Disclaimer Clauses Exemplaires

Disclaimer. G.A.L cannot be held responsible for damages to objects left in the driveway or for scratches left on paving stones. Furthermore, G.A.L cannot be held responsible for injuries, damages or breakages resulting from a snow plow skidding because of icy conditions.
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Disclaimer. Le Groupe FIGEAC AÉRO CONSTRUCTEURS SOUS-TRAITANCE SOUS ENSEMBLIERS Un acteur au cœur de la chaine de valeur | Une demande de trafic aérien solide | Figeac Aero pure player aéronautique occupe la deuxième position en Europe
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Disclaimer. Other than the express warranties set forth in of this Exhibit, IHS and its third party providers hereby disclaim all express or implied warranties, conditions and other terms, whether statutory, arising from course of dealing, or otherwise, including without limitation terms as to quality, merchantability, fitness for a particular purpose and non- performance of the Services. Client assumes all risk in using the results of Service(s).
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Disclaimer. 7.6 Clause de non-responsabilité.
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Disclaimer. 3.1 COOSTEO n'est qu'un prestataire technologique proposant via sa Plateforme des Services de mise en relation. COOSTEO ne saurait à ce titre prendre part à la conclusion d’un contrat entre les Praticiens et les Candidats. Dans ces conditions, COOSTEO n’est pas partie à un quelconque accord conclu entre les Utilisateurs. 3.2 Le Site peut contenir des hyperliens renvoyant à des fonctions ou des sites internet tiers ou application tierces. Les images et commentaires figurant sur le Site peuvent aussi comporter des liens vers des applications tierces. La Plateforme inclut également du Contenu tiers que COOSTEO ne contrôle pas, ne gère pas et ne cautionne pas. COOSTEO se décharge de toute responsabilité quant au Contenu tiers publié sur la Plateforme.
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Disclaimer. The following is added to the end of Section 15:
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Disclaimer. AmSpec expressly advises Customer that AmSpec is not an insurer or guarantor of the quantity or quality of any surveyed or inspected product or cargo and therefore, disclaims any liability therefor. In providing inspection and analytical services AmSpec employees exercise reasonable care and best judgment under the prevailing conditions as they are observed and understood, utilizing accepted standards and normal operating procedures. Any information or recommendation, whether expressed or implied by AmSpec, is based solely upon assumptions. Accordingly, AmSpec does not accept any liability with respect to the use of or for any damages resulting from the use of any information, data, analytical results, apparatus and methods. Furthermore, AmSpec will not be liable or responsible to any third party for the Services delivered, or any omissions from the document delivered therefrom.
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Disclaimer. XXX décline toute responsabilité pour les dommages suivants: - Tout dommage causé par le client - Les dommages corporels causés par l'utilisation de la maison ou de son inventaire (par exemple, par l'utilisation d'équipements de cuisine tels que des couteaux) - Dommages dus à des perturbations causées par des cas de force majeure, des grèves etc - Dommages dus à des dysfonctionnements et à des interruptions de la connexion Internet - Dommages et/ou perte des effets personnels et du mobilier du client (bagages, vêtements, objets de valeur, meubles, véhicules, etc.) entreposés dans la maison ou dans/autour du bâtiment
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Disclaimer. Le présent Disclaimer s’applique en sus des Conditions de l’e-banking qui régissent l’utilisation de Online banking et Mobile banking de Deutsche Bank (Suisse) SA (ci-après la « Banque »). Les Titulaires de compte qui accèdent aux informations mises à disposition par la Banque dans Online banking et Mobile banking déclarent qu’ils acceptent et comprennent le présent Disclaimer et les conditions d’utilisation et informations juridiques suivantes : Toutes les informations accessibles sur Online banking et Mobile banking doivent être considérées comme des informations générales et ne constituent pas des conseils de placement, des conseils juridiques, fiscaux ou de toute autre nature, ni ne doivent-elles servir de base pour faire une décision de placement ou de toute autre nature. Elles ne peuvent pas non plus être interprétées comme une offre qui lie la Banque, une invitation à faire une offre ou une recommandation sur tout sujet particulier, à savoir pour l'acquisition d'un placement ou pour la conclusion de toute autre transaction. Aucune décision de placement ou autre décision relative à des actifs ne devrait être prise sur la base des informations données sur Online banking ou Mobile banking. La Banque ne garantit pas que les informations contenues dans Online banking et Mobile banking sont exactes, fiables ou complètes, à moins que et uniquement dans la mesure où la Banque est responsable pour l’exactitude, la fiabilité ou le caractère complet de ces informations conformément à une loi impérative s’appliquant à elle. Les informations sont susceptibles d’être modifiées sans préavis et sont fournies sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, qu’elle soit expresse ou implicite. Les informations contenues dans Online banking et Mobile banking peuvent concerner des Produits (tels que définis dans les Conditions e-banking) d’un émetteur qui est situé dans un Etat différent de celui où est situé le Titulaire du compte. Par conséquent, les règles de protection des consommateurs privés qui s’appliquent dans l’Etat où le Titulaire du compte est situé peuvent ne pas s’appliquer en relation avec de tels Produits.
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Related to Disclaimer

