Véhicule Clauses Exemplaires

Véhicule. À MOTEUR Marque, type ..................................................... N° d’immatriculation ..................................................... Pays d’immatriculation ..................................................... N° d’immatriculation Pays d’immatriculation 5 s’engageait dans un parking, 5 un lieu privé, un chemin de terre 6 s’engageait sur une place 6 à sens giratoire 7 roulait sur une place 7 à sens giratoire À MOTEUR Marque, type ..................................................... N° d’immatriculation ..................................................... Pays d’immatriculation ..................................................... N° d’immatriculation Pays d’immatriculation
Véhicule. Un seul véhicule pour tous les occupants d’un logement à l’intérieur du camping en haute saison.
Véhicule. Il est identifié dans les Conditions Particulières. Le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, ne doit pas excéder 9 places.
Véhicule. Le véhicule assuré par vous, désigné aux conditions particulières, que vous en soyez propriétaire ou non. Il s’agit d’un véhicule 4 roues ou plus, d’un poids total en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes (voiture particulière, véhicule utilitaire léger). Il est constitué par ses éléments tels que définis ci-dessus.
Véhicule. Désigne tout véhicule terrestre à moteur dont le poids total en charge (PTAC) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et à partir de 49,9 cm3 (automobiles, véhicules à 2 ou 3 roues, ainsi que les QUADS) immatriculé en France métropolitaine, objet du Contrat d’assurance AMV et dont l’immatriculation a été mentionnée aux Dispositions Particulières du Contrat d’assurance AMV.
Véhicule. Marque Modèle/Type Carrosserie (limousine, break, cabriolet, ...) Couleur Cylindrée Puissance N° châssis N° matricule
Véhicule. Un seul véhicule par emplacement. Les véhicules supplémentaires doivent être garés à l’extérieur du camping. Pour les véhicules supplémentaires, 3€/jour en supplément, si disponibilité et après accord de la direction. Les visiteurs sont admis après accord de la direction, à hauteur de 3€/jour et par personne, présenter une pièce d’identité à l’accueil, porter le bracelet « visiteur » et quitter le camping avant 23 h. Ils n’ont pas accès à la piscine et aux sanitaires. Pour les visiteurs souhaitant passer une nuit, après accord de la direction et dans la limite des possibilités, arrivée après 15h et départ avant 10h, port du bracelet « visiteur » obligatoire et accès à la piscine et aux sanitaires. Prix : 15 €/nuit.
Véhicule. La réservation garantit le transport du nombre de passagers prévu à l’aide d’un ou plusieurs véhicules, en accord avec le nombre de places assises autorisées par la loi française. Nous nous réservons le droit d’organiser certains transferts avec d’autres sociétés de transport, si pour des raisons imprévues, notre flotte de véhicules ne pouvait assurer le service.
Véhicule. Par «Véhicule», il faut entendre tout véhicule à moteur, 2 roues de cylindrée inférieure à 125 cm3, immatriculé en France métropolitaine et dont l’immatriculation a été mentionnée aux Dispositions Particulières du contrat CYCLO Assistance.» Par Domicile, il faut entendre le lieu de résidence principale et habituelle du Bénéficiaire en France. Son adresse figure sur son dernier avis d’imposition sur le revenu.
Véhicule. Marque Modèle/Type Couleur Cylindrée Puissance Boîte de vitesse N° châssis N° matricule