Résiliation des Services Clauses Exemplaires

Résiliation des Services les options étant souscrites sur un Service donné et pour une durée indéterminée sauf CP, la résiliation du Service portant l’option entrainera la résiliation de cette dernière.
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Résiliation des Services. Dans les présentes conditions générales : * Souscripteur signifiera : la personne physique ou morale souscrivant l'inscription aux services de Dirland Télécom.
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Résiliation des Services. Le Client peut résilier le contrat le liant à OMEGA, selon les dispositions suivantes : Résiliations sans pénalités :
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Résiliation des Services. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et Politique de Confidentialité continueront de s’appliquer jusqu’à dénonciation par l’une des parties, comme exposé ci-dessous. Si l’Utilisateur désire résilier l’accord conclu avec K.LINE, il peut le faire en avertissant K.LINE à tout moment et en fermant son compte pour l’utilisation de l’Application. K.LINE peut, à tout moment, mettre fin à l’accord légal conclu avec l’Utilisateur si : - Il a enfreint les dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation et Politique de Confidentialité - Les relations entre K LINE et le partenaire avec lequel K.LINE offre à l’Utilisateur les services ont pris fin ou le partenaire a décidé de ne plus offrir ses services. Sans préjudice de ce qui précède, K LINE se réserve le droit à sa seule discrétion de restreindre, suspendre ou fermer un accès à tout ou partie des services ou son contenu, à tout moment et pour n’importe quelle raison, sans préavis et sans engagement de sa responsabilité.
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Résiliation des Services les options étant souscrites sur un Service donné et pour une service de localisation nécessite le traitement par Pigma et le prestataire des données de Internet Pigma. Le dimensionnement des accès de l’offre sur DSL Pigma est fait pour le Codec durée indéterminée sauf CP, la résiliation du Service portant l’option entraînera la résiliation de localisation de son téléphone. Le Client doit utiliser les numéros reçus exclusivement à des fins G729.
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Résiliation des Services. Sous réserve des dispositions des paragraphes 11.6, 11.7 et 11.9, et, Vidéotron peut, en tout temps, résilier cette convention sur préavis d'au moins trente (30) jours au client.
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Résiliation des Services 
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  • Durée et résiliation Le Contrat-Cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par le Titulaire. Ce dernier peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-Cadre. Le Prestataire peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services de paiement seront dus par le Titulaire au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-Cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse postale et email indiquée dans les Conditions Générales du Site. En conséquence, l’ensemble du Contrat-Cadre est résilié et le Compte de paiement est clôturé. Le crédit du Compte sera transféré dans un délai de treize (13) mois sur le Compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Si le crédit du Compte de paiement dépasse le plafond indiqué dans les Conditions tarifaires, le montant dépassant ce plafond sera viré dans les trente (30) jours suivant la date d’effet de la résiliation sur le compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Le Prestataire est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé au Titulaire le virement sur le compte bancaire indiqué. En cas de manquements graves, fraude, ou impayés de la part du Titulaire, le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné d’une lettre recommandée avec avis de réception sans motif ni préavis. Il est prévu que le Contrat-Cadre sera automatiquement résilié en cas de circonstances nouvelles affectant la capacité d’une Partie à s’engager au titre des présentes.