Utilisation et entretien du Matériel Clauses Exemplaires

Utilisation et entretien du Matériel. Le client s’engage expressément a indiqué le lieu d’utilisation du matériel et à le transporter en aucun autre lieu sans l’accord préalable d’ARTILOC – PJF LOCATION. Le matériel loué, ses équipements et accessoires, sont livrés en parfait état de marche et de propreté, sauf remarque particulière reprise sur le contrat ou ses annexes. Le client est tenu d’utiliser le matériel avec soin, d’en respecter les consignes techniques et de sécurité, d’en assurer l’entretien quotidien et d’effectuer les réparations des dégâts causés par lui pendant la durée de la location. De telles réparations lui seraient comptées dans le cas contraire. Le client prendra le matériel en location sous son entière responsabilité et veillera à le confier à du personnel compétent et qui a les permis éventuels requis pour l’utiliser. Même si l’entretien courant du matériel est assuré par ARTILOC – PJF LOCATION, le client a le devoir de vérifier régulièrement les niveaux du matériel et de le maintenir dans un état général raisonnable tout au long de la location. Il tiendra ARTILOC – PJF LOCATION informé de toute anomalie constatée pour lui permettre de procéder aux entretiens nécessaires. Le client veillera aussi à rendre à ARTILOC – PJF LOCATION, au terme de la durée de la location, le matériel en bon état de fonctionnement, de propreté, avec les pleins et les niveaux faits. En cas de mauvais fonctionnement du matériel et ou de panne pendant la location, le client est tenu d’en prévenir ARTILOC – PJF LOCATION dès que possible qui décidera de l’intervention à faire pour résoudre le problème. Un remplacement du matériel pourra se faire dans les limites des disponibilités du parc au moment de la panne si celle-ci ne peut être réparée immédiatement.
Utilisation et entretien du Matériel. Le Locataire déclare avoir acquis une expérience certaine dans le secteur de la cinématographie, l’utilisation de matériels techniques à usage cinématographique et avoir des moyens techniques et humains nécessaires pour utiliser et entretenir les Matériels conformément à leur destination normale. Le Locataire s’engage à utiliser le Matériel à ses propres risques en professionnel précautionneux, en respectant le cas échéant les instructions fournies par Panavision, et s’assurera que les personnes les manipulant disposent des qualifications appropriées et de l’expérience nécessaires sur le Matériel, Panavision n’assumant aucune obligation d’information ou de formation des utilisateurs pour l’utilisation du Matériel. Le Locataire s’interdit expressément d’effectuer ou de faire effectuer des modifications sur le Matériel sans l’accord exprès et préalable de Panavision.
Utilisation et entretien du Matériel. Le locataire supportera tous les frais nécessités par l'emploi et l'entretien du matériel loué. Qu'ils soient occasionnés par la vétusté ou par une détérioration accidentelle. Tous travaux et toutes réparations effectués à la suite d'incidents survenus en cours de location, dus ou non à la faute du locataire, seront à la charge exclusive du locataire. Le locataire ne pourra prétendre à aucune diminution de loyer ou indemnité quelconque en cas de non utilisation du matériel pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de détérioration, d'avarie, de vol, de gréve, d'arrêt nécessité par l'entretien, les réparations, les opérations de transfert et de réinstallation. Par dérogation aux dispositions de l'article 1724 du Code civil, le locataire renonce à toute indemnité et droit de résiliation vis-à-vis de BLS Location, même dans le cas où le matériel serait hors d'usage pendant plus de 40 jours pour quelque cause que ce soit. Tout déplacement du matériel loué devra être autorisé par BLS Location. Les pièces, équipements et accessoires qui seront incorporés au matériel par le locataire pendant le cours de la location deviendront immédiatement et de plein droit la propriété de BLS Location sans qu'il puisse lui être réclamé par le locataire aucun remboursement ou indemnité compensatrice. Pendant toute la durée de la location, BLS Location, ou son représentant qualifié, pourra inspecter le matériel afin d'en vérifier le bon entretien et le bon usage. Le locataire devra donner à BLS Location, ou à son représentant, toute facilité à cet égard, le locataire devra informer BLS Location de tout problème ou anomalie dans les meilleurs délais.
Utilisation et entretien du Matériel. Le Présent contrat est conclu intuitu personae. En conséquence, le Locataire est seul à pouvoir utiliser le Matériel et il ne pourra ni le sous-louer, ni le mettre à disposition de tiers ou le prêter sans l’autorisation du Loueur. Le Locataire reste garant et responsable du Matériel à l’égard du Loueur. Le Loueur est seul propriétaire du Matériel. Le Locataire s’interdit donc de le nantir ou de le vendre, et d’une manière générale, de conférer dessus tout droit à un tiers. Pendant toute la durée de la location, étant gardien dudit Matériel le Locataire doit : Le Loueur est donc autorisé à faire toutes visites d’inspection qu’il jugera utiles.

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  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................