Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. Le prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème indiqué aux conditions particulières. Il est établi TTC (TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat de la formule. La formule tout en 1, à une validité d'un an à compter de la date d’achat des coupons (date de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié ou de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturés.

Prix. Le Les prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème indiqué sont établis aux conditions particulièreséconomiques en vigueur à la date d’établissement du devis. Il est établi TTC Préalablement au Contrat, les prix sont valables selon la durée mentionnée au devis et au maximum pendant deux (TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du 2) mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat de la formule. La formule tout en 1, à une validité d'un an à compter de la date d’achat des coupons du devis. A l’entrée en vigueur du Contrat, les prix sont fermes et définitifs pour une durée de six (6) mois mis à jour tous xxx xxx (6) mois par application de l'indice "Sondages et Forages TP 04" pour les investigations in situ et en laboratoire, et par application de l’indice « SYNTEC » pour les prestations d’études, l'Indice de base étant le dernier indice publié à la date de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié ou de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestionsd’émission du devis. Les frais prix mentionnés dans le Contrat ou le devis ne comprennent pas la TVA, les taxes sur les ventes, les droits, les prélèvements, les taxes sur le chiffre d’affaires, les droits de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent douane et d’importation, les surtaxes, les droits de couvrir timbre, les frais administratifs impôts retenus à la source et bancaires de votre dossier. - Dans toutes les autres taxes similaires qui peuvent être imposées au Prestataire, à ses employés, à ses sociétés affiliées et/ou à ses représentants, dans le cadre d’une activité de déplacement de personne l’exécution du Contrat (les Frais kilométriques « Impôts »), qui seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute supportés par le Client en supplément des prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référenceindiqués. Le 1er Mai et Prestataire restera toutefois responsable du paiement de tous les impôts applicables en France. Au cas où le 25 décembre Prestataire serait obligé de payer l’un des Impôts mentionnés ci-dessus, le Client remboursera le Prestataire dans les trente (30) jours suivant la réception des documents correspondants justifiant le paiement de celui-ci. Au cas où ce remboursement serait interdit par toute législation applicable, le Prestataire aura le droit d’augmenter les prix indiqués dans le devis ou spécifiés dans le Contrat du montant des Impôts réellement supportés. Sauf indication contraire dans le devis, les prix des Prestations relatifs à des quantités à réaliser, quelle qu’en soit l’unité (notamment sans que cela ne soit exhaustif, profondeurs, mètres linéaires, nombre d’essais, etc) ne sont facturés double que des estimatifs sur la base des informations du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas Client, en conséquence seules les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui quantités réellement réalisées seront facturésfacturées sur la base des prix unitaires du Contrat.

Prix. Le La vente aura lieu moyennant le prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème prévisionnel indiqué aux conditions particulièresCONDITIONS PARTICULIERES. Ce prix s’entend toutes taxes comprises (au taux de TVA en vigueur) et serait modifié de l’incidence de tout impôt, taxe ou redevance qui, postérieurement à la date de signature des présentes, deviendrait applicable à l’opération. Il est établi TTC (TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagementne comprend pas les frais, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès droits et honoraires d’actes notariés, de publicité foncière, les frais de tous états descriptifs de division et règlement de copropriété et toutes taxes, participations et redevances liées au permis de construire ( TLE, TRE, PRE, TDCAUE, TDENS, PAE, PVR, RAP…) toutes taxes ou autres qui se substitueraient en vertu des textes législatifs et notamment la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans taxe d’aménagement , qui seront supportés par le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie RESERVATAIRE, ainsi que, le cas échéant, les frais se rapportant aux prêts et à régler avant le 15 du mois suivanttoute mainlevée éventuelle. - Une troisième en prépaiementLes frais, droits et honoraires d’actes notariés, de publicité foncière, les frais de tous états descriptifs de division et règlement de copropriété seront payables intégralement à la signature de l’acte authentique de vente. Formule tout en 1 Une facture Les taxes, participations et des coupons détachables (redevances liées au permis de construire pourront représenter un coupon montant approximatif de 4000 € pour 30min de prestation) vous sont fournis 40 m², 7000 € pour 80 m², 8000 € pour 100 m². Ce montant est donné à l'achat titre indicatif. Le montant exact sera communiqué lors de la formuleréception des avis d’imposition définitifs de l’administration fiscale. La formule tout Toutes taxes ou autres qui se substitueraient en 1, vertu des textes législatifs et notamment la taxe d’aménagement. Ce montant sera appelé soit directement à une validité d'un an la signature de l’acte authentique de vente et donc payable au jour de ladite signature soit par un appel de fonds ultérieur à compter l’acte de la date d’achat des coupons (date de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursablevente. Dans le cas cette dernière hypothèse, l’appel de travail fonds pourra avoir lieu à tout moment et au plus tard à l’achèvement du bien et sera réglé dans les 10 jours suivants réception de nuit, dimanche, jours férié ou l’appel de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésfonds.

