Solde Clauses Exemplaires

Solde. Le solde est à envoyer 30 jours avant la date d'arrivée dans les lieux (sauf disposition contraire, mentionnée dans le contrat de location). Attention, en cas de non respect de ce délai, votre location pourra être annulée de plein droit sans préavis.
Solde. Le solde est à régler au plus tard lors de l'arrivée dans les lieux (sauf disposition contraire, mentionnée dans le contrat de location). Attention, en cas de non-respect de ce délai, votre location pourra être annulée de plein droit sans préavis.
Solde. Je m’engage à payer le solde correspondant aux 80% restants, soit , la veille de notre départ.
Solde. Pour une chambre d’hôtel, il doit être réglé au plus tard lors de l’arrivée. Les espèces, les cartes bancaires ainsi que les chèques-vacances sont acceptés.
Solde a) L‘employeur peut accorder à un salarié un congé sans solde, pour un motif valable et en tenant compte des nécessités d’opération de l’hôtel, pour une période d’une durée maximale d’un (1) an. Est considéré à titre d’exemple c o m e un motif valable : un retour aux études; une absence pour perfectionnement d’une langue étrangère; un stage académique Dans le cas d’études reliées au travail, deux (2) salariés à la fois, s’ils sont de classification différente, obtiennent un congé sans solde d’une durée maximale d’un an. Le salarié doit faire la demande d’un congé sans solde par écrit au directeur général ou à son représentant autorisé, avec copie au syndicat au moins jours avant le début de l’absence prévue tout en explicitant la raison et la durée du congé désiré. Si l’employeur accorde un congé sans solde, il en avise le salarié par écrit avec copie au syndicat.
Solde. Le solde sera payé le jour de la prestation par virement bancaire ou en cash après déduction de l’impôt à la source (selon négociation), ou le premier jour ouvrable après la performance.
Solde. A la fin des travaux, le CG 91 présentera le relevé des dépenses et recettes finales sur la base des dépenses et recettes constatées incluant notamment les prestations de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre externe. Sur la base de ce relevé, le CG 91 procède selon les cas, soit au remboursement du trop perçu, soit à la présentation d’un appel de fonds pour règlement du solde. La date et les références de paiement sont portées par courrier à la connaissance du CG 78. Le comptable assignataire des paiements est Mme le Payeur Départemental des Yvelines.
Solde. Le solde devra nous parvenir au plus tard 30 jours avant la date d’arrivée. Sans réception de votre solde 30 jours avant votre arrivée, et si l’acompte a été réglé par carte bancaire, nous débiterons automatiquement celui-ci sur cette même carte.
Solde. Le solde de votre séjour est à régler lors de votre arrivée pour les règlements effectués en es- pèces, chèque vacances ou carte bancaire. Pour les règlements effectués par chèque bancaire (uniquement en euros), le solde de votre séjour est dû 4 semaines avant votre arrivée. Le solde de votre séjour comprendra: le solde de la location, la taxe de séjour de 0.25 € par jour et par personne de plus de 13 ans. CAUTION :Un état des lieux sera effectué à l’entrée dans la location ainsi qu’à la sortie. Deux chèques seront à effectuer à votre arrivée : un chèque de 250 € et un chèque de 50 € ou une empreinte bancaire; et ce afin de garantir le matériel, hébergement et autre, dans un premier temps et le ménage de l’hébergement, ensuite. Ils vous seront restitués à votre départ lors de la remise des clés (entre 8h et 10h) ou par courrier si l’inventaire était effectué en votre absence (hors horaire d’inventaire). Et ce, déduction faite des éventuelles détériorations et manquant ; si le nettoyage de dé- part n’était pas effectué, 50 € vous serait retenu sur la caution et s’il n’était effectué que partiellement 30 € en seront déduit. COUCHAGE : Vous devez fournir votre linge de maison : draps et housse de literie, taie d’oreillers… Nous fournissons une couette par literie et un oreiller par personne. Pour les « frileux » nous vous con- seillons de prévoir un complément de couverture.
Solde. La compagnie accorde un congé sans solde avec cumul d'ancienneté. pour un maximum de dix-huit mois, a un employé qui désire suivre des cours de perfectionnement à temps plein, en autant que ces cours soient relies au travail. De plus, les horaires de travail et sa classification peuvent être modifiés pour permettre à cet employé de suivre sa formation si cela ne nuit pas à la bonne marche de l'usine. Un congé sans solde est accordé un employé qui a dix ans et plus d'ancienneté d'usine, pour une période maximum de trois (3) mois avec cumul d'ancienneté, II doit en aviser le directeur de l'usine au moins trois (3) mois a l'avance. Ce congé sans solde n'est pas Sauf dans un cas de récidive, un employé incarcéré pour une période maximale d'un an est considéré comme étant en congé sans solde, sans cumul d'ancienneté, Les autres cas criminels sont au mérite. Toute demande de congé sans solde, pour une raison autre que celles mentionnées ci-dessus, doit être soumise au directeur de l'usine considération, chaque cas étant décidé au mérite Un employé dont le travail est intermittent peut bénéficier d'une mise pied préférentielle cette mise a pied n'est pas préjudiciable a la bonne marche des opérations Dans tous les cas, la date effective d'une mise pied préfé- rentielle est déterminée par la compagnie Le service continu d'un employé n'est pas interrompu durant une absence autorisée mais l'employé n'est pas admissible aux promotions pouvant se produire durant son absence; de plus, le total du régime groupe est aux frais de l'employé si la protection est maintenue durant l'absence.