UTILISATION DU MATERIEL Clauses Exemplaires

UTILISATION DU MATERIEL. 4.1 Le Locataire s’engage à utiliser, ou à faire utiliser par ses préposés dûment qualifiés, le Matériel et à en jouir en bon père de famille, soigneux, diligent et prompt en respectant les prescriptions d’utilisation de JUNGHEINRICH France et/ou du Fournisseur, ainsi que toute loi et règlement en vigueur, applicable notamment à la détention, la garde, le transport, l’emploi et l’utilisation du Matériel. Sous peine d’engager sa responsabilité, le Locataire s’interdit d’utiliser le Matériel tant qu’un procès-verbal de mise en route n’a pas été dressé par un personnel mandaté par JFS.
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UTILISATION DU MATERIEL. Le Locataire certifie être habilité à se servir du Matériel qu'il s'engage à utiliser lui-même et il certifie que le Preneur est qualifié et habilité à se servir du Matériel. Le Locataire s'engage à installer et utiliser le Matériel en "citoyen raisonnable", dans des conditions normales d’utilisation et pour l’usage auquel il est prévu. Il s’engage à respecter les instructions de montage, notices d’utilisation et consignes de sécurité transmises, et à le maintenir en bon état de marche. Il prend toute mesure utile pour que les règles de sécurité légales, réglementaires ou édictées par le constructeur soient appliquées. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du Matériel. Pour le Matériel équipé d’un compteur d’heures, le Matériel loué peut être utilisé à discrétion pendant une durée journalière théorique de 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire d'en informer XXXXX XXXXXX et peut entraîner un supplément de Loyer : au-delà de 8 heures d’utilisation et sauf accord différent fixé au Contrat de location, toute heure supplémentaire sera facturée à un montant correspondant à 10% du tarif journalier. Le Locataire n'est autorisé à utiliser le Matériel qu'en France, sauf accord express donné par XXXXX XXXXXX.
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UTILISATION DU MATERIEL. Toutes les embarcations doivent être vidées, nettoyées et rangées après utilisation, aux endroits prévus. Toute perte ou altération du matériel doit être signalée au responsable de la base ou à l'un des membres du comité directeur. Les embarcations de tourisme peuvent être utilisées par tout licencié sous réserve qu’elles ne soient pas utilisées pour la Base de Loisirs (stage, raid, prestations encadrée, location…). Les bateaux de polo (hors polyéthylène) ne doivent être utilisés exclusivement que pour le polo ou en eau calme. Les embarcations de course en ligne sont exclusivement réservées à l’utilisation en eau calme. Le prêt d’un bateau pour une durée supérieure à une journée devra être approuvé par un membre du comité directeur et consigné par écrit au club. Pour les non-compétiteurs, toutes les embarcations qui présentent un défaut ou une détérioration, devront être déposées dans l'espace réparation.
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UTILISATION DU MATERIEL. 1- Le locataire certifie être habilité à se servir du matériel qu’il s’engage à utiliser lui même ou par l’intermédiaire de son personnel dûment qualifié, formé et habilité. Le prêt et la sous-location du matériel son strictement inter- dis.
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UTILISATION DU MATERIEL. 4.1 Le Locataire s’engage à utiliser, ou à faire utiliser par ses préposés dûment qualifiés, le Matériel et à l’utiliser de manière raisonnable et soigneuse, en respectant les prescriptions d’utilisation de JHF et/ou du Fournisseur, ainsi que toute réglementation en vigueur, applicables notamment à la détention, la garde, le transport, l’emploi et l’utilisation du Matériel. Le Locataire veillera à ce qu’un manuel d’utilisation ainsi que les prescriptions d’entretien du Matériel lui soient remis par JHF et/ou le Fournisseur, qu’il s’engage à respecter, il les restituera à l’issue de la période de location. Il lui appartient d’obtenir, quand nécessaire, des organismes qualifiés, les autorisations relatives à l’utilisation du Matériel et de faire procéder aux vérifications générales périodiques (ci-après désignée « VGP ») dans les conditions définies à l’article 1.3 ci-avant et ce, à ses frais. Il s’assurera que les conducteurs des Matériels répondent aux conditions ordinaires d’expérience, de prudence et de tempérance et possèdent les aptitudes professionnelles, légales et réglementaires nécessaires à la conduite des Matériels. La formation desdits conducteurs sera tenue à jour aux frais exclusifs du Locataire.
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UTILISATION DU MATERIEL. Le Locataire assure être apte à pouvoir se servir du Matériel en toutes conditions, et il s’engage à l’utiliser lui-même. Il est seul responsable de sa conduite et de sa sécurité. Il s’engage à respecter le code de la route, ainsi que toute autre règlementation qui lui serait applicable au regard de son utilisation du vélo. Le port d’un casque par le locataire est très vivement conseillé. Lors du stationnement du matériel sur la voie publique, il est impératif pour le locataire de poser un antivol, et de ne pas laisser son vélo stationné plus de 24 heures au même endroit sur la voie publique. Il est obligatoire de stationner le vélo sur des emplacements prévus à cet effet.
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UTILISATION DU MATERIEL. Le locataire certifie être habilité à se servir du matériel qu’il s’engage à utiliser lui-même ou par l’intermédiaire de son personnel dûment qualifié, formé et habilité. Le prêt et la sous-location du matériel sont strictement interdits. Il s’engage à installer et utiliser le matériel en « bon père de famille », conformément à sa destination et aux réglementations en vigueur, avec prudence et diligence, à respecter les consignes et notices d’utilisation et de sécurité, et à le maintenir constamment en bon état de marche. Il prend toute mesure utile pour que les règles de sécurités légales, réglementaires ou édictées par le constructeur soient appliquées. Il est responsable du respect des règles régissant le domaine public et la prise en compte de l’environnement. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du matériel.
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UTILISATION DU MATERIEL. Les matériels, objet du présent contrat, ont été déterminés pour l’usage du paiement par cartes, chèques ou gestion des encaissements. Cet équipement est destiné à ce seul et unique usage. Le client s’engage : - A utiliser ces terminaux conformément aux normes d’utilisations courantes pour ces terminaux. - A prendre toutes les dispositions propres à assurer le bon fonctionnement du matériel. - A signaler immédiatement au mainteneur toute anomalie ou défaillance constatée dans le fonctionnement du matériel. La responsabilité du client sera engagée à raison et pour les conséquences préjudiciables lors d’une utilisation anormale du matériel.
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UTILISATION DU MATERIEL. L’AP-HP (hôpital / groupe hospitalier XXX) s'engage à utiliser le Matériel mis à disposition uniquement pour l'usage auquel il est prévu et pour lequel il lui a été confié, à savoir la réalisation de l’Etude.
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Related to UTILISATION DU MATERIEL

