Mises à jour et mises à niveau Clauses Exemplaires

Mises à jour et mises à niveau. Le présent contrat et les licences accordés par les présentes, n'impliquent aucun droit à : (A) des mises à jour ou des mises à niveau futures du logiciel ou de logiciels de tiers ; (B) dans le cas du logiciel de poche BlackBerry sur un produit de poche, la capacité d'accéder à des applications, autres que celles incluses dans le logiciel ; ou (C) acquérir des services de RIM, qu'ils soient nouveaux ou modifiés. Nonobstant ce qui précède, le logiciel peut inclure des fonctionnalités pour vérifier automatiquement les mises à jour ou mises à niveau du logiciel, et vous pourriez être tenu de mettre à jour le logiciel ou des logiciel de tiers en vue de continuer à accéder ou à utiliser certains services de RIM, ou d'autres nouveaux logiciels ou éléments de tiers ou services de tiers ou parties de ceux-ci. À moins que vous, ou un tiers avec qui vous avez conclu un accord pour vous fournir votre Solution BlackBerry ou des parties de celle-ci, ne configuriez votre Solution BlackBerry pour empêcher la transmission ou l'utilisation de mises à jour ou de mises à niveau du logiciel, de logiciels de tiers ou de services de RIM, vous conviendrez par les présentes que RIM puisse (mais ne soit pas obligé de) mettre ces mises à jour ou mises à niveau à votre disposition de temps à autre. Toutes les mises à jour ou mises à niveau qui vous seront fournies par RIM en vertu du présent contrat seront considérées comme un logiciel de poche BlackBerry, un logiciel d'ordinateur personnel BlackBerry, un logiciel de serveur BlackBerry, des services de RIM ou des logiciels de tiers, selon le cas.
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Mises à jour et mises à niveau. Le Client bénéficie, pendant la durée de validité de son abonnement, des Mises à Jour de la Solution OPENFLYERS. Les Mises à Niveau de la Solution OPENFLYERS ne sont pas comprises dans le prix de l’abonnement et sont facturées aux conditions tarifaires du catalogue OPENFLYERS. Le Client peut solliciter la migration de sa Base de Données vers une version supérieure. Toutefois, toute demande de migration est irréversible : le Client ne pourra, à posteriori, revenir à une version inférieure.
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Mises à jour et mises à niveau. Lenovo peut apporter des modifications ou des mises à jour aux offres de service ou à l'infrastructure de service (telles que l'infrastructure de calcul, la technologie de stockage, la sécurité, les configurations techniques, les installations d'hébergement dans la région du centre de données, etc.). Lenovo fournira au Client un préavis d'au moins soixante- douze (72) heures de tout temps d'arrêt requis pour ces mises à jour et mises à niveau de l'infrastructure de service et de service («temps d'arrêt programmé»).
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Mises à jour et mises à niveau. Le présent Accord et les licences concédées aux présentes, n'impliquent aucun droit à : i) des mises à niveau ou mises à jour régulières ou à venir des Logiciels, voire de Logiciels de tiers ; ou ii) des acquisitions de tous nouveaux Services ou Services modifiés. Nonobstant ce qui précède, les mises à niveau ou mises à jour des Logiciels pourront être mises à disposition à la discrétion de BlackBerry en tant que de besoin. Les Logiciels pourront inclure des fonctionnalités permettant de vérifier automatiquement les mises à jour ou mises à niveau des Logiciels, et Vous pourriez être tenu de mettre à jour les Logiciels ou les Logiciels de tiers afin de pouvoir continuer à accéder ou à utiliser certains Services, d'autres nouveaux Logiciels, Éléments de tiers ou Services de tiers, voire toute partie de ceux-ci. À moins que les logiciels de Votre Périphérique Vous permettent d'empêcher la transmission ou le recours aux mises à niveau ou aux mises à jour des Logiciels et que Vous appliquiez ces paramétrages, Vous consentez par les présentes, à ce que BlackBerry puisse mettre à Votre disposition (sans y être tenue) de telles mises à jour ou mises à niveau en tant que de besoin, et Vous informer de la disponibilité de ces mises à niveau ou mises à jour. Les mises à jour ou mises à jour qui Vous sont fournies par BlackBerry en vertu du présent Accord, sont réputées être des Logiciels, Services ou Logiciels de tiers, selon le cas.
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Mises à jour et mises à niveau. Vertafore peut, de temps à autre, à sa seule discrétion, publier des mises à jour ou des mises à niveau de Vertafore Solutions pendant la Durée sans frais supplémentaires pour le Client. Vertafore fournira au Client des notes de mise à jour, y compris une description de toutes les mises à jour importantes qui constituent de nouvelles versions des Solutions Vertafore. Les Solutions Vertafore avec de telles mises à jour ou mises à niveau continueront à se conformer à la Documentation alors en vigueur de la Solution Vertafore à tous égards importants. Le Client doit mettre à jour ou mettre à niveau vers la version la plus récente de la Solution Vertafore ou la version antérieure, sauf si la possibilité de se désinscrire. Le Client reconnaît que si Vertafore permet au Client de refuser la mise à jour ou la mise à niveau, la version client de la Solution Vertafore peut fonctionner avec des informations obsolètes, des risques de sécurité ou perdre l'accès à certains contenus, fonctionnalités et/ou fonctionnalités. Vertafore n'est pas responsable de l'élection du Client de refuser toute mise à jour ou mise à niveau vers une Solution Vertafore.
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Mises à jour et mises à niveau. La Société proposera et fournira des mises à jour, mises à niveau et versions modifiées du Logiciel à la date et de la manière qu’elle jugera appropriées à sa discrétion. Ces mises à jour, mises à niveau et versions modifiées seront uniquement disponibles contre paiement, à l’exception des mises à jour à destination des utilisateurs du Pack de maintenance. La Société n’est pas tenue de fournir des services de support technique pour les versions i) antérieures aux deux (2) plus récentes versions du Logiciel, ou ii) antérieures datant de plus de trois (3) ans. La Société ne saurait garantir les fonctionnalités de ces versions antérieures du Logiciel (par ex. catalogue de produits, système de commande, etc.). Le Logiciel est une mise à niveau de Procera® Software Clinical Design. Si vous êtes déjà client du concept de traitement NobelGuide® et de Procera® Software Clinical Design, la Société vous a offert la mise à niveau vers le Logiciel. Par conséquent, à la première installation du Logiciel, vous vous engagez à i) cesser d’utiliser votre Procera® Software Clinical Design dans les trois (3) mois en vue de soutenir votre processus de diagnostic médical/radiologique et votre planification des traitements, aux fins de la conception et de la commande des produits et à des fins de formation, pédagogiques ou de démonstration, et vous reconnaissez que ii) la Société a cessé de fournir tout service de support technique ou autre service lié à Procera ® Software Clinical Design et ne saurait garantir davantage les fonctionnalités de ce logiciel. Votre licence d’utilisation de Procera® Software Clinical Design sera par conséquent résiliée et/ou ne sera pas renouvelée.
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Mises à jour et mises à niveau désigne l’actualisation du Logiciel. RADHIUS effectue la classification de l’actualisation comme mise à jour ou comme mise à niveau selon sa propre appréciation.
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  • Mises à jour Les mises à jour du Produit (signatures antivirales, listes des sites Internet…) seront téléchargées automatiquement par le Produit dès lors que l’Appareil sera connecté, pour un temps suffisant à Internet, et le cas échéant selon le paramétrage défini par vos soins. La mise à jour sur chacun des Appareils est indépendante. Un changement de version du Produit pourra éventuellement nécessiter une action initiée par le Client ou à tout le moins une acceptation du téléchargement de votre part. Vous êtes informé à ce titre que ce changement de version pourra s’avérer nécessaire en cas notamment d’arrêt du support d’une version du Produit par l’Éditeur du Produit. Xxxxxxx s’engage à Vous en informer par les moyens qu’elle estimera appropriés, et notamment via une alerte apparaissant via le Produit directement sur votre(vos) Appareil(s).

