Solde. Le Contrat ou, le cas échéant, chaque bon de commande passé au titre du Contrat, donne lieu à un paiement définitif correspondant au solde, effectué après réception et validation finale de l’ensemble des prestations correspondantes.
Solde. Le solde est à envoyer au propriétaire 30 jours avant la date d’arrivée dans les lieux (selon mode de réservation). Nous n’accepterons pas de règlement du solde à l’arrivée. En cas de non-respect de ce délai, votre location pourra être annulée de plein droit sans préavis. Pour les réservations de dernière minute, le solde devra être envoyé en même temps que le contrat signé.
Solde. Le solde est à régler au plus tard lors de l'arrivée dans les lieux (sauf disposition contraire, mentionnée dans le contrat de location). Attention, en cas de non-respect de ce délai, votre location pourra être annulée de plein droit sans préavis.
Solde. Le solde sur le Compte à un moment donné. Ce solde est calculé les Jours Ouvrés à intervalles fixes.
Solde. A la fin des travaux, le CG 91 présentera le relevé des dépenses et recettes finales sur la base des dépenses et recettes constatées incluant notamment les prestations de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre externe. Sur la base de ce relevé, le CG 91 procède selon les cas, soit au remboursement du trop perçu, soit à la présentation d’un appel de fonds pour règlement du solde. La date et les références de paiement sont portées par courrier à la connaissance du CG 78. Le comptable assignataire des paiements est Mme le Payeur Départemental des Yvelines.
Solde. Au cas où l’éditeur, deux ans au moins après la publication, estimerait que son stock ne peut être écoulé dans un délai raisonnable, il pourra, après avoir offert ce stock au propriétaire, et sans réponse positive à son offre dans les trente jours, vendre les exemplaires restants au meilleur prix qu’il pourra en obtenir. Il versera au propriétaire 10 % des sommes reçues pour cette vente si celles-ci sont supérieures au prix de fabrication, et le propriétaire reprendra tous ses droits sur la traduction.
Solde. Dans les quinze (15) jours suivant l’annonce d’une audition de tout musicien permanent de l’orchestre peut demander par écrit à un congé sans solde d’une durée maximale de deux (2) semaines en vue de se préparer à audition. ne peut refuser le congé sans motif sérieux. Lorsque le nombre de demandes he permet pas à de les accorder toutes, accorde les demandes des musiciens ayant le plus d’ancien- neté, concurrence des nombres suivants dans chaque section: Premiers violons; deuxièmes violons : trois (3)
Solde. Je m’engage à payer le solde correspondant aux 80% restants, soit , la veille de notre départ.
Solde. La compagnie accorde un congé sans solde avec cumul d'ancienneté. pour un maximum de dix-huit mois, a un employé qui désire suivre des cours de perfectionnement à temps plein, en autant que ces cours soient relies au travail. De plus, les horaires de travail et sa classification peuvent être modifiés pour permettre à cet employé de suivre sa formation si cela ne nuit pas à la bonne marche de l'usine. Un congé sans solde est accordé un employé qui a dix ans et plus d'ancienneté d'usine, pour une période maximum de trois (3) mois avec cumul d'ancienneté, II doit en aviser le directeur de l'usine au moins trois (3) mois a l'avance. Ce congé sans solde n'est pas Sauf dans un cas de récidive, un employé incarcéré pour une période maximale d'un an est considéré comme étant en congé sans solde, sans cumul d'ancienneté, Les autres cas criminels sont au mérite. Toute demande de congé sans solde, pour une raison autre que celles mentionnées ci-dessus, doit être soumise au directeur de l'usine considération, chaque cas étant décidé au mérite Un employé dont le travail est intermittent peut bénéficier d'une mise pied préférentielle cette mise a pied n'est pas préjudiciable a la bonne marche des opérations Dans tous les cas, la date effective d'une mise pied préfé- rentielle est déterminée par la compagnie Le service continu d'un employé n'est pas interrompu durant une absence autorisée mais l'employé n'est pas admissible aux promotions pouvant se produire durant son absence; de plus, le total du régime groupe est aux frais de l'employé si la protection est maintenue durant l'absence.
Solde. Le solde de votre séjour est à régler lors de votre arrivée pour les règlements effectués en es- pèces, chèque vacances ou carte bancaire. Pour les règlements effectués par chèque bancaire (uniquement en euros), le solde de votre séjour est dû 4 semaines avant votre arrivée. Le solde de votre séjour comprendra: le solde de la location, la taxe de séjour de 0.25 € par jour et par personne de plus de 13 ans. CAUTION :Un état des lieux sera effectué à l’entrée dans la location ainsi qu’à la sortie. Deux chèques seront à effectuer à votre arrivée : un chèque de 250 € et un chèque de 50 € ou une empreinte bancaire; et ce afin de garantir le matériel, hébergement et autre, dans un premier temps et le ménage de l’hébergement, ensuite. Ils vous seront restitués à votre départ lors de la remise des clés (entre 8h et 10h) ou par courrier si l’inventaire était effectué en votre absence (hors horaire d’inventaire). Et ce, déduction faite des éventuelles détériorations et manquant ; si le nettoyage de dé- part n’était pas effectué, 50 € vous serait retenu sur la caution et s’il n’était effectué que partiellement 30 € en seront déduit. COUCHAGE : Vous devez fournir votre linge de maison : draps et housse de literie, taie d’oreillers… Nous fournissons une couette par literie et un oreiller par personne. Pour les « frileux » nous vous con- seillons de prévoir un complément de couverture.