Référence. Le Prestataire est expressément autorisé à citer le Client à titre de référence commerciale dans ses communications avec les tiers sur le support de son choix, incluant la dénomination sociale du Client, ses marques et/ou logos, les noms du ou des Progiciel(s) fournis, et à décrire de façon succincte le projet du Client.
Référence. PARTIES CONTRACTANTES Le maître d'ouvrage
Référence. Le Client autorise le Fournisseur à faire état, pour les besoins de sa communication externe ou interne, de la conclusion du présent Contrat, et à mentionner son nom sur une liste de référence qui pourra être diffusée auprès de ses prospects.
Référence. Le Client concède à Nextlane le droit d’utiliser son nom commercial et/ou ses marques et/ou son logo et/ou ses signes distinctifs comme référence commerciale dans le cadre de ses communiqués de presse, de ses brochures d’entreprise, de ses sites Internet, de ses présentations commerciales, de foires commerciales et de conférences.
Référence. Sequoiasoft est expressément autorisée à citer le Client à titre de référence commerciale dans ses communications avec les tiers.
Référence. 9.1. La relation entre les parties ici présentes ne porte que sur la location du navire et est donc régie, bien que non expressément établie dans le présent contrat, par les dispositions réglementaires prévues pour la location de biens mobiliers par le Code civil et le Code de la navigation et donc par
Référence. Article 4 Convention Collective Nationale de Travail des Assistants Maternels du Particulier Employeur – Contrat de Travail Entre l’employeur : NOM – PRÉNOM : ................................................................................................................................... Adresse : .................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................. En qualité de Père – Mère – Tuteur – Autre (rayer les mentions inutiles) N° d’identification de l’employeur (URSSAF/PAJEMPLOI) : ..................................................................... Et le (ou la) salarié(e) : NOM – PRÉNOM : ................................................................................................................................... Adresse : .................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................. N° personnel d’immatriculation de la Sécurité Sociale : ........................................................................... Date de délivrance du 1er agrément : ....................................................................................................... Date du dernier renouvellement : ............................................................................................................. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (Nom – Adresse et Numéro de police) : .................................................................................................................................................... ....................................................................................................................................................
Référence. Aucune des Parties ne peut utiliser le nom, les logos et la ou les marque(s) de commerce de l’autre Partie ou pour l’inscrire comme fournisseur ou destinataire de Produits ou de Services à des fins de marketing, que ce soit sur des sites Web, des réseaux sociaux ou dans des annonces publiques, sans le consentement préalable de l’autre Partie.
Référence. Champ libre destiné aux besoins de traçabilité de l’acquéreur et/ou de l’installateur.
Référence. Dans le cadre de la promotion et de la valorisation de la marque « INSPIRE METZ » de METZ MÉTROPOLE, et de l’agglomération messine en général, le PARTENAIRE autorise METZ MÉTROPOLE à mentionner publiquement son nom, sa marque, le descriptif de son activité et sa qualité de PARTENAIRE, et ce, sur tous supports, à titre gratuit et sans limitation géographique.