Définition de Taux de rémunération

Taux de rémunération. Durée 0,30% 2,50% <15' 0,0019 € HT 0,0161 € HT 15'-45' 0,0032 € HT 0,0268 € HT >= 46' 0,0054 € HT 0,0446 € HT
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Taux de rémunération. Montant de l’indemnité journalière de subsistance1 : Le présent engagement est régi par l’Accord conclu entre les Organisations coordonnées et l’Association internationale des interprètes de conférence (AIIC) et par l’Avenant à cet accord conclu entre le Conseil de l’Europe et l’AIIC, qui vous ont été communiqués. Le titulaire du présent contrat est soumis à l’autorité de la Secrétaire Générale et est responsable envers elle. Dans l’accomplissement de ses devoirs, il ne doit ni solliciter ni accepter d’instruction d’aucun gouvernement ou d’une autre autorité extérieure. Il est tenu au secret professionnel. Une assurance couvrant les risques spécifiques liés aux déplacements pendant la durée de la réunion et le voyage aller-retour entre votre domicile et le lieu de la réunion a été contractée auprès de la compagnie CHARTIS (ex. AIG EUROPE) (contrat no 2.004.761). Pour plus d’informations et en cas de besoin, vous pouvez utiliser le numéro +00 0 000 00 00 (ou fax +00 0 000 00 00).
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Taux de rémunération. A : À compter du 1er avril 2018, augmentation économique de 0,8 % Aa : À compter du 1er avril 2018, augmentation économique de 2,0 % B : À compter du 1er avril 2019, augmentation économique de 0,2 % Ba : À compter du 1er avril 2019, augmentation économique de 2,0 % C : À compter du 1er avril 2020, augmentation économique de 1,5 % D : À compter du 1er avril 2021, augmentation économique de 1,5 % RE-03 DE : 57 400 72 000 A : 57 900 72 600 Aa : 59 100 74 100 B : 59 300 74 300 Ba : 60 500 75 800 C : 61 500 77 000 D : 62 500 78 200 RE-04 DE : 68,900 88,900 A : 69 500 89 700 Aa : 70 900 91 500 B : 71 100 91 700 Ba : 72 600 93 600 C : 73 700 95 100 D : 74 900 96 600 RE-05 DE : 85,300 109,900 A : 86 000 110 800 Aa : 87 800 113 100 B : 88 000 113 400 Ba : 89 800 115 700 C : 91 200 117 500 D : 92 600 119 300 SIGNÉ à Ottawa, le jour du mois de juin 2019.
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More Definitions of Taux de rémunération

Taux de rémunération. Eléments de mission Total sur honoraire % Total global HT Répartition par cotraitant
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Taux de rémunération. Les pourcentages de chaque élément de mission sont les suivants : Faisabilité APS APD PRO
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Taux de rémunération. Les pourcentages de chaque élément de mission sont les suivants : Faisabilité APS, APD PRO, DCE ACT TOTAL 100, 00 %
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Taux de rémunération. Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : € HT Les pourcentages de chaque élément de mission sont les suivants : Eléments de mission Total sur honoraire % Total global HT Répartition par cotraitant
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Taux de rémunération. TRANCHE FERME portant sur les éléments PRO et ACT :
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Related to Taux de rémunération

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Animaux à signaler lors de la réservation et dans la limite d’un seul animal par logement (si plus, nous interroger). Les chiens d'attaque sont interdits, nous consulter pour les chiens de 2ème catégorie. Il appartient au client de prendre les précautions d’usage afin d’éviter toute dégradation. Prévoir une retenue sur caution en cas de dégâts et trouble du voisinage. Les animaux doivent être tenus en laisse et le carnet de vaccinations est obligatoire.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Fait à le Signature

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.