Solde Clauses Exemplaires

Solde. Le solde est à envoyer au propriétaire 30 jours avant la date d'arrivée dans les lieux, sauf disposition contraire mentionnée dans le contrat de location. Nous n'acceptons pas le règlement du solde à l'arrivée. En cas de non respect de ce délai, votre location pourra être annulée de plein droit sans préavis. Pour les réservations de dernière minute, le solde devra être envoyé en même temps que le contrat signé.
Solde. Le solde est à régler au plus tard lors de l'arrivée dans les lieux (sauf disposition contraire, mentionnée dans le contrat de location). Attention, en cas de non-respect de ce délai, votre location pourra être annulée de plein droit sans préavis.
Solde. Le Contrat ou, le cas échéant, chaque bon de commande passé au titre du Contrat, donne lieu à un paiement définitif correspondant au solde, effectué après réception et validation finale de l’ensemble des prestations correspondantes.
Solde. Le solde sur le Compte à un moment donné. Ce solde est calculé les Jours Ouvrés à intervalles fixes.
Solde. Le solde, soit un montant de €, est payé au plus tard 30 jours avant le début du séjour ou, en cas de réservation tardive, sur place le jour de l’arrivée.
Solde. Lorsque DEGIRO Prête des Titres, cela ne modifie pas le Solde du Client avec SPV. Le Client détient toujours un droit à l'encontre de SPV exprimée dans les Titres qui sont prêtés par XXXXXX. Cependant, comme indiqué ci -dessus, SPV ne détiendra pas réellement les Titres concernés à ce moment-là, mais aura plutôt un droit pour la livraison des Titres envers XXXXXX, garanti par un montant approprié de garantie. Les Titres Prêtés seront attribués par XXXXXX dans le cadre de l’administration de SPV à un ou plusieurs clients spécifiés, ou, si ce n’est pas le cas, seront attribués au prorata de leurs avoirs dans ces Titres aux clients qui ont donné leur consentement au Prêt et pour lesquels SPV détient ou aurait détenu les Titres sur le compte où les Titres étaient détenus ou auraient été détenus s’ils n’avaient pas été Prêtés.
Solde. Pour une chambre d’hôtel, il doit être réglé au plus tard lors de l’arrivée. Les espèces, les cartes bancaires ainsi que les chèques-vacances sont acceptés.
Solde. A la fin des travaux, le CG 91 présentera le relevé des dépenses et recettes finales sur la base des dépenses et recettes constatées incluant notamment les prestations de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre externe. Sur la base de ce relevé, le CG 91 procède selon les cas, soit au remboursement du trop perçu, soit à la présentation d’un appel de fonds pour règlement du solde. La date et les références de paiement sont portées par courrier à la connaissance du CG 78. Le comptable assignataire des paiements est Mme le Payeur Départemental des Yvelines.
Solde. Le solde, la taxe de séjour, la garantie (200 €) et la caution ménage (80 €) seront à verser lors de votre arrivée. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde de la location à la date initialement prévue.
Solde. Le solde du prix des services doit impérativement être réglé au plus tard soixante (60) jours avant le départ (date de réception du paiement) par téléphone, en agence Conseil, ou par Internet lorsque le séjour a été réservé sur le Site Internet. Dans le cas de paiement du solde par chèque, celui-ci doit parvenir à PRO BTP, Prestations Vacances, 93901 XXXXXXX XXXXX 00, avec le coupon de paiement fourni dans le contrat de vente. En l’absence de paiement du solde dans le délai ci-dessus, BTP Vacances ne sera pas tenue de conserver la dispo- nibilité du voyage, du séjour, du vol ou, d’une manière générale, des prestations, qui sont considérées comme annulées du fait du Client, et une indemnité égale à celle prévue à l’article 7.1 « Annulation ou modification du fait du Client » sera appliquée.