Prix. Pour toutes les Contenus payants, le Bénéficiaire trouvera sur la Plateforme des Prix affichés en EUROS, DOLLARS, Francs CFA ou LIVRE STERLING toutes taxes comprises + INR (Indian Roupies) et éventuellement d’autres devises également. Le Prix n’inclut pas les frais de restauration, d’hôtellerie ou de transport que le Bénéficiaire pourrait éventuellement devoir engager afin de bénéficier du Contenu. Les Prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix correspond aux prestations applicable est celui indiqué sur la Plateforme à la date à laquelle la Réservation de Contenu est passée par le Bénéficiaire. Le règlement du présent contrat selon Contenu commandé par le barème indiqué aux conditions particulières. Il est établi TTC Bénéficiaire via la Plateforme se fait par carte bancaire, prélèvement SEPA (TVA différente selon prestationuniquement pour les Contenus proposés par un Pourvoyeur enregistré dans un pays de l’Union européenne) ou virement bancaire (uniquement pour les Contenus proposés par un Pourvoyeur enregistré dans un pays de l’Union européenne). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans Le paiement est réalisé via le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min prestataire de prestation) vous sont fournis à l'achat services de paiements de la formulesociété IST. La formule tout Les cartes acceptées lors d’un paiement en 1ligne sur la Plateforme sont : American Express (sauf pour les Contenus proposés par un Pourvoyeur enregistrés dans un pays de l’Union européenne), à une validité d'un an à compter Visa, Mastercard ainsi que d’autres cartes de la date d’achat des coupons (date paiement acceptées par le prestataire de facturation)services de paiement d’IST. La formule tout en unEn l’absence de règlement du montant total du Prix par l’Utilisateur, n'est ni échangeableaucune Réservation de Contenu ne pourra être traitée, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié ou de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésconsidérée comme définitive.

Prix. Le Conformément aux articles L.211-12, R.211-8 et R.211-9 du Code du Tourisme, les prix correspond aux prestations prévus au contrat sont révisables à la hausse comme à la baisse pour tenir compte des variations du présent contrat selon le barème indiqué aux conditions particulièrescoût des transports (carburant/énergie), des redevances et taxes et des taux de change. Il est établi TTC (TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagementVous serez informés de toute hausse du prix total de la Prestation, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler au plus tard 20 jours avant le 15 départ. Cette hausse s’appliquera intégralement sur la part du mois suivantprix concernée. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (Pour toute hausse supérieure à 8%, vous recevrez sur un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat support durable le détail de la formule. La formule tout en 1variation du prix, à une validité d'un an à compter de la date d’achat des coupons (date de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié ou de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% ses conséquences sur le prix unitaire de référence la Prestation, le choix qui s’offre à vous d’accepter ou de refuser dans un délai raisonnable et des conséquences de l’absence de réponse. - Coût du transport notamment lié au coût du carburant - Frais et taxes d’aéroport (taxe d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement, de sécurité, écotaxe…). - Taux de change appliqué aux devises selon le voyage concerné. La variation de ces données économiques peut entraîner une révision de nos prix. CDISCOUNT VOYAGES se réserve le droit de modifier les prix de son catalogue tant à la hausse qu'à la baisse. - Variation du cours des devises ; si la fluctuation du cours des devise venait à influer sur le prix total du voyage de plus de 3%, cette incidence serait intégralement répercutée (tant à la hausse qu’à la baisse). Bien évidemment, cette fluctuation des devises ne s’apprécie que sur des prestations qui nous sont facturées en devises et qui peuvent représenter, selon les voyages 30 à 70% du montant total. - Variation du montant des taxes et des redevances et/ou du coût des transports : elle sera appliquéeintégralement répercutée sur le prix de vente du forfait (tant à la hausse qu’à la baisse). Si vous avez déjà finalisé votre Commande, une telle modification ne pourra intervenir que si vous êtes informés de la majoration par CDISCOUNT VOYAGES ou l’Organisateur plus tard 20 jours avant le début du voyage ou du séjour. Si vous n’avez pas finalisé votre Commande, le prix de vente incluant la hausse vous sera confirmé lors de la conclusion de votre contrat de voyage. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis prix communiqués n’incluent pas les éléments frais de protections individuel formalités (gantsadministratives comme les visas, masquessanitaires comme les vaccinations), …) pour sa propre protection les boissons pendant et en dehors des repas (sauf indications contraires), les pourboires, les transferts d’aéroport à aéroport et, plus généralement, toutes les dépenses à caractère personnel ou celle administratif, y compris les frais éventuels d’excédents de l’intervenantbagages. Les taxes locales supplémentaires, ces derniers lui seront facturésnon comprises dans les prix, peuvent être demandées par les autorités de certains États et sont à régler sur place.

