Prêt de titres Clauses Exemplaires

Prêt de titres. Les opérations de prêt de titres ne sont pas comptabilisées individuellement dans la valeur nette d’inventaire, les revenus générés sont comptabilisés mensuellement. Les titres faisant l’objet des prêts restent valorisés, dans la valeur nette d’inventaire, sur base des règles de valorisation définies par ailleurs.
Prêt de titres. Le Client a la possibilité d’accorder à la Banque le droit d’utili- ser ses instruments financiers dans le cadre d’un prêt de titres. A cet effet, une convention spéciale entre le Client et la Banque précisera les conditions et la rémunération applicables.
Prêt de titres. Le Client a la possibilité d’accorder à la Banque le droit d’utiliser
Prêt de titres. Les types de garanties éligibles pour un Prêt de titres et des opérations d’emprunt sont approuvés par le Gestionnaire d’investissement et peuvent être composés de titres émis ou garantis par un État membre de l’OCDE ou par leurs autorités locales ou des institutions et organismes supranationaux à l’échelle régionale, de l’UE et mondiale, généralement soumis à une notation minimale à long terme de crédit d’au moins A- par une ou plusieurs agences de notation majeure ou actions. La garantie doit être hautement liquide et négociée sur un marché réglementé. La garantie est soumise à une marge de sécurité sur une échelle mobile basée sur la combinaison de l’instrument sous-jacent étant prêté et de l’actif perçu en garantie.