PRESTATION DES SERVICES Clauses Exemplaires

PRESTATION DES SERVICES. Le Vendeur fournit les services décrits sur un Bon de Commande, ou les fait fournir par des Parties Liées au Vendeur, conformément aux spécifications prévues au Bon de Commande.
PRESTATION DES SERVICES. Les services contractuels sont fournis sans frais sup- plémentaires par les Partenaires NISSAN, pendant la Période contractuelle, dès lors que le Document contractuel et le Carnet de garantie et de maintenan- ce valides sont présentés préalablement à la presta- tion d'un service. Si le service contractuel est réalisé hors du pays dans lequel le Client a acheté le produit Contrat d’Entretien Nissan (à l’exclusion des cas indiqués à l’article 8.1), le Partenaire NISSAN local enverra la facture relative aux travaux de maintenan- ce requis à NISSAN. Le Client ne doit donc pas payer ce service. Les services n'ayant pas été fournis par un Parte- naire NISSAN ne sont pas couverts par le présent Contrat. Les pièces défectueuses remplacées de- viennent la propriété de NISSAN. Le droit aux services du présent Contrat est accordé après versement total du prix convenu conformé- ment au Document contractuel.
PRESTATION DES SERVICES. ENERGIS s'engage à assurer aux clients un service efficace et de qualité tant en ce qui concerne la fourniture d'électricité et de gaz naturel, que la distribution d'eau potable et le traitement des eaux usées (assainissement), ainsi que les prestations qui en découlent (accueil de la clientèle, conseil, facturation, dépannage, …). Les présentes conditions générales de ventes qui sont disponibles sur le site xxxx://xxx.xxxxx-xxxxxxx.xxx, sont tenues à la disposition de toute personne qui en fait la demande, et sont en outre remises à tout client souscrivant un contrat de vente d'électricité et/ou de gaz et/ou d'eau potable. Le règlement de la facture-contrat tient lieu d'acceptation par le client, des conditions générales de vente jointes à cette dernière. ENERGIS se porte à la disposition des personnes souffrant de handicap et nécessitant d'un suivi personnel, afin de leur expliquer au mieux les termes de son contrat. La souscription d'un contrat doit être effectuée par le client, à savoir l'utilisateur de l'énergie fournie dans le logement pour lequel le contrat est souscrit ou son représentant. Le client, titulaire du contrat, peut être une ou plusieurs personnes physiques. ENERGIS peut demander dans le cas échéant, une copie de chaque carte d'identité, une copie du bail de location du logement ou un extrait de titre de propriété de son logement, ainsi que la copie de l’état des lieux contradictoire portant mention des relèves de compteur à l’entrée et/ou à la sortie du logement. Lors de la conclusion du contrat, dans le cadre d’un meilleur suivi du dossier du client, ENERGIS est amené à collecter ses coordonnées téléphoniques. Le client est donc informé qu’il bénéficie du droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Un tiers peut être désigné comme payeur sur les documents contractuels du client. Néanmoins, le client reste le cocontractant d'ENERGIS et est, à ce titre, son interlocuteur principal. Le client est tenu d'informer ENERGIS de toute modification concernant ses coordonnées, son état civil (mariage, concubinage, divorce) et ses références bancaires afin qu'ENERGIS dispose d'informations à jour à tout moment. Au moment de la souscription du contrat, le client doit-être en mesure de communiquer à son fournisseur la relève du compteur d’électricité et/ou de gaz naturel et/ou d’eau potable effectuée au moment de son entrée dans le logement. A défaut de pouvoir communiquer cette relève de compteur, ENERGIS utilisera la r...
PRESTATION DES SERVICES. La prestation des services s’effectue suivant les pratiques et normes commerciales généralement reconnues. Le client s’engage à aviser rapidement HP de tout problème lié à un service et HP fournira de nouveau tout service n’ayant pas respecté cette exigence.
PRESTATION DES SERVICES. Sauf accord contraire entre les parties (y compris dans le Formulaire de commande de services aux entreprises ou la Fiche technique des services aux entreprises), Stripe fournira les Services aux entreprises de Stripe (a) à distance ou virtuellement, et (b) pendant les heures d’ouverture, les jours ouvrables.
PRESTATION DES SERVICES. 6.1 Sauf accord exprès et écrit contraire, les Services prestés par MDT seront facturés en fonction du temps passé, conformément aux tarifs généraux de MDT pour le personnel en vigueur à la date de la prestation des Services. Ces tarifs s’entendent hors frais de restauration, d’hébergement et de transport et autres facilités devant être gracieusement fournies par l’Acheteur. Tous les frais de déplacement et frais de transport de bagages, d’instruments et d’outils engagés par le personnel de MDT seront à la charge de l’Acheteur. Sauf accord contraire, la prestation des Services par MDT est soumise à la condition d’une assistance manuelle fournie par l’Acheteur, par l’intermédiaire du personnel de la salle des moteurs ou d’autres personnes mises à disposition par l’Acheteur. 6.2 La réception des Travaux par l’Acheteur sera réputée avoir lieu au plus tard quand l’Acheteur aura reçu une notification de MDT lui indiquant que les Travaux ont été achevés, sous réserve que les Travaux soient tels que requis pour la réception aux termes du Contrat. Les défauts mineurs n’affectant pas l’efficience des Travaux n’empêcheront pas la réception. La période visée à la clause 7.1 commencera à courir au plus tard à la date à laquelle les Travaux seront prêts pour réception conformément à la présente clause 6.2.
PRESTATION DES SERVICES. La prestation des services s’effectue suivant les pratiques et normes commerciales généralement reconnues. Le client s’engage à aviser rapidement HPE de tout problème lié à un service et HPE fournira de nouveau tout service n’ayant pas respecté cette exigence.
PRESTATION DES SERVICES. Le Prestataire s'engage à fournir au Client les Services du lundi au vendredi de 8h30 à 19h00. L’espace Octopulse est fermé le week-end et jours fériés. Le Prestataire est disposé à étudier toute demande de prestation en dehors de ces horaires tout en se réservant la possibilité de ne pas accéder à la demande. Toutes les prestations de services complémentaires seront effectuées sur demande après acceptation par les Parties de leurs conditions d'exécution. Le Prestataire répondra dans les meilleurs délais à toute demande de service complémentaire, mais ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'éventuels retards. Dans le cas où la nature, le volume et le temps passé à l'exécution de cette prestation de service complémentaire le nécessiteraient du fait de leurs coûts et contraintes, cette prestation fera l'objet d'un devis soumis au Client pour acceptation avant exécution.
PRESTATION DES SERVICES. La prestation des services s’effectue suivant les pratiques et normes commerciales généralement reconnues. Le client s’engage à aviser rapidement Micro Focus de tout problème lié à un service et Micro Focus fournira de nouveau tout service n’ayant pas respecté cette exigence.
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