Prix. L’OFFRE d’KERL@N INFORMATIQUE est une OFFRE globale, quoique les prix y soient détaillés. Elle ne peut être acceptée partiellement que si elle le prévoit expressément. Le prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème indiqué aux proposé par KERL@N INFORMATIQUE inclut exclusivement les éléments définis dans son OFFRE. Sauf stipulation contraire dans les conditions particulières. Il est établi TTC (TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min les prestations d’installations s’entendent frais de prestation) vous sont fournis à l'achat de la formule. La formule tout en 1déplacement compris, à une validité d'un an à compter de la date d’achat des coupons (date de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le cas pendant les heures ouvrées de travail de nuitl'entreprise et dans le cadre de la législation du travail en vigueur. Le prix proposé suppose que la PRESTATION se poursuit sans interruption jusqu’à sa terminaison. Si pour des motifs non imputables à KERL@N INFORMATIQUE la PRESTATION est reportée, dimancheralentie ou interrompue, jours férié les frais de toutes natures comme le stockage, le temps d’attente ou de déplacementtravail supplémentaires ainsi que tout dommage et intérêts seront facturés en sus. Si la durée de suspension dépasse 15 jours, une facturation complémentaire vous les travaux éventuellement effectués et le matériel commandé devront être payés immédiatement par le CLIENT. Le DOCUMENT DONNEES DE PARAMETRAGE sert à la configuration et à l’intégration des caractéristiques du CLIENT dans la solution. Si son contenu se trouvait inexact ou incomplet, tout paramétrage supplémentaire serait facturé en sus, dans les conditions définies au paragraphe suivant. En cas d’intervention d’KERL@N INFORMATIQUE à la demande du CLIENT pour des opérations non prévues par l’OFFRE ou qui ne relèverait finalement pas de la garantie de bon fonctionnement, les heures passées seront facturées au CLIENT sur la base du tarif en vigueur chez KERL@N INFORMATIQUE au moment de l’intervention. Ce tarif lui sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestionscommuniqué à tout moment, sur simple demande. Les consommables, les pièces de rechange et les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésen sus.

Prix. Le présent contrat préliminaire est conclu à un prix T.V.A. comprise au taux de 20 % sans préjudice de toute modification dudit taux. Le prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème indiqué aux conditions particulièresConditions Particulières est ferme et non révisable en ce que le Réservant, s’engage à le maintenir, sauf à ce qu’il soit augmenté ou diminué du montant de la différence de la T.V.A. si le taux de celle-ci a subi une modification à la date de signature de l’acte de vente. Il est établi TTC (TVA différente selon prestation)Le prix de vente des locaux ci-dessus désignés, et ses modalités de règlement sont mentionnés dans les Conditions Particulières. Trois formules sont possiblesLe prix de vente ne comprend pas : - Les frais, droits et honoraires d’actes notariés, de publicité foncière qui seront supportés par le Réservataire lors de la signature de l’acte définitif. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement Les frais d’établissement de l’état descriptif de division et une prestation suivie dans du règlement de copropriété qui seront supportés par le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat Réservataire lors de la formulesignature de l’acte définitif, ainsi que le cas échéant, les frais se rapportant aux prêts sollicités par le Réservataire. La formule tout Le Réservataire déclare avoir l'intention, s’il procède à l’acquisition du bien réservé, de solliciter un ou plusieurs prêts en 1vue du financement de l'acquisition des biens ci-dessus désignés, sauf à une validité d'un an renoncer expressément à cette intention dans les Conditions Particulières. Le Réservataire s'engage à déposer auprès du ou des organismes prêteurs de son choix toutes les pièces nécessaires à l'établissement du dossier de demande de prêt, et ce, dans un délai d’1 mois à compter de la date d’achat signature des coupons (date présentes. Il s’engage à justifier au Réservant de facturation)ces demandes. La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursableIl s’engage également à informer sans délai le Réservant de l’obtention du ou des prêts. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié Si ce ou de déplacement, ces prêts n'ont pas été obtenus pour une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire raison ne dépendant pas de la prestation, 1€ s’il s'agit volonté du véhicule PMR. - Dans Réservataire dans le cadre d’acceptation délai de 3 mois à compter de la formule Naturesignature du présent contrat, un supplément de 0.60€/h vous celui-ci sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h considéré comme nul et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésnon avenu si bon semble au Réservant.

