REVISION. Si Im > Io, les honoraires, hors frais, sont révisés au fur et à mesure de l’avancement de la mission, selon la formule suivante : Montant définitif = Po x (Im / Io), dans laquelle : - Po = Prix initial hors taxes des honoraires. - Io = Indice ingénierie du mois de la présente offre indiqué à l’article P 6.4 du CCP. - Im = Indice ingénierie du mois de la fin de chaque élément de mission.
REVISION. Les honoraires sont révisés selon la formule suivante : - Po = Prix initial hors taxes des honoraires. - Io = Indice B.T. 01 du mois de la présente offre indiqué à l’article P 6.4 du CCP. - Im = Indice B.T. 01 du mois de la fin de la mission. - Fi = Frais directs initialement prévus. - Fe = Frais réels engagés, justifiés par un mémoire détaillé.
REVISION. Nextlane reserves the right to update the applicable Charges once a year. Revision shall be notified to the Customer’s Notification Contact with at least two(2) months prior Notice. The new Charges will be applicable at the effective date referred to in the Notice or two (2) months from the receipt of the electronic notification by Customer’s Notification Contact. If Customer considers that the modifications are not acceptable, Customer may terminate the Agreement pursuant to Section
REVISION. ❑ inclus dans le calcul de la rémunération "au déboursé" ❑ facturés en sus. Le mois d'origine à prendre en compte pour la révision des honoraires prévue à l'article G 5.2 est En plus des honoraires, le maître d'ouvrage verse à l'architecte la TVA aux taux en vigueur. pour l'année
REVISION. A chaque fin d’année civile, les prix - redevances définies dans les CONDITIONS PARTICULIERES feront l'objet d'une révision suivant la formule : R(t) = R(t-1) S(t)/S(t-1) dans laquelle (i) R(t-1) représente la redevance de base pour la première fois, et la redevance issue de la précédente révision pour les fois suivantes ; R(t) représente la nouvelle redevance révisée ; S(t) représente le dernier indice SYNTEC publié à la date de la révision; S(t-1) représente l’indice d’origine, à savoir le dernier indice SYNTEC publié à la date de signature du CONTRAT ou l’indice de la dernière révision.
REVISION. Ce loyer sera non révisable pendant neuf ans s'agissant d'une construction neuve.
REVISION. Chaque partie peut demander la révision du présent accord conformément aux dispositions légales. Fait à Villeurbanne, le 22 Décembre 2020 en 6 exemplaires XXXXX XXXXX, Directrice des Ressources Humaines Pour la C.F.E/C.G.C : 1 Pour la C.G.T2 Pour la CFTC3 Pour la CFDT4 signé signé signé
REVISION. En cas de modification, pour des motifs de caractère technique, du tarif appliqué par l’Assureur au présent contrat, la cotisation est modifiée à compter de l’échéance qui suit la date de mise en vigueur du nouveau tarif. L’Assureur avise l’Adhérent du montant de la nouvelle cotisation. En cas de majoration, ce dernier peut demander la résiliation du contrat dans le délai de 30 jours à compter de la réception de cet avis et dans les formes prévues à l’Article 17.2. La résiliation prend effet 1 mois après la date du récépissé de déclaration d’expédition de la lettre recommandée. L’Adhérent reste redevable d’une portion de la cotisation calculée d’après le tarif précédemment en vigueur et correspondant au temps écoulé entre la date de la dernière échéance de la cotisation et la date de prise d’effet de la résiliation.
REVISION. La commune se réserve le droit de modifier le présent règlement à tout moment.
REVISION. La présente Convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties, par voie d’avenant. En cas de demande de modification ou d’avenant de la présente convention à l’initiative d’une des parties, une rencontre préalable devra être organisée afin d’en informer et recueillir l’accord formel de l’autre partie.