Conditions spéciales. 8.1 Mode alternatif de règlement des conflits
Conditions spéciales. [Le cas échéant, insérer toute condition spéciale. Exemple de phrase présentant les conditions spéciales :
Conditions spéciales. Les conditions spéciales suivantes s’appliquent à certaines Solutions. En cas de conflit entre les présentes conditions spéciales et le reste du Contrat, les présentes conditions spéciales sont effectives et prévalent par rapport aux Solutions concernées.
Conditions spéciales. Surclassement : Check-in/Check out (heures limites) : Rooming list (date limite d’envoi) : -------------------------------------------------------------------------------------------------------
Conditions spéciales. VOUS devez : - faire immédiatement opposition auprès de Xxxxx dans les conditions précisées dans les - confirmer l'opposition par écrit auprès de Xxxxx dès que possible ; A défaut de respecter les conditions ci-dessus mentionnées, Nous nous réservons le droit de refuser notre garantie.
Conditions spéciales. Le Comité de la SFEA recommande l'utilisation de ce contrat. Ce contrat, établi en double exemplaire à l'usage des parties, est signé par les contractants qui déclarent s'y conformer.
Conditions spéciales. 8. En cas de contestations relatives au présent contrat c’est le lieu où se trouve la chose louée qui est reconnu comme for. Le droit suisse est déterminant. - Le loueur-
Conditions spéciales. 1 -Autorisations administratives et responsabilités : Le preneur déclare avoir pris connaissance du cahier des charges de la salle, de la liste du matériel sonore et équipement mobilier et déclare accepter les conditions d’utilisation de la salle. Le preneur s’engage à informer au public des dispositions de sécurité requises sur le site, comme indiquée dans le cahier des charges ci annexé dans la présente location. Le preneur devra obtenir toutes les autorisations administratives exigées pour l’organisation de l’évènement. La SCI YU décline toute responsabilité en cas de refus ou de retard dans l’obtention de ces autorisations et dans ce cas ne peut être tenu d’accueillir l’évènement.
Conditions spéciales. Les conditions spéciales supplémentaires suivantes s’appliqueront dans la présente convention:
Conditions spéciales. Note à l’utilisateur de l’UNFPA : Ne saisissez QUE l’une des deux options suivantes. Veillez à supprimer l’option non utilisée ainsi que les zones de texte en conséquence. Utilisez cette option si des conditions spéciales ont été négociées entre les parties aux Conditions générales de l’UNFPA applicables aux contrats relatifs à la fourniture de services ou si le Titulaire du Contrat insiste sur la nécessité d’inclure toute autre disposition particulière : Utilisez cette formulation si aucune condition spéciale ne s’applique : Note à l’utilisateur de l’UNFPA : Si le Titulaire du Contrat est tenu d’effectuer un/des déplacement(s) afin de respecter les TdR du présent Contrat, veuillez inclure l’article 6 ci-dessous associé aux exigences en matière de sécurité en cas de déplacement. Si le Contrat n’exige aucun déplacement de la part du Titulaire du Contrat, veuillez supprimer l’article dans son intégralité. Veuillez vous assurer qu’en cas de suppression, la numérotation exacte des articles et paragraphes suivants est garantie.