Prix. Le Les prix correspond sont établis en Euros, hors taxes et hors frais de douane, de transport, d'assurance, d’emballage, et sauf accord contraire explicite, à la mise à disposition « départ usine » ou entreptôts d’ASSA ABLOY France - BU Yale (Ex- Works – Incoterms de la CCI en vigueur à la conclusion du contrat. Les prix correspondent exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre tenant compte des éléments constitutifs de la commande acceptée. Les prestations de services, de même que les fournitures supplémentaires sont facturées en supplément. Sauf accord différent, les études et pré-études spécifiques ou applicatives ne sont pas incluses dans le prix. L’application de l’article 1223 du présent Code civil relatif à la faculté d’acceptation partielle est expressément écartée. En cas d’accord‐cadre ou de contrat selon de prestations de services, aucune des deux parties n’aura la faculté de fixer le barème indiqué aux prix unilatéralement et donc de mettre en œuvre les articles 1164 et 1165 du Code civil. Une stipulation contraire ne pourra résulter que d’un accord exprès et préalable. ASSA ABLOY France - BU Yale se réserve le droit de modifier ses ses prix à tout moment, en respectant un préavis d’un mois, de sorte que la modification des prix opérée entrera de plein droit en en vigueur un (1) mois après l'information fournie à l'acheteur, ce qui est expressément accepté par lui. Par ailleurs en cas d’augmentation importante, imprévue et indépendante de la volonté de ASSA ABLOY France - BU Yale et justifiée par elle, d’un ou plusieurs éléments constituant ses prix de revient, telles que les matières premières nécessaires à la fabrication des produits vendus, ASSA ABLOY - BU Yale se réserve le droit de réduire le délai d’un (1) mois ci‐dessus. Les prix et conditions particulièresfigurant sur les catalogues et les tarifs émis par ASSA ABLOY France - BU Yale le sont à titre indicatif, pour des boîtes entières, sans garantie de durée, et sous réserve d’éventuelles erreurs typographiques. Il est établi TTC Les prix et conditions figurant sur les catalogues et les tarifs émis par ASSA ABLOY France - BU Yale sont susceptibles de varier à tout moment, étant précisé qu’en cas de variation de prix, le prix applicable sera celui en vigueur à la date de réception de la commande. Sauf disposition contraire convenue par écrit par ASSA ABLOY France - BU Yale les prix et tarifs indiqués par elle, s’entendent net de tout escompte et de toute remise pour des produits emballés, livrables en France Métropolitaine et en Corse. Les commandes s'entendent franco de port pour une valeur nette égale ou supérieure à 250 € HT (TVA différente selon prestationtous types d'articles, hors commande de clé seule et par établissement (soit établissement de Longué ou Sainte-Savine). Trois formules sont possiblesPour toutes commandes inférieures au franco de 250 € HT par établissement (soit établissement de Longué ou Sainte-Savine) des frais de transport seront facturés d’un montant de 9 € HT. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième Toute commande livrable en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat dehors de la formule. La formule tout en 1, à une validité d'un an à compter France Métropolitaine et de la date d’achat Corse, pourra donner lieu à l’application d’un franco de port et d’emballage, dans des coupons (date conditions pouvant être fournies sur simple demande de facturation)l’acheteur. La formule tout en unToute expédition effectuée à la demande de l’acheteur à un destinataire dont l’adresse et/ou la raison sociale sont différentes de celles de facturation fait l’objet d’une majoration forfaitaire de 8%, n'est ni échangeablesauf dispositions contraires convenues entre les parties ou figurant dans les tarifs d’ASSA ABLOY France - BU Yale. Pour les produits vendus au départ des usines, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié ou de déplacement, une facturation complémentaire vous l’écotaxe sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésfacturée.

Prix. Le prix correspond qui figure aux prestations conditions particulières est exprimé T.V.A. incluse au taux actuellement en vigueur. Toute modification du taux de la T.V.A sera répercutée sur ce prix, de même pour tout impôt qui deviendrait applicable à l’acte de vente. Le prix de vente ne comprend pas les frais, droits et honoraires d’actes notariés, de publicité foncière et d’établissement du règlement de copropriété qui seront supportés par le réservataire lors de la signature de l’acte définitif, ainsi que le cas échéant, les frais se rapportant aux prêts sollicités par le réservataire. La fraction du prix de vente exigible à la signature de l’acte authentique de vente en l’état futur d’achèvement sera déterminée en fonction de l’avancement des travaux à la signature dudit acte, conformément à l’échéancier repris dans les conditions particulières. En cas de réalisation de la Vente, la somme versée à titre de dépôt de garantie du présent contrat selon s’imputera sur le barème indiqué aux conditions particulièrespremier terme de paiement. Il est établi TTC (TVA différente selon prestation)Pour l'application des dispositions ci-dessus, le montant de chaque échéance du solde du prix sera exigible sur simple demande du Vendeur accompagnée d'une attestation de l'architecte ou du maître d'œuvre du chantier certifiant l'état d'avancement des travaux. Trois formules sont possiblesCette demande sera faite par le Vendeur par lettre adressée à l'Acquéreur. