REVISION. Si Im > Io, les honoraires, hors frais, sont révisés au fur et à mesure de l’avancement de la mission, selon la formule suivante : Montant définitif = Po x (Im / Io), dans laquelle : - Po = Prix initial hors taxes des honoraires. - Io = Indice ingénierie du mois de la présente offre indiqué à l’article P 6.4 du CCP. - Im = Indice ingénierie du mois de la fin de chaque élément de mission.
REVISION. Les honoraires sont révisés selon la formule suivante : - Po = Prix initial hors taxes des honoraires. - Io = Indice B.T. 01 du mois de la présente offre indiqué à l’article P 6.4 du CCP. - Im = Indice B.T. 01 du mois de la fin de la mission. - Fi = Frais directs initialement prévus. - Fe = Frais réels engagés, justifiés par un mémoire détaillé.
REVISION. ❑ inclus dans le calcul de la rémunération "au déboursé" ❑ facturés en sus. Le mois d'origine à prendre en compte pour la révision des honoraires prévue à l'article G 5.2 est En plus des honoraires, le maître d'ouvrage verse à l'architecte la TVA aux taux en vigueur. pour l'année
REVISION. Le loyer est stipulé révisable triennalement en fonction de la variation de l’indice INSEE. L’indice de référence étant celui de l’ICC du 4ème trimestre 2008 soit 1523.
REVISION. Toute modification de la taxe d’assurance ou toute contribution à un éventuel fonds de garantie sera automatiquement répercutée sur les cotisations. En fonction des résultats techniques du contrat, les taux de cotisation pourront être révisés d’un commun accord entre Axa et SOMAFI-SOGUAFI. Le nouveau taux de cotisation sera réputé être accepté par l’assuré sauf en cas de refus de sa part signifié par écrit dans un délai de 30 jours et qui entraînera la résiliation de l’assurance. Les cotisations dues par l’assuré sont payables à SOMAFI-SOGUAFI. A défaut du paiement de la cotisation dans les dix jours de son échéance, SOMAFI-SOGUAFI peut, par lettre recommandée valant mise en demeure, adressée au domicile de l’assuré, l’informer qu’à l’expiration d’un délai de quarante jours, le défaut de paiement de la cotisation est susceptible d’entraîner son exclusion du contrat (article L 141-3 du Code des assurances).
REVISION. Chaque partie peut demander la révision du présent accord conformément aux dispositions légales. Fait à Villeurbanne, le 22 Décembre 2020 en 6 exemplaires XXXXX XXXXX, Directrice des Ressources Humaines Pour la C.F.E/C.G.C : 1 Pour la C.G.T2 Pour la CFTC3 Pour la CFDT4 signé signé signé
REVISION. Le coût du contrat est révisable annuellement selon les limites autorisées par la direction de la concurrence et de la consommation.
REVISION. Le prix de l'abonnement sera révisé annuellement à la date anniversaire du contrat en fonction de la formule de révision de prix ci-après : P(t-1) <= P(t) <= P(t+1)*1.2
REVISION. A chaque fin d’année civile, les prix - redevances définies dans les CONDITIONS PARTICULIERES feront l'objet d'une révision suivant la formule : R(t) = R(t-1) S(t)/S(t-1) dans laquelle (i) R(t-1) représente la redevance de base pour la première fois, et la redevance issue de la précédente révision pour les fois suivantes ; R(t) représente la nouvelle redevance révisée ; S(t) représente le dernier indice SYNTEC publié à la date de la révision; S(t-1) représente l’indice d’origine, à savoir le dernier indice SYNTEC publié à la date de signature du CONTRAT ou l’indice de la dernière révision.
REVISION. Toute modification de la taxe d’assurance sera automatiquement répercutée sur le montant de la cotisation d’assurance. En cas de détérioration du résultat technique général du contrat et de l'évolution économique du chômage, l’Assureur, en accord avec UGIP, pourra réviser le taux de cotisation en cours de contrat. Dans ce cas, l’Assuré disposera d’un délai de 30 jours à partir du moment où il a eu connaissance de l'augmentation de la cotisation, pour demander la résiliation de son assurance par lettre recommandée. Cette résiliation prendra effet dans un délai de 30 jours après l’envoi de la lettre recommandée. Dans ce cas, l’Assuré sera redevable d’une fraction de la cotisation calculée sur la base de l’ancien tarif au prorata du temps écoulé entre la date de la dernière échéance et la date de résiliation.