ÉQUIPEMENTS. 7.1 Le présent article ne concerne que les Équipements mis à disposition du Client dans le cadre de la fourniture des Services.
ÉQUIPEMENTS pour les Services Internet haut débit
ÉQUIPEMENTS. Sauf disposition contraire du Bon de Commande, le Vendeur fournit, à ses frais, l’ensemble des équipements, des pièces et du matériel nécessaires à la prestation des Services.
ÉQUIPEMENTS. E1 essuie-glaces avant E2 lave-glaces avant E3 essuie-glace arrière E4 lave-glace arrière
ÉQUIPEMENTS. Les équipements, dont le contractant dispose sur le site, sont réputés servir la réalisation des travaux. Le contractant n'a pas le droit de le retirer sans le consentement écrit de l'ingénieur, à moins qu'il ne prouve que lesdits équipements ne sont plus nécessaires pour l'exécution des travaux.
ÉQUIPEMENTS. Un véhicule provenant de l’étranger peut avoir une appellation commerciale et/ou un niveau d’équipe- ment différent de celui commercialisé en France. Le Client en est avisé et accepte de prendre possession de son véhicule selon l’appellation commerciale et le niveau d’équipement déterminé par le constructeur dans le pays de provenance à la date de fabrication. En prenant livraison de son véhicule le Client atteste avoir pleine connaissance des équipements et options dont il dispose.
ÉQUIPEMENTS. L’équipement « bébé » : la plupart de nos établissements disposent de biberonneries, ouvertes 24 h/24, permettant aux parents de préparer ou faire réchauffer les repas des enfants. Des lits bébé et des chaises hautes (uniquement au restaurant) peuvent être mis à disposition.
ÉQUIPEMENTS. Le Client conserve les Equipements qui lui ont été remis par Orange dans le cadre de son offre Orange Open. Dans l’hypothèse où d’autres Équipements sont mis à disposition du Client par Orange et livrés de ce fait par Orange, ce dernier doit vérifier le contenu desdits Équipements au moment de la livraison. Dans le cas où il s’avère que les équipements livrés ne sont pas conformes à la demande initiale du Client, ce dernier devra prendre attache avec son service clients.
ÉQUIPEMENTS. La passerelle domestique Livebox se base notamment sur des logiciels publiés sous une licence dite libre ou open source, comme par exemple le noyau Linux, busybox ou iptables, tous les trois publiés selon les termes de la licence GNU General Public License (GNU GPL). Le client peut consulter la liste des logiciels concernés, leur licence et télécharger leur code source complet et correspondant sur le site web <xxxx://xxx.xxxxxxx-xxxxx.xxx/>. Pour chaque version d’un logiciel concerné, le client pourra accéder à l’ensemble de ces informations tant que cette version sera mise à disposition via la Livebox, puis pendant trois (3) ans après la date de déploiement d’une nouvelle version du logiciel ou du terme définitif de la mise à disposition de ladite version via la Livebox. Avant d’utiliser l’un de ces logiciels disponibles sur le site web <xxxx://xxxxxxx-xxxxx.xxx/>, le client devra préalablement prendre connaissance de la licence associée et en accepter les termes et conditions. en outre, le client reconnaît que ces logiciels ne font pas l’objet de garantie conformément aux termes de la licence qui leur est applicable. Pour bénéficier des Services, certains équipements sont indispensables entre le réseau et les terminaux du Client (ci-après « les equipements ») à savoir : L’installation des equipements est effectuée par Orange en mode apparent. Dans l’hypothèse où le Client exigerait des prestations spécifiques en raison de sa situation particulière, lesdites prestations seront à la charge du Client. Dans le cadre des présentes, l’ONt et le Décodeur sont mis à disposition du Client par Orange. Le Décodeur est mis à disposition en contrepartie du versement d’un dépôt de garantie de quarante-neuf euros (49 e). Cette somme sera restituée dans un délai de dix (10) jours à compter de la réception du décodeur par Orange en bon état de fonctionnement et complet. Dans le cadre des présentes, la Livebox est louée par Orange au Client au prix mentionné sur le Formulaire d’abonnement. en plus de ces equipements, le Client prend note qu’il doit, pour bénéficier de l’ensemble des Services, disposer des terminaux appropriés, tels que précisés aux articles 9, 10 et 11 du présent contrat. Les equipements ne sont en aucun cas la propriété du Client, mais restent, en tout état de cause, la propriété d’Orange. ils ne peuvent donc être cédés, sous loués, transformés, donnés en gage ou nantissement, transférés ou prêtés sous quelque forme que ce soit par le Client à qui il est...
ÉQUIPEMENTS. Sont fournis dans les Mobilhomes et tentes : vaisselle, ustensiles de cuisine, matelas, couettes et oreillers prévus pour le nombre de personnes, gaz, électricité, eau, salon de jardin, parasol et étendoir à linge. Draps-housse, housses de couettes, taies d'oreiller (140x190) et (80x190) et linge de maison (serviettes, gants et torchons). Possibilité de location de draps. Possibilité de souscrire un forfait ménage.