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat L'Acquéreur devra faire face au paiement de la formulesomme stipulée lors de chacune des échéances au plus tard dix jours après avoir reçu la lettre ci-dessus visée. La formule Toute somme formant partie du prix qui ne serait pas payée à son exacte échéance serait, de plein droit, et sans qu'il soit besoin d'une mise en demeure, passible d'une pénalité d’ un pour cent (1 %) par mois de retard, tout mois commencé étant compté en 1entier. Cette pénalité deviendrait exigible le premier jour de chaque mois de retard. Son versement ne vaudrait pas, de la part du Vendeur, accord de délai de règlement. Ces dispositions s'appliqueraient, le cas échéant, au cours des délais de paiement qui seraient judiciairement alloués à une validité d'un an l'Acquéreur comme il sera dit ci-après. A la sûreté et garantie du paiement du solde du prix de la Vente, en principal, intérêts, frais et accessoires, ainsi que de l'exécution des conditions de cette Vente, les Biens vendus demeureront affectés par privilège spécial, lequel sera expressément réservé par le Vendeur, indépendamment de l'action résolutoire. Le prix hors taxe porté dans l’acte de vente sera ferme, définitif et non révisable si l’acte authentique est régularisé à l’expiration du délai maximum de quarante-cinq jours (45) à compter de la date d’achat notification du projet d’acte de vente. Il pourra être modifié en fonction des coupons variations du taux de TVA exigible lors de l’encaissement des fractions du prix de la vente. Au cas où l’acte authentique n’aurait pas été signé par le Client à l’expiration du délai de quarante-cinq jours (date de facturation). La formule tout en un45) susvisé, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié ou de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètreprix pourra, à cela se rajoute la seule demande du maitre d’ouvrage, être actualisé à la hausse en fonction de la variation de l’indice BT 01. L’indice de base est le dernier publié au jour des présentes, l’indice à appliquer pour déterminer le prix horaire actualisé est le dernier publié au jour de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMRsignature de la vente. - Dans le cadre d’acceptation Le prix actualisé sera obtenu par application de la formule Nature, un supplément suivante : P’ = prix actualisé P = prix de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs la réservation P’ = (P x indice publié au jour de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration l’acte de 25% sur le prix unitaire vente) / indice publié au jour de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturés.la réservation

Prix. Le Les prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème indiqué aux conditions particulières. Il est établi TTC (TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat calculés par application de la formule. La formule tout tarification en 1, à une validité d'un an à compter vigueur au jour de la date d’achat des coupons remise de l’Envoi. Les prix ne comprennent pas les droits, taxes, redevances et impôts dus en application de toute réglementation notamment fiscale ou douanière (date tels que accises, droits d'entrée, etc.), qui seront facturés en sus le cas échéant. Dans le cadre d’opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée française (TVA), les prix sont augmentés du montant de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursablela TVA correspondant. Dans le cas de travail de nuitoù la TVA française n’a pas été mentionnée sur la facture initiale, dimanche, jours férié ou de déplacement, GORI France fera parvenir au Donneur d’Ordre une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, facture rectificative mentionnant un supplément de 0.60€/h vous sera demandéprix égal au montant de la TVA. - Ce dernier s’acquittera du montant de TVA correspondant. Les conditions tarifaires sont disponibles sur simple demande au Service Commercial de GORI France. Toute modification d’une Opération de Transport, notamment tout changement d’itinéraire, toute immobilisation du véhicule et/ou de l’équipage non imputable à GORI France, peut entrainer un réajustement des conditions tarifaires applicables à l’Opération de Transport. De plus, si par suite de circonstances économiques, techniques ou modifications législatives et/ou règlementaires survenant après la signature des présentes, l’économie du Contrat et plus généralement l’équilibre qu’il instaure entre les parties se trouvait bouleversé au point de rendre son exécution préjudiciable pour GORI, les parties se rencontreront afin de renégocier les tarifs de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration bonne foi. A défaut d’accord entre les parties, GORI aurait la faculté de 25% mettre un terme aux relations après un préavis de trente (30) jours. Selon la prestation choisie, les tarifs appliqués au Donneur d’Ordre peuvent être déterminés sur le prix unitaire la base d’un volume de référence sera appliquéeprestations défini par ce dernier. Les jours fériés ainsi Il est entendu que dans l’hypothèse où ce volume ne serait pas atteint pendant trois (3) mois consécutifs, GORI France aurait la faculté de réviser unilatéralement les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double tarifs en fonction du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésvolume d’Envois réel.

