Common use of AVENANT Clause in Contracts

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'association. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu'elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'associationla SCIC. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu'elle qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi l’envoi de cette demande, l'autre partie l’une des parties peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville Commune et l'associationl’Association. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu'elle qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi l’envoi de cette demande, l'autre l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'association. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble des dispositions non contraires qui la régissentl’association. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu'elle emportequ’elle emporte et entraîne une nouvelle délibération du conseil municipal. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'associationvoie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet l’objet de la modification, sa cause et les toutes les conséquences qu'elle qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception. Il est prévu une révision de la présente convention par l’intermédiaire d’un avenant annuel. Cet avenant constituera en une révision des annexes.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'associationles signataires initiaux. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu'elle qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'associationles deux parties. Les avenants ultérieurs feront partie intégrante de la présente convention et seront soumis à l'ensemble l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet l’objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu'elle qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi l’envoi de cette demande, l'autre l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville et l'associationvoie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble l’ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet l’objet de la modification, sa cause et les toutes les conséquences qu'elle qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre l’autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.

AVENANT. La présente convention ne peut être modifiée que par avenant signé par la Ville les Collectivités et l'associationl'Association. Les avenants ultérieurs feront partie de la présente convention et seront soumis à l'ensemble des dispositions non contraires qui la régissent. La demande de modification de la présente convention est réalisée en la forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception précisant l'objet de la modification, sa cause et toutes les conséquences qu'elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l'autre partie peut y faire droit par lettre recommandée avec accusé de réception.