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Les informations concernant l’adhérent sont destinées à la Mutuelle et lui sont nécessaires pour assurer la gestion et le suivi de ses adhésions. Elles peuvent également faire l’objet de traitements spécifiques et d’informations aux autorités compétentes dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur notamment relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et la lutte contre la fraude. L’adhérent, ou le cas échéant les ayants-droit, peut s’opposer pour des motifs légitimes à l‘hébergement de ses données de santé. Conformément à la Loi n°2004-801 du 06/08/2004 modifiant la Loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le membre participant ou, le cas échéant, ses ayants- droit, dispose d’un droit d’opposition fondé sur des motifs légitimes ; d’un droit d’accès et de communication ; d’un droit de rectification avec la possibilité de compléter, mettre à jour ou verrouiller, d’un droit de modification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant par courrier au « service relation adhérent » de la Mutuelle à l’adresse suivante : 00 Xxxx xx xx Xxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx 00. Lorsque l’exercice du droit d’accès s’applique à des données de santé à caractère personnel, celles-ci peuvent être communiquées au membre participant ou, le cas échéant, aux ayants-droit, selon son choix, directement ou par l’intermédiaire d’un médecin qu’il désignera à cet effet, dans le respect des dispositions de l’article L1111-7 du Code de Santé Publique. Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : CNIL – 0 Xxxxx xx Xxxxxxxx -XXX 00000 - 00000 XXXXX Xxxxx 00.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]

  • Entrée en vigueur a) La convention entre en vigueur le lendemain de la signature de la demande de contractualisation par EcoDDS, sous réserve de l’article 1.3 b. La date exacte du démarrage de la collecte, lié aux délais d’organisation, est convenue d’un commun accord entre les Parties. b) Aucune convention ne peut entrer en vigueur antérieurement à la date de publication de l’arrêté d’agrément d’EcoDDS, ou si la demande de contractualisation de la COLLECTIVITE est incomplète ou non conforme.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • REGLEMENT DES LITIGES Tout différend né entre l’Assureur et l’Assuré relatif à la fixation et au règlement des prestations sera soumis par la partie la plus diligente, à défaut de résolution amiable, à la juridiction compétente du domicile du bénéficiaire conformément aux dispositions prévues à l’article R 114-1 du Code des assurances.