Prix. La vente sera effectuée au prix fixé dans les conditions particulières sous le terme « Le prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème indiqué aux conditions particulières. Il est établi TTC (Prix », TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième comprise au taux en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat vigueur au jour de la formule. La formule tout en 1, à une validité d'un an à compter signature de la date d’achat des coupons (date l’acte authentique de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursablevente. Dans le cas où le taux de travail TVA serait modifié, le prix subirait automatiquement l’incidence de nuitcette modification dans les limites que fixeraient, dimanchepour le prix ou certaines de ses fractions, jours férié ou les textes législatifs et réglementaires afférent à celle-ci. Le prix de déplacementvente ne comprend pas les frais, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle droits et honoraires d’actes notariés, de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais publicité foncière et d’établissement du règlement de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent copropriété qui seront supportés par leRéservataire lors de couvrir la signature de l’acte définitif, ainsi que, le cas échéant, les frais administratifs et bancaires se rapportant aux prêts sollicités par le Réservataire. Le dépôt de votre dossiergarantie effectué par le Réservataire (cf. - Dans article V) s’imputera sur la partie de prix exigible le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire jour de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMRsignature de l’acte authentique de vente. - Dans le cadre d’acceptation La somme à payer lors de la formule Nature, un supplément réalisation de 0.60€/h vous la vente par acte authentique sera demandéfonction de l’état d’avancement des travaux au jour de l’acte (cf. - Les tarifs art. VI modalités de nuit commencent à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référencepaiement). Le 1er Mai dépôt de garantie sera restitué le cas échéant au Réservataire dans les cas prévus à l’article R261-31 du Code de la Construction et de l’Habitation reproduit ci-après à l’article X. Dans les cas où, la vente ayant été offerte, le 25 décembre sont facturés double Réservataire renoncerait à acquérir, pour l’une des causes énoncées à l’article R261-31 du tarif Code de référencela Construction et de l’Habitation, le Réservataire devra notifier par lettre recommandée avec avis de réception sa demande motivée de remboursement au Réservant et au dépositaire, au plus tard dans le délai d’un mois à compter de l’offre de vente. - Le Réservant devra, dans un délai de 15 jours après l’émission de la demande de remboursement, faire connaître au Réservataire et au dépositaire s’il conteste ou non la demande. Pour le cas où, la vente ayant été offerte, le Réservataire renoncerait à acquérir pour toute autre raison que celles prévues par l’article R261-31 DU Code de la Construction et de l’habitation, le montant du dépôt de garantie sera versé par le dépositaire au Réservant sur justification par celui-ci de l’envoi de la lettre d’offre, et ce, si dans le délai de quarante-cinq jours à compter de l’envoi de cette offre, le dépositaire n’a pas reçu la demande de remboursement du Réservataire, faite conformément aux prévisions du paragraphe ci-dessus. Le réservataire entend financer son acquisition comme indiqué dans les conditions particulières sous la rubrique « Financement ». Dans la mesure où le cadre d’une activité d’aide Réservataire envisage de réaliser son acquisition au moyen d’un prêt consenti par un organisme tiers, le présent contrat est conclu, conformément aux dispositions de l’article L.312-16 du Code de la consommation, sous condition suspensive de l’obtention du ou des prêts qui en assument le financement. Ce(s) prêt(s) sera(ont) considéré(s) comme obtenu(s), et la condition susvisée comme levée, lorsqu’une ou plusieurs offres de prêts, conformes aux conditions énoncées dans la rubrique « Financement » des Conditions particulières, auront été émises. Cette condition suspensive devra être levée dans le délai de deux (2) mois à domicile ou compter des présentes. Le Réservataire s’engage en conséquence à adresser dans les QUATRE MOIS des présentes au « Notaire » indiqué dans les conditions particulières la copie des offres de prêt acceptées. A défaut, le client ne nous fournis pas les éléments Réservant sera délié de protections individuel (gantstout engagement envers le Réservataire, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésplein droit et sans formalité.

Prix. Nos prix s’entendent hors taxes et, sauf stipulation contraire, acceptée et confirmée par nous, pour du matériel non emballé au départ de nos ateliers de Saint Quentin Fallavier. Pour les prestations, le prix couvre uniquement celles décrites dans le bon de commande. Tous les frais de chargement, de transport, de douanes, d’assurance, de déchargement, de mise en place, de montage, de raccordement électrique, de mise en service et autres éventuels, sont à la charge de l’acheteur. Les prix facturés des matériels importés pourront être sujets à révision si, entre la date de la commande et celle de l’importation et de la facturation, la valeur de la devise a subi une hausse. L’application éventuelle de cette clause de révision de prix ne peut, en aucun cas, entraîner l’annulation de la commande. Tous droits et taxes, y compris la T.V.A, qui pourraient être dus en raison des ventes ou des prestations, sont à la charge de l’acheteur. Le prix correspond aux prestations du présent contrat selon le barème indiqué aux conditions particulières. Il des matériels est établi TTC (TVA différente selon prestation). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagement, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et payable à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min hauteur de prestation) vous sont fournis à l'achat 30 % au jour de la formule. La formule tout en 1commande, 30 % 15 jours avant la livraison ou de la réalisation de l a prestation et le solde à une validité d'un an 30 jours à compter de la date d’achat des coupons (date de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié livraison ou de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire la réalisation de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation Les paiements effectués par l’Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues. Les paiements sont faits au siège de la formule NatureSociété à Saint Quentin Fallavier, un supplément nets au comptant et sans escompte. Toute dérogation à cette clause doit être confirmée par la Société. En tout état de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h et cause, l’acheteur ne pourra se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquéeprévaloir d’un escompte pour paiement anticipé aux échéances convenues par dérogation. Les paiements à termes qui pourront être consentis à titre dérogatoire devront faire l’objet de traites acceptées, que l’Acheteur devra remettre à la Société au plus tard 30 jours fériés ainsi avant la livraison ou la réalisation de la prestation En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par l’Acheteur au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux de 15 % du montant TTC du prix figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises à la Société, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable et entraînera l'exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues à la Société par l’Acheteur, sans préjudice de toute autre action que la Société serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre de l’Acheteur. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d'un montant de 40 euros sera en outre due, de plein droit et sans notification préalable par l'Acheteur en cas de retard de paiement. La Société se réserve le droit de demander à l'Acheteur une indemnisation complémentaire si les dimanches frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, la Société se réserve en outre le droit - de suspendre- d'annuler la fourniture du matériel et des prestations de services commandées par l’Acheteur de suspendre l'exécution de ses obligations et - de diminuer- d'annuler les éventuelles remises accordées à ce dernier. En cas de non-paiement d’une traite à son échéance, cette dernière pourra être immédiatement protestée. Nos Agents et Vendeurs ne sont également majoré pas habilités pour faire des encaissements au nom de 25% la Société, sauf s’ils sont porteurs d’une autorisation spéciale, délivrée et signée par elle, autorisation qu’ils devront présenter au client. Les paiements en espèces sont totalement proscrits. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans un accord écrit et préalable de la Société. Tout paiement partiel s'imputera par priorité sur les sommes dont l'exigibilité est la plus ancienne. Sans préjudice des dispositions antérieures, le tarif non-paiement du prix ou d’un acompte dans les délais convenus emportera le cas échéant le report d’autant de référencela date de livraison ou de réalisation des prestations. Le 1er Mai et En cas d'inexécution du présent contrat, par le 25 décembre sont facturés double fait de l’Acheteur, les sommes déjà perçues demeureront acquises à la Société, sans préjudice de la résiliation du tarif contrat ou des droits de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide ce dernier à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gants, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésobtenir réparation.

