Utilisation et entretien du Matériel. Le Locataire déclare avoir acquis une expérience certaine dans le secteur de la cinématographie, l’utilisation de matériels techniques à usage cinématographique et avoir des moyens techniques et humains nécessaires pour utiliser et entretenir les Matériels conformément à leur destination normale. Le Locataire s’engage à utiliser le Matériel à ses propres risques en professionnel précautionneux, en respectant le cas échéant les instructions fournies par Panavision, et s’assurera que les personnes les manipulant disposent des qualifications appropriées et de l’expérience nécessaires sur le Matériel, Panavision n’assumant aucune obligation d’information ou de formation des utilisateurs pour l’utilisation du Matériel. Le Locataire s’interdit expressément d’effectuer ou de faire effectuer des modifications sur le Matériel sans l’accord exprès et préalable de Panavision.
Utilisation et entretien du Matériel. Le locataire supportera tous les frais nécessités par l'emploi et l'entretien du matériel loué. Qu'ils soient occasionnés par la vétusté ou par une détérioration accidentelle. Tous travaux et toutes réparations effectués à la suite d'incidents survenus en cours de location, dus ou non à la faute du locataire, seront à la charge exclusive du locataire. Le locataire ne pourra prétendre à aucune diminution de loyer ou indemnité quelconque en cas de non utilisation du matériel pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de détérioration, d'avarie, de vol, de gréve, d'arrêt nécessité par l'entretien, les réparations, les opérations de transfert et de réinstallation. Par dérogation aux dispositions de l'article 1724 du Code civil, le locataire renonce à toute indemnité et droit de résiliation vis-à-vis de BLS Location, même dans le cas où le matériel serait hors d'usage pendant plus de 40 jours pour quelque cause que ce soit. Tout déplacement du matériel loué devra être autorisé par BLS Location. Les pièces, équipements et accessoires qui seront incorporés au matériel par le locataire pendant le cours de la location deviendront immédiatement et de plein droit la propriété de BLS Location sans qu'il puisse lui être réclamé par le locataire aucun remboursement ou indemnité compensatrice. Pendant toute la durée de la location, BLS Location, ou son représentant qualifié, pourra inspecter le matériel afin d'en vérifier le bon entretien et le bon usage. Le locataire devra donner à BLS Location, ou à son représentant, toute facilité à cet égard, le locataire devra informer BLS Location de tout problème ou anomalie dans les meilleurs délais.
A) Le locataire certifie avoir été informé par BLS Location du mode de fonctionnement et d'utilisation des matériels loués, ainsi que des consignes de sécurité. Le locataire reconnaît avoir eu personnellement l'opportunité de vérifier les matériels, de les trouver conformes à ses besoins et en bon état de fonctionne- ment. Il certifie être apte à pouvoir s'en servir personnellement sans danger pour lui-même et les tiers et s'engage à ne pas en confier l'utilisation à une personne inapte. Il reconnaît de plus, de son devoir de vérifier les équipements avant de les utiliser et d'en notifier si besoin les défauts qu'il aurait pu constater.
B) Le locataire s'engage à utiliser les carburants, fluides ou autres composants, et à respecter les voltages stipulés sur le matériel ou sa notice d'utilisation, lorsque le matériel en comporte...
Utilisation et entretien du Matériel. Tout utilisateur est responsable du matériel mis à sa disposition. Il s’assure de son rangement et de son entretien courant (vidage, rinçage…). Il signale, sur le cahier prévu à cet effet, toute anomalie au cadre responsable ou au chef de base, ou au moniteur, ou à défaut au Président du Club. Les réparations sont effectuées après avis du cadre responsable, ou du directeur, ou du moniteur en fonction de la nature de l’intervention et de la compétence de l’utilisateur. En cas de responsabilité reconnue de l’utilisateur, une contribution sous forme d’aide ponctuelle aux activités ou sous forme financière pourra lui être réclamée, à l’appréciation du Comité de Direction. L’utilisation du tracteur du Club Nautique est strictement réservée aux personnes titulaires du permis de conduire qui sont salariées ou RTQ du Club Nautique et aux bénévoles. Son usage est strictement limité aux abords du lac et interdit sur la voie publique.
Utilisation et entretien du Matériel. Le client s’engage expressément a indiqué le lieu d’utilisation du matériel et à le transporter en aucun autre lieu sans l’accord préalable d’ARTILOC – PJF LOCATION. Le matériel loué, ses équipements et accessoires, sont livrés en parfait état de marche et de propreté, sauf remarque particulière reprise sur le contrat ou ses annexes. Le client est tenu d’utiliser le matériel avec soin, d’en respecter les consignes techniques et de sécurité, d’en assurer l’entretien quotidien et d’effectuer les réparations des dégâts causés par lui pendant la durée de la location. De telles réparations lui seraient comptées dans le cas contraire. Le client prendra le matériel en location sous son entière responsabilité et veillera à le confier à du personnel compétent et qui a les permis éventuels requis pour l’utiliser. Même si l’entretien courant du matériel est assuré par ARTILOC – PJF LOCATION, le client a le devoir de vérifier régulièrement les niveaux du matériel et de le maintenir dans un état général raisonnable tout au long de la location. Il tiendra ARTILOC – PJF LOCATION informé de toute anomalie constatée pour lui permettre de procéder aux entretiens nécessaires. Le client veillera aussi à rendre à ARTILOC – PJF LOCATION, au terme de la durée de la location, le matériel en bon état de fonctionnement, de propreté, avec les pleins et les niveaux faits. En cas de mauvais fonctionnement du matériel et ou de panne pendant la location, le client est tenu d’en prévenir ARTILOC – PJF LOCATION dès que possible qui décidera de l’intervention à faire pour résoudre le problème. Un remplacement du matériel pourra se faire dans les limites des disponibilités du parc au moment de la panne si celle-ci ne peut être réparée immédiatement.
Utilisation et entretien du Matériel. Le Présent contrat est conclu intuitu personae. En conséquence, le Locataire est seul à pouvoir utiliser le Matériel et il ne pourra ni le sous-louer, ni le mettre à disposition de tiers ou le prêter sans l’autorisation du Loueur. Le Locataire reste garant et responsable du Matériel à l’égard du Loueur. Le Loueur est seul propriétaire du Matériel. Le Locataire s’interdit donc de le nantir ou de le vendre, et d’une manière générale, de conférer dessus tout droit à un tiers. Pendant toute la durée de la location, étant gardien dudit Matériel le Locataire doit : Le Loueur est donc autorisé à faire toutes visites d’inspection qu’il jugera utiles.