Modalités de la Commande Clauses Exemplaires

Modalités de la Commande. La Commande est passée par le Client au nom et pour le compte de l’ensemble des voyageurs qu’il inscrit. Le Client garantit donc qu’il a tout pouvoir pour représenter l’ensemble des personnes inscrites sur la Commande et qu’elles sont toutes en mesure d’effectuer le voyage objet de la Commande. Pour passer commande, le Client doit disposer d’une adresse email et doit disposer d’un moyen lui permettant d’imprimer les documents de voyage qui lui seront communiqués une fois la Commande intégralement payée. Le Client pourra se voir demander de communiquer l’ensemble des informations suivantes pour chaque voyageur qu’il représente : nom, prénom, date de naissance, référence du passeport (numéro, date de délivrance, date d’expiration), nationalité, et toute autre information pertinente demandée par les fournisseurs de XXXXXXXXXXX.XXX. Le Client doit s’assurer que les informations qu’il donne sont scrupuleusement identiques à celles figurant sur les pièces d’identité des voyageurs et sur tout autre document nécessaire au voyage (visa, formulaire, etc.). Par ailleurs le Client devra veiller à ce que l’adresse email qu’il a communiqué soit correcte et fonctionne car elle sera nécessaire à la réception des différentes informations et documents permettant de réaliser le voyage. Le Client sera seul responsable de toute erreur et de ses conséquences. D’une manière générale, XXXXXXXXXXX.XXX n'est pas responsable des erreurs de réservation qui sont imputables au Client ou qui sont causées par des circonstances exceptionnelles et inévitables. Le Client peut informer XXXXXXXXXXX.XXX de ses exigences particulières. XXXXXXXXXX.XXX fera ses meilleurs efforts afin de répondre à ces demandes mais ne peut en aucun cas en garantir l’acceptation et l’exécution. Les disponibilités des Prestations peuvent varier en temps réel et la Commande du Client ne pourra être confirmée qu’une fois le paiement effectué. Pour une Commande sur le Site, les Prestations proposées sur le Site sont valables tant qu’elles demeurent en ligne et sauf mention explicite concernant l’épuisement des places disponibles. Le Site détaille les différentes étapes à suivre pour conclure le contrat par voie électronique. En tout état de cause, avant la confirmation de la Commande, le Client sera mis en mesure d’identifier les éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. Il est par ailleurs précisé qu’il appartient au Client de se renseigner, avant toute prise de commande, sur les éve...
Modalités de la Commande. Chaque prestation fait l’objet d’une signature par l’utilisateur d’un bon de commande précisant l’identité de l’utilisateur et du prestataire, le tarif appliqué et, la nature de la prestation. L'utilisateur adresse le bon de commande à :
Modalités de la Commande. La Commande est passée par le Client DX QRP HW SRXU OH FRPSWH GH O·H TX·LO LQClVieFntUJLDWU D Q/WHL W GRQF TX·LO D WRXW SRXYRLU SR SHUVRQQHV LQVFULWHV VXU OD &RPPDQGH HW TX·HOOHV objet de la Commande. Pour passer commande, le Client GRLW GLVSRVHU G·XQH GDLGVUSHRVHHU HGP·DXL PR\HQ OXL SHUPHWWDQW G·LPSULPHU OHV GRFXPHQWV GH fois la Commande intégralement payée. Le Client pourra se voir demander de FRPPXQLTXHU O·HQVHPEOH GHV LQI SRXU FKDTXH YRep\réDseJntHe X: nUom ,TprXén·oLm,Od ateUde naissance, référence du SDVVHSRUW QXPpUR GDWH GH GpOLYUDQFH GDWH G· information pertinente demandée par les fournisseurs de XXXXXXXXXXX.XXX. Le Client doit V·DVVXUHU TDXWHL ROQHVV TLXQ·ILROU PGRQQH VRQW VFUXSXOHXVHPH VXU OHV SLqFHV G·LGHQWLWp GHV YR\DJHXUV HW VXU (visa, formulaire, etc.). Par ailleurs le Client GHYUD YHLOOHU j FH TXH O·DG communiquée soit correcte et fonctionne car elle sera nécessaire à la réception des différentes informations et documents permettant de réaliser le voyage. Le Client sera seul responsable de toute erreur et de ses conséquences. Les disponibilités des Prestations peuvent varier en temps réel et la Commande du Client ne SRXUUD rWUH FRQILUPpH TX·XQH IRLV OH SDLHPHQW HI Pour une Commande sur le Site, les Prestations proposées sur le Site sont valables tant TX·HOOHV GHPHXUHQW HQ OLLFJLQWH HFWR QVFDHXUIQ DPQHWQ WOL·RpQS XHL[VSH disponibles. Le Site détaille les différentes étapes à suivre pour conclure le contrat par voie électronique. En tout état de cause, avant la confirmation de la Commande, le Client sera mis HQ PHVXUH Gle·s éLveGntHueQllWesLerIreLurHs cUom mises dans la saisie des données et de les corriger. ,O HVW SDU DLOOHXUV SCUliepntFdLe sVe pre nsTeigXne·r,LaOva ntDtoSutSe DprUiseWdLe HQW DX commande, sur les éventuels évènements locaux tels que carnavals, fêtes religieuses, fêtes nationales, jours fériés ou autres qui pourraient affecter le bon déroulement des Prestations.
