Contenus Clauses Exemplaires

Contenus. Sous réserve des éléments mis à disposition par OVHcloud, OVHcloud n’intervient pas dans la gestion des Contenus et s’interdit d’accéder auxdits Contenus à d’autres fins que pour les besoins de l’exécution des Services. OVHcloud n’effectue notamment aucune opération de contrôle, de validation ou de mise à jour desdits Contenus. De même, OVHcloud n'effectue aucune sauvegarde spécifique du Contenu stocké dans le cadre des Services. Il appartient en conséquence au Client de prendre toutes mesures nécessaires à la sauvegarde de ses Contenus afin de se prémunir contre les risques de perte ou de détérioration, quelle qu'en soit la cause. Les Contenus doivent être licites et être utilisés conformément aux règles de l’art et aux lois et réglementations en vigueur. Toute utilisation de Contenus illicites (par exemple diffusion, publication, stockage ou transmission de Contenus à caractère pédopornographique, de Contenus faisant l’apologie ou incitant à la commission de crimes contre l’humanité, d’actes de terrorisme, de pédophilie, d’antisémitisme, de racisme ou autres, ou encore de Contenus incitant à la haine à l'égard de personnes à raison de leur sexe, de leur religion, de leur orientation ou identité sexuelle ou de leur handicap) ou utilisation illicite ou abusive de Contenus (par exemple utilisation frauduleuse de contenus ou utilisation de Contenus faite en violation de droits appartenant à des tiers tels que droits de la personnalité, droits d'auteur, brevets ou marques ou autres droits de propriété intellectuelle) dans le cadre des Services est prohibée et peut donner lieu, conformément aux dispositions du Contrat, à la suspension immédiate de tout ou partie des Services fournis en exécution du Contrat, à la désactivation du Compte du Client et/ou à la résiliation du Contrat aux torts du Client, sans préjudice des poursuites et demandes d’indemnisation qu’OVHcloud se réserve le droit d’effectuer.

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Contenus. Le terme «

Contenus. L’Opérateur de registre fournira les données suivantes pour tous les noms de domaines enregistrés : nom de domaine, identificateur de l’objet référencé du nom de domaine (roid), ID du bureau d’enregistrement (ID IANA), statuts, date de dernière mise à jour, date de création, date d’expiration et noms du serveur de noms. Pour les bureaux d'enregistrement parrains, l’opérateur de registre fournira les données suivantes : nom du bureau d’enregistrement, ID du bureau d’enregistrement (ID IANA), nom d’hôte du serveur WHOIS du bureau d’enregistrement (ces éléments de données pouvant être omis après la date de dissolution des services WHOIS), et l’URL du bureau d’enregistrement. L’Opérateur de registre ne fournira pas d’éléments de données supplémentaires.

Contenus. L’opérateur de registre fournira, au moins, les données suivantes pour tous les noms de domaines enregistrés : nom de domaine, identificateur d'objet du référentiel du nom de domaine (roid), identificateur du bureau d'enregistrement (ID IANA), statuts, date de dernière mise à jour, date de création, date d’expiration et noms du serveur de noms. Pour les opérateurs de registre responsables du parrainage, au moins, il fournira : nom du bureau d'enregistrement, identificateur d'objet du référentiel du bureau d'enregistrement (roid), nom d'hôte du serveur Whois du bureau d'enregistrement et URL du bureau d'enregistrement.

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