Prix. Les Produits et Services sont fournis au Tarif prévu et, le cas échéant, dans la Proposition commerciale adressée par ALDES au Client ou dans les conditions particulières convenues entre eux. Toute livraison comportant un délai de mise à disposition inférieur à deux (2) mois hors frais de port est facturée au prix de base convenu à la Commande. Si ce délai est supérieur, le prix sera corrigé en vertu des dispositions légales en vigueur et indexé selon la formule de révision de prix figurant à la Proposition. Hormis dans le cadre de la vente e-commerce, toute Commande d’un montant inférieur à 150 Euros nets HT, il sera facturé 15 Euros H.T. pour frais de gestion. En cas de facture impayée, pour quelque raison que ce soit, les frais de recouvrement seront dus par le Client à ALDES. Le barème des prix correspond aux prestations unitaires du présent contrat selon Tarif ALDES n’est pas applicable en cas : - De conditionnement spécifique du Produit ; - De Commande spécifique nécessitant une ou plusieurs modifications et/ou assemblages des Produits. Les prix s’entendent en Euros hors taxes, nets de tout escompte et contributions ou frais, notamment liés à la prévention et à la gestion des déchets électriques et électroniques ménagers. Les coûts de recyclage des déchets électriques et électroniques de catégorie professionnelle sont intégrés dans le barème indiqué aux conditions particulières. Il est établi TTC prix de vente (TVA différente selon prestationDEEE – voir aussi article 10 des présentes C.G.V.). Trois formules sont possibles. - Une avec aucun engagementL’envoi de Tarifs ne constitue pas une offre ferme, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront les prix pouvant être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement et une prestation suivie dans le temps. Forfait life. Une facture mensuelle sera établie et à régler avant le 15 du mois suivant. - Une troisième en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat de la formulemodifiés sans préavis. La formule tout en validité d’une offre (contenu et prix) est limitée à un (1, à une validité d'un an ) mois à compter de la sa date d’achat des coupons (date d’émission. Les tarifs et barèmes de facturation). La formule tout port figurant dans le Tarif ALDES en uncours de validité ne constituent pas une offre ferme et peuvent être modifiés sans préavis, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le notamment en cas de travail changement de nuitconditions économiques telles que variation du cours des matières premières, dimanchedes carburants, jours férié ou des droits et taxes, variations inhabituelles des taux de déplacementchange, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle effondrement du marché, pénurie de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestionsmatières, évolution des législations, etc. Les prix seront également révisés en cas de nouvelles taxes, contributions ou frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire générés par une évolution de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de législation visant notamment la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé. - Les tarifs de nuit commencent à 22h mise en conformité des Produits ALDES ou la prévention et se termine à 6h59 le lendemain une majoration de 25% sur le prix unitaire de référence sera appliquée. Les jours fériés la gestion des déchets des équipements électriques et électroniques ainsi que les dimanches sont également majoré de 25% sur le tarif de référence. Le 1er Mai leur élimination, leur traitement et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile ou le client ne nous fournis pas les éléments de protections individuel (gantsleur valorisation, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturéssans que cette liste soit limitative.

