Tarifs de location. (TVA 8% incluse)
Tarifs de location annexe . Référence du tarif retenu pour la location de la salle € Par décision du Conseil Municipal en date du 23.01.2012, les Associations communales et celles à vocation cantonale sont exemptées du paiement de la location. Toutefois, les associations concernées par cette exemption devront fournir obligatoirement leur attestation d’assurance, un chèque de caution et leur bilan moral et financier annuel.
Tarifs de location. Les locaux sont loués aux conditions énoncées dans le règlement de location, en référence aux tarifs en vigueur votés par le Conseil Municipal (cf. Annexe 1 ci-dessous) La caution sera restituée si aucun dégât, du fait de l’occupant, n’est constaté et si l’état de propreté des locaux a été respecté (voir règlement) et après règlement de la location.
Tarifs de location. (€ TTC) Vélo VAE** Casque Siège enfant Place de 1 semaine 5 15 2 3 3 mois 30 90 3 5 Année tarif social* 40 5 10
Tarifs de location. 1. En cas de restitution du véhicule auprès d'une autre agence que celle de retrait, le locataire est tenu de rembourser à Sixt les frais de récupération ou de payer un supplément de déplacement, sauf accord écrit contraire.
2. Le prix dû pour la location est composé d'un loyer de base, des services supplémentaires et d'éventuels suppléments spécifiques au lieu. Font en particulier partie des services supplémentaires les suppléments aller simple, les frais de remplissage et carburant, les frais d'assistance, les péages, les accessoires et les extras, comme par exemple le siège enfants, les chaînes pour la neige aux périodes et dans les zones où celles-ci ne sont pas rendues obligatoires par la loi, les pneus neige, le navigateur, etc.; ainsi que les frais de livraison et de retrait. En cas de location dans certains lieux spécifiques, comme par exemple les aéroports et les gares ferroviaires, Sixt se réserve le droit d'appliquer un supplément spécifique au loyer de base. Des informations claires et exhaustives concernant le coût des services supplémentaires et les éventuels suppléments spécifiques seront données au moment de la réservation du véhicule. Les offres spéciales et les réductions tarifaires s'appliquent uniquement en cas de paiement dans les délais.
3. Pour la livraison et le retrait du véhicule, les frais de livraison et de retrait convenus seront débités.
4. Le contrat de location précise une station exacte comme lieu de restitution du véhicule au terme de la location. Pour une location en aller simple, il est souscrit un contrat de location dans lequel les parties établissent que la voiture sera rendue dans une station différente de celle où le véhicule a été retiré par le locataire. Si, dans le cadre d'une location en aller simple, le véhicule est restitué dans une station différente de celle prévue par le contrat de location en aller simple comme lieu de restitution, le locataire devra verser une commission pour le service correspondant, dénommée “Flexi-Location”, s'élevant à 20,00 EUR (TTC). Si le contrat de location établit que le locataire doit retirer et restituer le véhicule dans la même station, mais que malgré cela le véhicule est restitué dans une station différente, alors le locataire devra verser la commission pour le service Flexi-Location s'élevant à 20,00 EUR (TTC), ainsi qu'une éventuelle majoration de prix due pour la location en aller simple, conformément aux listings de prix applicables à la location en aller simple, sans pr...
Tarifs de location. 7 jours 7€
Tarifs de location. CAUTION A LA RESERVATION : 400 EUROS ACOMPTE : 50 % du tarif de la location (encaissé à la réservation) TARIFS : F1 Le week-end (du vendredi 17 h au lundi 9 h) : 550 euros F4 La journée, du lundi au vendredi : 250 euros (avec bar et cuisine) F5 La demi-journée (une réunion, un enterrement…avec machine à café et tasses) : 50 euros F6 La réunion avec buffet, du lundi au vendredi : 100 euros F7 Le tarif préférentiel : 300 EUROS F8 La journée, pour un séminaire, du lundi au vendredi : 550 euros RAPPEL • Le tarif préférentiel s’applique exclusivement aux habitants du village. • Les diverses associations pourront bénéficier de deux gratuités annuelles. La location ne comprend pas de forfait nettoyage. Un forfait nettoyage (que la salle) est disponible pour les formules 5 et 6 pour un montant de 100 euros. Pour les autres formules, le nettoyage reste à la charge du locataire.
Tarifs de location. Commune d’Ardon Société locale de la commune d’Ardon Location de la salle CHF 580.- Organisme privé de la commune d’Ardon Location de la salle CHF 680.- SALLE POLYVALENTE DE LA FONDATION DOMUS, ARDON
Tarifs de location. Le montant de la location est fixé à 7 €/semaine pour les porte-bébés, et 5€/semaine pour les écharpes et slings. Toute semaine entamée est due. Un chèque de caution, de la valeur du bien du moyen de portage est demandé. Ce chèque sera restitué aux parents dès réception du moyen de portage en bon état. Le chèque doit être rédigé à l'ordre de Association Les ateliers de Cocci.
Tarifs de location. Le prix de la présente mise à disposition est fixé, conformément à la délibération du Conseil Municipal en date du 18/07/2017, comme suit : La totalité de la somme est à régler le jour de la signature du contrat.