) dans le cas de l’Australie : i) en ce qui concerne la retenue à la source sur les revenus perçus par les non- résidents, aux revenus perçus à compter du 1er janvier de l’année civile qui suit la date d’entrée en vigueur de la Convention ; ii) en ce qui concerne les autres impôts australiens aux revenus, bénéfices ou gains afférents à toute année de revenu commençant le 1er juillet de l’année civile qui suit la date d’entrée en vigueur de la Convention ; b) dans le cas de la France : i) en ce qui concerne les impôts sur le revenu perçus par voie de retenue à la source, aux sommes imposables après l'année civile au cours de laquelle la Convention est entrée en vigueur ; ii) en ce qui concerne les impôts sur le revenu qui ne sont pas perçus par voie de retenue à la source, aux revenus afférents, suivant les cas, à toute année civile ou tout exercice commençant après l'année civile au cours de laquelle la Convention est entrée en vigueur ; iii) en ce qui concerne les autres impôts, aux impositions dont le fait générateur interviendra après l'année civile au cours de laquelle la Convention est entrée en vigueur ; c) Pour l’application de l’article 25 , à compter de l’entrée en vigueur de cette Convention ; d) Nonobstant les dispositions des alinéas a) et b), l’article 26 produira ses effets à compter de la date convenue par échange de lettres par la voie diplomatique. 2. La Convention entre le Gouvernement de l’Australie et le Gouvernement de la République française tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée à Canberra, le 13 avril 1976 (telle que modifiée par l’Avenant signé à Paris le 19 juin 1989) ainsi que l'accord conclu entre le Gouvernement du Commonwealth d’Australie et le Gouvernement de la République française en vue d’éviter la double imposition des revenus tirés du transport aérien international signé à Canberra le 27 mars 1969 seront abrogés et cesseront d'avoir effet à compter de la date à laquelle la présente Convention s'appliquera conformément au paragraphe 1 du présent article. 3. Nonobstant l’entrée en vigueur de la présente Convention, une personne physique qui a droit à bénéficier des dispositions de l’article 19 de la Convention entre le Gouvernement de l’Australie et le Gouvernement de la République française tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée à Canberra, le 13 avril 1976 (telle que modifiée par l’Avenant signé à Paris le 19 juin 1989) au moment de l’entrée en vigueur de la présente Convention pourra continuer de bénéficier desdites dispositions jusqu’au moment où cette personne physique aurait cessé d’y avoir droit si cette Convention était toujours en vigueur.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • REGLEMENT DES LITIGES Tout différend né entre l’Assureur et l’Assuré relatif à la fixation et au règlement des prestations sera soumis par la partie la plus diligente, à défaut de résolution amiable, à la juridiction compétente du domicile du bénéficiaire conformément aux dispositions prévues à l’article R 114-1 du Code des assurances.