  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • FORMATION DU CONTRAT Le présent contrat ne devient ferme et définitif qu’après l’encaissement des arrhes correspondant à 25% du montant de la location. Une fois la réservation effectuée et le contrat établi, toutes modifications du contrat entraîne la perte des arrhes au profit du propriétaire. 30 jours avant la date d’arrivée le preneur s’engage à verser le solde du prix de la location. Pour tout contrat souscrit moins d’un mois avant le début du séjour, la totalité des sommes dues devra être intégralement versée, à réception du présent contrat. Le défaut de versement du solde dans les délais ci-dessus entraîne de facto la résiliation du contrat, les sommes versées restant acquises au propriétaire sans préjudice d’une action en dédommagement. Le preneur prendra possession des lieux au plus tôt à 17h00 le jour du début de la location, soit la date d’arrivée figurant au contrat, et restituera les lieux au plus tard à 10h le jour de la fin de la location, soit la date de départ figurant au contrat. Nos prix s’entendent toutes taxes comprises et incluent la mise à disposition du logement, charges comprises (eau, électricité, chauffage), à l’exception de la taxe de séjour, payable directement sur place. Les remises et promotions ne sont pas cumulables et sont soumises à conditions et disponibilités. Les prix et réductions sont susceptibles de varier en fonction de notre politique tarifaire.

  • RESILIATION DU CONTRAT Nonobstant les éventuelles dispositions prévues aux Conditions Particulières, le Contrat peut être résilié par chacune des Parties dans les cas suivants :

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.