Réparation Clauses Exemplaires

Réparation. La GIZ peut exiger qu’il soit remédié à tout défaut constaté dans les prestations du contractant ; cette demande de réparation n’est pas une condition préalable à l’exercice d’autres droits.
Réparation. Résolution de la vente ou réduction du prix
Réparation a) Au moment où un problème de charge de travail se produit, discutez-en avec le service, secteur ou programme pour élaborer des stratégies permettant de répondre aux besoins des patients. Décrire en détail en quoi cela a permis ou non de régler le problème :
Réparation. Si l'une des parties fait preuve de manquements à la présente Convention Cadre dont elle est tenue responsable, elle est tenue de verser des dommages-intérêts d'un montant de [f Tout litige relatif à l’exécution d’un contrat de transport international de marchandises par route et ses prestations accessoires couvert par la présente Convention Cadre est régi par les règles et procédures prévus par la Convention CMR, entre autres pour les modalités de constatation et leurs délais, le montant des indemnités éventuelles, ainsi que le délai de prescription des actions. Tout litige relatif à l’exécution des prestations logistiques couvertes par la présente Convention Cadre fera l’objet de constatations et de réparations selon les règles du droit applicable à la Convention Cadre.
Réparation. Elle englobe l’ensemble des opérations nécessaires à la remise en état de fonctionnement des équipements (remplacement des composants, nettoyage , réfection de soudure etc…).
Réparation. Lors de son intervention, Jet Comm Informatique conseillera au client le meilleur choix à opérer entre la réparation et le remplacement des matériels défectueux. Sa responsabilité sera définitivement dégagée si le client ne suit pas son avis. Les délais de remplacement et/ou de réparation des matériels défectueux par Jet Comm Informatique dépendront des délais de livraisons de ses fournisseurs et /ou de la complexité de l'avarie. Lors de son intervention, Jet Comm Informatique indiquera au Client un délai pour la réparation ou le remplacement du matériel (sur acceptation de devis). Ce délai ne pourra qu'être indicatif et le client ne pourrait en aucun cas tirer grief d'un éventuel retard. Selon l'option choisie par le client, Jet Comm Informatique pourra prêter (en fonction des disponibilités) un matériel équivalent à celui défectueux pendant le temps nécessaire à sa réparation et ou son remplacement. Jet Comm Informatique est libre dans le choix du matériel prêté. Le Client aura la garde des produits et matériels qui lui seront prêtés avec toutes les conséquences de droit qui en découlent. Il devra notamment les assurer contre tout risque de perte, vol, ou dégradation, et les utiliser en bon père de famille. A défaut pour le Client de restituer ces matériels dans l'état qui lui avaient été confiés, Jet Comm Informatique serait fondée à lui réclamer le prix nécessaire pour leur remplacement ou leur réparation.
Réparation. Indemnisation
Réparation. Sauf convention expresse contraire, les opérations de réparation ne donnent lieu à aucune garantie autre que celle d’une bonne exécution des dites opérations. Lorsque le client demande que la réparation soit réalisée sans qu’un devis n’ait été établi, la société i.d & l mentionne les travaux à exécuter sur un document qui devra être signé par le client, préalablement à leur exécution. Si, pendant l’exécution des réparations demandées, il apparaît que les réparations vont différer de ce qui était prévu, la société i.d & ldoit en informer le client et obtenir son accord écrit avant toute nouvelle réparation.
Réparation. Si la réparation est approuvée par notre service des réclamations, nous prendrons les dispositions nécessaires pour que votre objet assuré soit réparé sans frais supplémentaires à votre charge. Si votre objet assuré peut être réparé, nous organisons l’expédition de votre objet assurée depuis votre adresse en Belgique, sans frais supplémentaires, et nous vous informerons de la procédure au moment de la demande d’indemnisation. Si l’objet assuré peut être réparé, nous prendrons les dispositions nécessaires pour qu’il vous soit renvoyé à votre adresse, sans frais supplémentaires, par l’intermédiaire d’un service de livraison de colis. Dans le cas d’objets assurés qui sont des appareils connectés, vous devez vous assurer que toutes les restrictions d’accès à votre appareil ont été supprimées (par exemple, les mots de passe, Find My iPhone ou l’équivalent du verrouillage de l’activation) avant de nous remettre l’appareil. Si la panne est couverte par cette assurance, nous réparons l’objet assuré. Si l’objet assuré est un iPhone, le fait de ne pas désactiver la fonction “Find My iPhone” peut entraîner des frais équivalents au coût de l’appareil, ces derniers vous seront facturés. Si nous ne sommes pas en mesure de réparer l’ objet assuré et que votre demande d’indemnisation est couverte par la présente police, nous vous remettrons une carte cadeau du détaillant et l’objet assuré ne vous sera peut-être pas retourné (choix laissé à notre seule discrétion), c’est-à-dire qu’en remettant l’objet assuré au service de livraison, vous consentez à ce que la propriété de l’ nous soit transférée dans l’éventualité où l’objet assuré ne pourrait pas être réparé. Si le centre de réparation détermine que le défaut ou le dommage survenu ne correspond pas aux détails de la demande, ou si le centre de réparation du dépôt n’est pas en mesure d’accéder à l’objet en raison d’un mot de passe ou d’autres restrictions d’accès, l’objet assuré vous sera renvoyé non réparé, ou sera détruit à votre demande. Pour toutes les réparations, nous offrons une garantie standard de nonante (90) jours, à moins que nous n’invalidions la garantie légale afin de réparer le dommage accidentel couvert par la présente police. Dans ce cas, nous vous offrirons une garantie équivalente pour la durée restante de la garantie légale initiale. Cette garantie de nonante (90) jours ou cette garantie équivalente à celle du fabricant, si elle est offerte, n’est pas affectée par la résiliation ou la fin de votre poli...
Réparation. Conduite principale Entrée de service Ponceau Regard ou puisard Couvercle ou grille Oui Oui Oui Oui Excavation Excavation Excavation Excavation Oui Oui Nettoyage Oui Oui Oui Oui Nettoyage Sans excavation Sans excavation Sans excavation Sans excavation Urgence