Modalités de la Commande. L’offre de services est réputée acceptée dès la réception par l’AFPOLS, d’un bulletin d’inscription et d’un exemplaire de convention de formation, par Utilisateur et par action, signé par tout représentant dûment habilité de l’Adhérent, et ce a minima dans le délai d’un mois précédant l’action de formation. La signature du bulletin d’inscription et de la convention de formation impliquent la connaissance et l’acceptation irrévocable et sans réserve des présentes conditions, lesquelles pourront être modifiées par l’AFPOLS à tout moment, sans préavis, et sans que cette modification ouvre droit à indemnité au profit de l’Adhérent. Toute condition contraire, et notamment toute condition générale ou particulière opposée par l’Adhérent, ne peut prévaloir sur les présentes conditions, et ce quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que l’AFPOLS ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
Modalités de la Commande. Toute commande doit préciser les noms, prénoms (ou raison sociale) de l’acheteur, son adresse, son numéro de téléphone, son adresse électronique, son numéro de fax, ainsi que l’adresse précise de livraison. Sauf accord contraire figurant dans le devis, un acompte d’au moins 30% du prix qui y est stipulé sera exigé à l’acheteur lors de l’acceptation de celui-ci. La commande ne recevra exécution qu’après l’encaissement de cette somme par BRL EN.

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  • Modalités de paiement 5.1 Les factures d’Xxxxxx doivent être réglées immédiatement après que l’obligation d’exécution a été remplie, sous 30 jours, sans aucune déduction. Si un autre délai de paiement est convenu par écrit, ce délai de paiement prévaudra. Cet autre délai de paiement figurera dans la facture et/ou la lettre commerciale sous-jacente. 5.2 Si l’Acheteur ne paie pas la facture, les dispositions légales s’appliqueront. 5.3 Sans préjudice des droits d’Elanco, en cas de paiement partiel, celle-ci se réserve le droit de suspendre la livraison de tout autre Produit jusqu’à ce que le paiement ait été effectué dans son intégralité. 5.4 Sans préjudice des droits d’Elanco, celle-ci se réserve également le droit d’annuler immédiatement toute commande si une facture reste impayée dans le délai de paiement convenu. 5.5 Si l’Acheteur enfreint des obligations contractuelles importantes (c’est-à-dire celles dont le respect est essentiel à la bonne exécution du contrat et sur lesquelles Elanco peut régulièrement compter), compromettant de ce fait l’objet du contrat, Elanco peut se retirer du contrat à tout moment si l’Acheteur ne remédie pas à la violation du contrat dans un délai raisonnable. 5.6 En cas de dégradation importante de la situation financière de l’Acheteur, Xxxxxx sera en droit de se retirer du Contrat avant la livraison. Cependant, l’Acheteur peut continuer à exiger la livraison s’il offre un paiement ou fournit une garantie continue. En cas de relations de dette à long terme, le droit de résiliation d’Elanco sera régi par la loi.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.