Prix. Le Les prix correspond aux prestations sont établis en Euros, hors taxes et hors frais de douane, de transport, d'assurance, d’emballage, et sauf accord contraire explicite, à la mise à disposition « départ usine » ou entrepôts d’ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) (Ex-Works – Incoterms de la CCI en vigueur à la conclusion du présent contrat selon le barème indiqué aux conditions particulières. Il est établi TTC (TVA différente selon prestationcontrat). Trois formules Les prix correspondent exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre tenant compte des éléments constitutifs de la commande acceptée. Les prestations de services, de même que les fournitures supplémentaires sont possiblesfacturées en supplément. - Une avec aucun engagementSauf accord différent, juste une tache ponctuelle définie. Forfait découverte Ces travaux devront être réglés dès la fin des taches. - Une autre avec un abonnement les études et une prestation suivie pré-études spécifiques ou applicatives ne sont pas incluses dans le tempsprix. Forfait lifeL’application de l’article 1223 du Code civil relatif à la faculté d’acceptation partielle est expressément écartée. En cas d’accord-cadre ou de contrat de prestations de services, aucune des deux parties n’aura la faculté de fixer le prix unilatéralement et donc de mettre en œuvre les articles 1164 et 1165 du Code civil. Une facture mensuelle sera établie stipulation contraire ne pourra résulter que d’un accord exprès et préalable. ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) se réserve le droit de modifier ses prix à régler avant le 15 du mois suivanttout moment, en respectant un préavis d’un mois, de sorte que la modification des prix opérée entrera de plein droit en vigueur un (1)m ois après l’information fournie à l’acheteur, ce qui est expressément accepté par lui. - Une troisième Par ailleurs en prépaiement. Formule tout en 1 Une facture cas d’augmentation importante, imprévue et des coupons détachables (un coupon pour 30min de prestation) vous sont fournis à l'achat indépendante de la formule. La formule tout en volonté de ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) et justifiée par elle, d’un ou plusieurs éléments constituant ses prix de revient, telles que les matières premières nécessaires à la fabrication des produits vendus, ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) se réserve le droit de réduire le délai d’un (1, à une validité d'un an à compter de la date d’achat des coupons (date de facturation). La formule tout en un, n'est ni échangeable, ni remboursable. Dans le cas de travail de nuit, dimanche, jours férié ou de déplacement, une facturation complémentaire vous sera faite. - Une indemnité mensuelle de 8 € ttc sera également appliquée pour frais gestions. Les frais de gestion sont dus chaque mois. Ils permettent de couvrir les frais administratifs et bancaires de votre dossier. - Dans le cadre d’une activité de déplacement de personne les Frais kilométriques seront de 0,70€ du kilomètre, à cela se rajoute le prix horaire de la prestation, 1€ s’il s'agit du véhicule PMR. - Dans le cadre d’acceptation de la formule Nature, un supplément de 0.60€/h vous sera demandé) mois ci-dessus. - Les prix et conditions figurant sur les catalogues et les tarifs émis par ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) le sont à titre indicatif, pour des boites entières, sans garantie de nuit commencent durée, et sous réserve d’éventuelles erreurs typographiques. Les prix et conditions figurant sur les catalogues et les tarifs émis par ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) sont susceptibles de varier à 22h et se termine à 6h59 le lendemain une majoration tout moment, étant précisé qu’en cas de 25% sur variation de prix, le prix unitaire applicable sera celui en vigueur à la date de référence sera appliquéeréception de la commande. Sauf disposition contraire convenue par écrit par ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE), les prix et tarifs indiqués par elle, s’entendent net de tout escompte et de toute remise pour des produits emballés, livrables en France Métropolitaine et en Corse. Les jours fériés ainsi commandes s'entendent franco de port pour une valeur nette égale ou supérieure à 250 € HT (tous types d’articles, hors commande de clé seule)et par établissement (soit établissement de Longué ou SainteSavine). A l’exception des commandes de porte blindée pour lesquelles une participation aux frais de transport spécifique par porte de 35€ HT sera facturée quel que soit le montant de la commande nette HT. Pour toutes commandes inférieures au franco de 250 € HT par établissement (soit établissement de Longué ou Sainte-Savine) des frais de transport seront facturés d’un montant de 9 € HT. Pour toute commande de clé seule ou de plusieurs clés, des frais de transport seront facturés à hauteur de 4.5 € HT par commande. De même, toute commande livrable en dehors de la France Métropolitaine et de la Corse, pourra donner lieu à l’application d’un franco de port et d’emballage, dans des conditions pouvant être fournies sur simple demande de l’acheteur. Les prix des produits ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) et des remises qualitatives selon des conditions précisées dans les dimanches sont également majoré barèmes tarifaires établis par ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) peuvent être communiqués à l’acheteur sur simple demande écrite de 25% sur le tarif sa part. Toute expédition effectuée à la demande de référence. Le 1er Mai et le 25 décembre sont facturés double du tarif de référence. - Dans le cadre d’une activité d’aide à domicile l’acheteur, en express ou le client ne nous fournis pas jour même de la réception de la commande fait l’objet d’une majoration forfaitaire de 5%. Toute expédition effectuée à la demande de l’acheteur à un destinataire dont l’adresse et/ou la raison sociale sont différentes de celles de facturation fait l’objet d’une majoration forfaitaire de 8%, sauf dispositions contraires convenues entre les éléments de protections individuel parties ou figurant dans les tarifs d’ASSA ABLOY FRANCE (gantsBU YALE). Pour les produits vendus au départ des usines, masques, …) pour sa propre protection ou celle de l’intervenant, ces derniers lui seront facturésl’écotaxe sera facturée.