Validité des prix Clauses Exemplaires

Validité des prix. Si la date de réalisation n’a pas été fixée, l’entreprise et le client déterminent la durée de validité des prix à compter de la date d’établissement du devis.
Validité des prix. Les prix figurant dans les publications MTCH sont des prix comptant. Sont déterminants les prix valables au moment de la réservation.
Validité des prix. Les prix des programmes EF ont été déterminés en fonction des données économiques connues au moment de l’impression du catalogue : date de référence pour le calcul des prix (15/01/2020) Les informations contenues dans cette brochure sont exactes et communiquées de bonne foi à la date de rédaction (01/03/2020). Conformément à l’article L. 211-12 du Code du tourisme, les prix peuvent être modifiés par EF, ou à la demande du Participant, à la hausse ou à la baisse jusqu’à vingt (20) jours avant la date de départ, si la valeur de l’Euro varie par rapport à la devise du pays de destination, après la date de conclusion du contrat de voyage . Les prix pourront être modifiés
Validité des prix. Les prix fixés au contrat ne peuvent être modifiés que si des charges imprévisibles et indépendantes de la volonté de l’entreprise, liées aux modalités de réalisation, surviennent avant le début des travaux. D’une manière générale les prix mentionnés par l’entreprise ne sont valables que pour une durée n’excédant pas un mois à compter de la date d’établissement du devis.
Validité des prix les prix des voyages évoluant constamment, notamment en fonction des conditions économiques et du prix variables des différentes prestations composant nos voyages, nous avons choisi de ne pas faire figurer de tableau des prix dans cette brochure. Sur chacune des pages, les prix minimum sont annoncés : ces prix sont établis sur la base des conditions en vigueur au moment de la rédaction de cette brochure et sont publiés sous réserve de modification. Ainsi il se peut qu’au cours de la saison, des prix inférieurs ou supérieurs à cette fourchette soient appliqués. Ces prix sont valables pour une (ou des) date(s) et une (ou des) ville(s) de départ définies par nos soins. Il se peut donc qu’ils ne soient pas disponibles à la date et/ou sur la ville de départ que vous aurez sélectionnée(s). Par ailleurs, le prix minimum peut être soumis à conditions (par exemple : nombre de places limité, date de réservation…). Pour connaître à tout moment les prix en vigueur de nos voyages et leurs conditions d’application, il vous appartient, avant d’effectuer toute réservation, de contacter votre agence de voyage, notre centrale de réservation ou de consulter le site internet xxx.xxxxxxxx.xx. Ces prix pouvant évoluer à tout moment, ils devront être impérativement confirmés lors de la conclusion du contrat de voyage. Enfin, à certaines dates, nous pourrons être amenés à diffuser des promotions ponctuelles. Celles-ci n’ont aucun effet rétroactif par rapport aux contrats de voyage déjà conclus à un prix supérieur, et aucun remboursement de la différence ne pourra être exigé.
Validité des prix. L'offre est valable trois mois, sauf réglementation contraire prévue dans l'offre ou le contrat. Les prix des postes convenus dans le contrat ou l'offre sont valables pour la durée du projet convenue dans le contrat. Toutefois, dans les cas suivants, cablex est en droit d'adapter les prix ou de facturer des frais supplémentaires en fonction du renchérissement, des cours actuels ou des tarifs cablex: • différences de quantités supérieures à 20% (art. 86 norme SIA 118) • retards dans des projets, arrêt de travaux, interruptions, qui ne sont pas imputables à cablex • renchérissement selon l'USIE lors de la réalisation de projet au 1er janvier d'une nouvelle année • fluctuations des cours des matières premières (par exemple cuivre) selon le London Metal Exchance, LME • délais d'attente, ralentissements ou erreurs de planification qui ne sont pas imputables à cablex • événements extraordinaires imprévisibles qui compliquent, retardent ou empêchent le déroulement prévu des travaux et qui ne sont pas imputables à cablex • cas de force majeure et événements naturels Majorations et rabais Les éventuels majorations et rabais sont réglés dans le contrat.
Validité des prix. Les prix des formations sont les prix originaux des écoles de langue, convertis en Euro au taux du jour. Le prix indiqué sur la facture est susceptible de modifications conformément aux dispositions des articles L211.12, R211.8 et R211.9 du Code du Tourisme. La devise de référence et le cours de référence sont indiqués sur la facture-contrat et serviront de base à toute modification du prix, à la hausse comme à la baisse. La variation s'appliquera sur 100% des frais pédagogiques, d'hébergement, de transferts, et de toute prestation accessoire délivré dans le pays de destination, et ne s'appliquera pas sur les frais d'inscription. En tout état de cause, aucune modification du prix ne pourra être effectuée dans les 20 jours précédant le début des cours. En cas de hausse supérieure à 8%, le Client recevra, sur un support durable, le détail de la variation du prix, les conséquences sur le prix de son séjour, le choix qui s'offre à lui d'accepter ou de refuser dans un délai raisonnable et des conséquences de l'absence de réponse.
Validité des prix. Les prix des publications MTCH sont des prix comptants; ils deviennent ca- ducs dès la parution de leur nouvelle édition pour les nouveaux clients qui réservent. Sont déterminants les prix valables au moment de la réservation.
Validité des prix. Les prix des séjours sont indiqués sur le site internet d’ASL. Ce sont les prix des écoles de langue partenaires, convertis en Euros en fonction des taux de change réactualisés quotidiennement sur le site, et incluant les matériels de cours, les livres, les frais bancaires liés aux opérations de change et de virements internationaux assumés par ASL. Le taux de change de la devise concernée, au jour de la facturation de la formation, est indiqué sur la facture- contrat adressée au Client. La facturation est susceptible d’être révisée à tout moment, à la hausse comme à la baisse, et ce jusqu’à 30 jours calendaires du jour de début de séjour, notamment en fonction de l’évolution des taux de change, TVA et taxes existantes ou à venir. ASL agissant en qualité d’intermédiaire transparent, et appliquant tels quels les prix de ses écoles partenaires, cette variation affectera 100 % du montant total des sommes facturées. Le Client pourra, en cas de hausse de prix supérieure à 10% du prix initial facturé, annuler son inscription en étant intégralement remboursé des sommes versées, à condition d’en informer ASL par lettre recommandée avec avis de réception postée au plus tard le 7ème jour calendaire après l'envoi par ASL et par voie électronique, de la facture révisée. Il pourra néanmoins, dans ce cas, opter pour le paiement en devise d’origine, directement auprès de l’école, prenant à sa charge tous les frais bancaires afférents.
Validité des prix. Les prix indiqués dans les Devis sont valables pour une période de sept (7) jours calendaires. Les prix n’incluent pas les taxes, droits de douanes et assimilés qui sont facturés au client le cas échéant.