Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, le Service Logement informera dans les meilleurs délais le référent de l’association mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. Dans le cas où Xxxxxx Transport Vtc ne peut pas mettre à disposition le Véhicule prévu dans la commande, les sommes déjà versées seront intégralement remboursées sans recours ni indemnité pour le préjudice éventuellement causé. Toutefois, l’acompte sera conservé si les deux parties s’entendent sur la mise à disposition d’un autre Véhicule (sous réserve de disponibilité) ou le report de la Prestation à une date ultérieure à convenir avec le Client. En cas de panne ou accident au cours de la réalisation de la Prestation rendant indisponible le Véhicule, le montant dû de la commande sera calculé au prorata du temps passé sans recours ni indemnité pour le préjudice causé. Aucun recours ni indemnité pour le préjudice causé en cas de retard du Véhicule ne sauraient être accepté à moins que les deux parties s’entendent sur un règlement à l’amiable du différent.
Indisponibilité du véhicule. Les plafonds applicables à la garantie Indisponibilité du véhicule figurent à l’article 3-1 et les modalités de détermination de la durée maximum de l’indisponibilité du véhicule sont précisées à l’article 30-2 des présentes Conditions Générales🖈.
Indisponibilité du véhicule. Dans le cas où XxXxx se retrouve dans l'impossibilité de louer le Véhicule ou la Tente de toit au Locataire à la date prévue de la location, XxXxx s'engage à rembourser intégralement les sommes perçues au titre de l'acompte versé par le Locataire.
Indisponibilité du véhicule. En cas d’Indisponibilité remédiable du Véhicule, pour quelque cause que ce soit, BERGER SERVICES LOCATION prendra les mesures nécessaires en vue de procéder, dans les meilleurs délais, ▪ soit à la remise en service du Véhicule, ▪ soit à son remplacement par un véhicule de caractéristiques équivalentes, le Locataire ne faisant pas de l’identité du Véhicule un élément déterminant de son consentement ; les parties établiront alors un nouvel Etat du Véhicule au départ qui se substituera au précédent. En cas d’Indisponibilité irrémédiable, le Contrat pourra être résolu dans les conditions de l’article 26.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, le service Solidarités informera dans les meilleurs délais le référent de l’association mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, le Service Jeunesse informera dans les meilleurs délais le référent de l’association mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. En cas d’indisponibilité fortuite de votre véhicule*, nous accordons automatiquement les garanties de ce dernier (sauf garantie Indemnisation +) au véhicule* de remplacement, loué ou emprunté par le souscripteur* ou le propriétaire du véhicule* assuré. La garantie est acquise dès l’envoi à la Macif d’une demande écrite l’informant du remplacement et mentionnant, sous peine de réduction des indemnités*, les différences du véhicule* de remplacement par rapport à celui assuré. La réintégration du véhicule* remplacé doit faire l’objet d’une demande préalable expresse.
Indisponibilité du véhicule. En cas de problème technique, le Relais Vie Associative informera dans les meilleurs délais le référent de l’association/Commune/CCAS mentionné sur la présente convention.
Indisponibilité du véhicule. Dans le cas où ACV se trouve dans l'impossibilité de remettre le véhicule au locataire à la date prévue de la location, ACV rembourse intégralement les sommes versées par le locataire. La responsabilité de ACV ne pourra en aucun cas être engagée pour tout préjudice subi par le locataire résultant de cette an- nulation. En aucun cas, le locataire ne pourra réclamer de dommages et intérêts si le véhicule est immobilisé, dans le cas de panne ou de réparation en cours de location.