Respect du voisinage. La Salle de DVL CONSEILS se situe dans un environnement semi-rural, proche de résidences habitées. Le CLIENT s'engage à préserver le caractère paisible des lieux et à ne rien faire ou laisser faire qui puisse nuire à l'ordre public ou à la tranquillité du voisinage, que ce soit de son fait ou de celui des personnes accédant à la Salle louée pendant la prestation. En particulier, toute activité sonore à l'extérieur (musique, avertisseurs, cris, etc…) doit être contenue quelle que soit l’heure de la journée, et après 21h30 ne peut se faire qu’à l’intérieur (portes et fenêtres fermées), et dans la limite de volume sonore autorisé par la règlementation sur le bruit, la musique amplifiée et les nuisances sonores.
Respect du voisinage. L’emprunteur s’engager à s’assurer que l’activité ne provoque aucune gêne ni aucune nuisance pour les autres utilisateurs ou le voisinage, notamment en soirée et lors de la fermeture du bâtiment. En cas de manifestation provoquant des nuisances sonores, l’emprunteur s’engage à solliciter une dérogation municipale. La demande doit être déposée en mairie (service action sanitaire et santé, unité salubrité) au moins quinze jours avant les fêtes et manifestations sportives ou culturelles.
Respect du voisinage. Le loueur signataire du règlement s’engage à ce qu’il n’y ait aucun tapage nocturne et aucune dégradation sur le domaine public que constitue la rue de l’Abbaye, le rue des Vignes et en général toutes les rues du village, et à limiter les nuisances sonores. Il s’engage à ce que sa réception se limite à l’espace loué, c'est-à-dire salle polyvalente et cour d’école. Il s’engage à faire respecter les règles de stationnement dans la rue de l’Abbaye et les rues avoisinantes pour la tranquillité des riverains. Les numéros d’urgence sont affichés dans la salle polyvalente au dessus des extincteurs. Le présent règlement est communiqué systématiquement à chaque loueur qui doit le retourner signé accompagné du chèque des arrhes, de la caution et de son attestation d’assurance. L’annexe « Etats des lieux » est systématiquement complété en présence de l’agent technique de la Mairie et du loueur ou de son représentant, le vendredi et le lundi matin.
Respect du voisinage. Le Locataire s'oblige à jouir paisiblement des lieux loués et à veiller en particulier à éviter les bruits et odeurs, ou l'exercice de toute activité de nature à générer des inconvénients de voisinage, qu'ils soient de son fait ou de celui des occupants de son chef. Il s'interdit d'entreposer dans les lieux des matériels, matériaux ou substances susceptibles de présenter un inconvénient quelconque, un risque ou un danger même potentiel, pour le voisinage. • Entretien de la chaudière Le Locataire devra souscrire un contrat d’entretien annuel de la chaudière auprès d’un professionnel qualifié et d’en justifier chaque année sur simple demande du Bailleur. • Entretien des cheminées Le Locataire devra faire ramoner les cheminées et gaines de fumée des lieux loués aussi souvent qu'il en sera besoin conformément à la législation ou à la réglementation en vigueur et au moins une fois par an. Il en justifiera par la production d'une facture acquittée. • Entretien du jardin Le Locataire devra entretenir le jardin en parfait état, en procédant à des tontes régulières de la pelouse et à des arrosages réguliers. La modification des plantations ne pourra se faire qu'avec l'accord écrit du Bailleur. • Parquets et revêtements de sol Le Locataire devra veiller à ce que les sols ne soient pas abîmés, en particulier par l'usage de talon dit "aiguilles". Si le salissement du parquet ou du revêtement de sol, leur manque d'entretien ou leur dégradation rendait nécessaire en fin de bail une remise en état complète, son coût resterait à la charge du Locataire, dans la mesure où il ne pourrait pas être imputé à la vétusté mais à un usage anormal ou à un défaut d'entretien.
Respect du voisinage. Les sonorisations ou autres diffuseurs de musique seront limités (la salle dispose d’un limiteur de son plafonné à 100db). Aucun dispositif de sonorisation ne sera branché autrement que sur la prise prévue à cet effet. Les utilisateurs veilleront scrupuleusement au respect du voisinage. Aucune émergence sonore ne devra venir troubler la quiétude du voisinage. Le locataire assurera lui-même le contrôle des incidences nées de sa manifestation aux abords de la salle ; en tant que de besoin, il procédera immédiatement à la modération de volumes sonores diffusés. Des consignes de silence seront à observer en extérieur, aux abords immédiats de la salle.
Respect du voisinage. La tranquillité des personnes résidant à proximité de la salle de l’hippodrome doit être préservée. Le Locataire veillera également à maintenir un niveau de sonorisation acceptable par le voisinage. Il est rappelé que toute nuisance extérieure après 22 heures est répréhensible par la loi. L’usage d’avertisseurs sonore est interdit.