UTILISATION DU MATERIEL. 4.1 Le Locataire s’engage à utiliser, ou à faire utiliser par ses préposés dûment qualifiés, le Matériel et à en jouir en bon père de famille, soigneux, diligent et prompt en respectant les prescriptions d’utilisation de JUNGHEINRICH France et/ou du Fournisseur, ainsi que toute loi et règlement en vigueur, applicable notamment à la détention, la garde, le transport, l’emploi et l’utilisation du Matériel. Sous peine d’engager sa responsabilité, le Locataire s’interdit d’utiliser le Matériel tant qu’un procès-verbal de mise en route n’a pas été dressé par un personnel mandaté par JFS.
UTILISATION DU MATERIEL. Le Locataire certifie être habilité à se servir du Matériel qu'il s'engage à utiliser lui-même et il certifie que le Preneur est qualifié et habilité à se servir du Matériel. Le Locataire s'engage à installer et utiliser le Matériel en "citoyen raisonnable", dans des conditions normales d’utilisation et pour l’usage auquel il est prévu. Il s’engage à respecter les instructions de montage, notices d’utilisation et consignes de sécurité transmises, et à le maintenir en bon état de marche. Il prend toute mesure utile pour que les règles de sécurité légales, réglementaires ou édictées par le constructeur soient appliquées. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du Matériel. Pour le Matériel équipé d’un compteur d’heures, le Matériel loué peut être utilisé à discrétion pendant une durée journalière théorique de 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire d'en informer XXXXX XXXXXX et peut entraîner un supplément de Loyer : au-delà de 8 heures d’utilisation et sauf accord différent fixé au Contrat de location, toute heure supplémentaire sera facturée à un montant correspondant à 10% du tarif journalier. Le Locataire n'est autorisé à utiliser le Matériel qu'en France, sauf accord express donné par XXXXX XXXXXX.
UTILISATION DU MATERIEL. 1- Le locataire certifie être habilité à se servir du matériel qu’il s’engage à utiliser lui même ou par l’intermédiaire de son personnel dûment qualifié, formé et habilité. Le prêt et la sous-location du matériel son strictement inter- dis.
UTILISATION DU MATERIEL. 4.1 Le Locataire s’engage à utiliser, ou à faire utiliser par ses préposés dûment qualifiés, le Matériel et à l’utiliser de manière raisonnable et soigneuse, en respectant les prescriptions d’utilisation de JHF et/ou du Fournisseur, ainsi que toute réglementation en vigueur, applicables notamment à la détention, la garde, le transport, l’emploi et l’utilisation du Matériel. Le Locataire veillera à ce qu’un manuel d’utilisation ainsi que les prescriptions d’entretien du Matériel lui soient remis par JHF et/ou le Fournisseur, qu’il s’engage à respecter, il les restituera à l’issue de la période de location. Il lui appartient d’obtenir, quand nécessaire, des organismes qualifiés, les autorisations relatives à l’utilisation du Matériel et de faire procéder aux vérifications générales périodiques (ci-après désignée « VGP ») dans les conditions définies à l’article 1.3 ci-avant et ce, à ses frais. Il s’assurera que les conducteurs des Matériels répondent aux conditions ordinaires d’expérience, de prudence et de tempérance et possèdent les aptitudes professionnelles, légales et réglementaires nécessaires à la conduite des Matériels. La formation desdits conducteurs sera tenue à jour aux frais exclusifs du Locataire.
UTILISATION DU MATERIEL. Les matériels, objet du présent contrat, ont été déterminés pour l’usage du paiement par cartes, chèques ou gestion des encaissements. Cet équipement est destiné à ce seul et unique usage. Le client s’engage : - A utiliser ces terminaux conformément aux normes d’utilisations courantes pour ces terminaux. - A prendre toutes les dispositions propres à assurer le bon fonctionnement du matériel. - A signaler immédiatement au mainteneur toute anomalie ou défaillance constatée dans le fonctionnement du matériel. La responsabilité du client sera engagée à raison et pour les conséquences préjudiciables lors d’une utilisation anormale du matériel.
UTILISATION DU MATERIEL. Le locataire certifie être habilité à se servir du matériel qu’il s’engage à utiliser lui-même ou par l’intermédiaire de son personnel dûment qualifié, formé et habilité. Le prêt et la sous-location du matériel sont strictement interdits. Il s’engage à installer et utiliser le matériel en « bon père de famille », conformément à sa destination et aux réglementations en vigueur, avec prudence et diligence, à respecter les consignes et notices d’utilisation et de sécurité, et à le maintenir constamment en bon état de marche. Il prend toute mesure utile pour que les règles de sécurités légales, réglementaires ou édictées par le constructeur soient appliquées. Il est responsable du respect des règles régissant le domaine public et la prise en compte de l’environnement. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du matériel.
UTILISATION DU MATERIEL. L’AP-HP (hôpital / groupe hospitalier XXX) s'engage à utiliser le Matériel mis à disposition uniquement pour l'usage auquel il est prévu et pour lequel il lui a été confié, à savoir la réalisation de l’Etude.
UTILISATION DU MATERIEL. Le Locataire assure être apte à pouvoir se servir du Matériel en toutes conditions, et il s’engage à l’utiliser lui-même. Il est seul responsable de sa conduite et de sa sécurité. Il s’engage à respecter le code de la route, ainsi que toute autre règlementation qui lui serait applicable au regard de son utilisation du vélo. Le port d’un casque par le locataire est très vivement conseillé. Lors du stationnement du matériel sur la voie publique, il est impératif pour le locataire de poser un antivol, et de ne pas laisser son vélo stationné plus de 24 heures au même endroit sur la voie publique. Il est obligatoire de stationner le vélo sur des emplacements prévus à cet effet.