MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION Clauses Exemplaires
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. (ANNEXE à l’article R 221-1 du code de la consommation)
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. (Xxxxxxxx compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire ci-après uniquement si vous souhaitez vous rétracter du Contrat.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. (Xxxxxxxx compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) A l'attention de [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] : Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant pour la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé le (*) : Nom du (des) consommateur(s) : Adresse du (des) consommateur(s) : Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : (*) Xxxxx la mention inutile.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. (Si vous souhaitez révoquer le contrat, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer.) RaceChip Chiptuning GmbH & Co. KG Warenannahme
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. Ce formulaire peut être utilisé uniquement si vous n’avez pas renoncé explicitement à votre droit de rétractation pour bénéficier d’un lancement immédiat des prestations (cf. plus haut, article Droit de rétractation). (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) A l'attention de Decod, 00 xxx xx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxxxx, 00000 Xxxxx, xxxxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx: Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé le (*)/reçu le (*) : Nom du (des) consommateur(s) : Adresse du (des) consommateur(s) : Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : (*) Rayez la mention inutile
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) A l'attention de XRUN : Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente des prestations de services (*) ci-dessous : -Commandé le (*) : -Nom du (des) consommateur(s) : -Adresse du (des) consommateur(s) : -Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : (*) Rayez la mention inutile. Toute éventuelle résiliation ou non-renouvellement d’un partenariat avec un prestataire de service (entraineur ou kinésithérapeute) assurant les prestations proposées par la société Xrun, ne constituera pas une juste cause de résiliation des abonnements ni de dédommagement. L’abonnement ne confèrera aucun droit d’usage de la marque et du logo de la Société au Client. Une séance pourra être annulée ou interrompue si la Société et/ou l’un de ses intervenants indépendants estiment que les conditions d’entrainement, notamment sur un plan matériel (ex. sécurité non garantie) ou météorologiques, constituent un risque pour les participants, sans que le Client ne puisse solliciter une indemnisation. La Société vend des prestations de services assurées par des professionnels dûment diplômés et indépendants qui, seuls, décident de l’organisation, du contenu des séances et des plans d’entraînement fournis au Client. La responsabilité professionnelle de la Société ne couvre donc pas les décisions et comportement de ces professionnels indépendants, au plan technique et déontologiques, comme leurs conséquences envers les Clients Abonnés. .
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. (Xxxxxxxx compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) A l'attention de Vetcyt SARL- 000 xxxxx xx xx Xxxxx xx Xxx-00000 Xxxxxxxxxx- Xxxxxx: Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant pour la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé le (*) : Nom du (des) consommateur(s) : Adresse du (des) consommateur(s) : Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : (*) Xxxxx la mention inutile.
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION. La demande doit être adressée par courrier électronique à l’adresse xxxxx@xxxxxxxxxx.xx ou par courrier à l’adresse suivante :Master Lock Europe S.A.S. - 00 Xxxxxx xx x’Xxxxx - « Le Colisée Gardens », bâtiment A