  • EXCLUSIONS DE GARANTIE Outre les exclusions prévues aux Conditions Générales, la garantie de L’assureur ne peut être engagée dans les cas suivants : - Pneumopathie atypique ou syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS, COVID), la grippe aviaire ou la grippe A-H1N1 ainsi que toute pandémie ou épidémie reconnue par les organisations sanitaires nationales ou internationales, - Lorsque les dommages ou les accidents résultent de l’utilisation d’un engin terrestre motorisé à deux roues, d’un jet ski ou d’un scooter des neiges, - Les dommages constitutifs d’atteinte à l’environnement subis par les éléments naturels tels que l’air, l’eau, le sol, la faune, la flore, dont l’usage est commun à tous, ainsi que les préjudices d’ordre esthétique ou d’agrément qui s’y rattachent, - Les convalescences, affections et pathologies préexistantes ou en cours de traitement, - Les conséquences d’accidents corporels graves survenus avant la date d’entrée en garantie de l’assuré, - Les maladies psychiques, mentales ou dépressives, - Les affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et n’empêchent pas la poursuite du séjour ou du voyage, - Les frais de cure thermale, d’amaigrissement, de rajeunissement et de toute cure de confort ou de traitement esthétique, les frais de kinésithérapeute, vaccination, prothèses, appareillages, lunettes ou verres de contact, d’implant, - Etats de grossesse à partir de la 32ème semaine, - Les voyages entrepris dans le but de diagnostic et/ou de traitement, - Les frais engagés après le retour du voyage ou l'expiration de la garantie, - Les frais engagés sans l’accord de L’assureur, - Les frais téléphoniques autres que ceux adressés à L’assureur, - Frais de taxi engagés sans l’accord de L’assureur, - Suites de grossesses : accouchement, césarienne, soins au nouveau-né, IVG, - Les maladies ou blessures préexistantes diagnostiquées et/ou traitées ayant fait l’objet d’une hospitalisation dans les 6 mois précédant le voyage, - Les frais résultant de soins ou de traitements ne résultant pas d’une urgence médicale, - Les frais résultant de soins ou de traitements dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la législation française. - Les frais médicaux dans le pays de résidence de l'assuré à l’exception de la garantie Frais médicaux en France valable pour les résidents Français.

  • Territorialité Les informations techniques et la géolocalisation nécessaires à la détection et à la contextualisation des Alertes, ne peuvent être transmises par le Véhicule, sous réserve de la couverture du réseau de téléphonie et des systèmes satellitaires de géolocalisation dans la zone dans laquelle se trouve le Véhicule, que dans les pays suivants : France, Espagne, Portugal, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Pologne, Tchéquie, Slovaquie, Danemark, Royaume Uni, Suède, Norvège. Il est précisé que le rendez-vous, s’il est nécessaire, aura lieu chez un réparateur agréé Citroën situé en France métropolitaine (Corse comprise). Dans le cas où le Véhicule ne serait pas en France (Corse comprise), le Client sera conseillé d’activer le Service APPEL D’ASSISTANCE LOCALISE.

  • Exclusions Toutes les interruptions pour des motifs autres que pour les événements listés à l’article 1 "Nature et étendue de la garantie" sont exclus de la présente garantie. De même, outre les exclusions générales prévues aux Dispositions Générales ci-après, ne sont pas garanties, les interruptions consécutives : - Aux maladies ou accidents ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de réservation du voyage et la date de souscription du présent contrat ; - A une pathologie non stabilisée ayant fait l’objet d’une constatation ou d’un traitement dans les 30 jours précédant la réservation du séjour ; - A tout événement survenu entre la date de réservation du voyage et la souscription du contrat ; - Au décès d’un parent lorsque celui-ci intervient plus d’un mois avant la date de départ ; - A une pneumopathie atypique ou syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS, COVID), la grippe aviaire ou la grippe A-H1N1 ainsi que toute pandémie ou épidémie reconnue par les organisations sanitaires nationales ou internationales ; - A un traitement esthétique, une cure, une interruption volontaire de grossesse, une fécondation in vitro et ses conséquences, une insémination artificielle et ses conséquences, une grossesse ; - A une maladie psychique ou mentale ou dépressive sans hospitalisation ou entraînant une hospitalisation inférieure à 2 jours.

  • Exclusion de garantie DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI EN VIGUEUR ET À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE MENTIONNÉE DANS LA SECTION 1.2 CI-DESSUS, SYMANTEC EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE INTERPRÉTATION, CONDITION OU GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UNE FINALITÉ SPÉCIFIQUE OU LE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, SYMANTEC NE GARANTIT EN AUCUN CAS QUE :(I) LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES ; (II) LES SERVICES ET/OU LE SITE SERONT ININTERROMPUS, EXÉCUTÉS EN TEMPS VOULU, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D'ERREURS ; (III) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS DE L'UTILISATION DES SERVICES ET/OU DU SITE SERONT PRÉCIS OU FIABLES ; (IV) LA QUALITÉ DE TOUS LES SERVICES, ABONNEMENTS, PRODUITS OU INFORMATIONS ACHETÉS OU OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES ET/OU LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES ; (V) TOUTE ERREUR IMPUTABLE AUX SERVICES ET/OU AU SITE SERA CORRIGÉE ; (VI) TOUS LES VIRUS SERONT SUPPRIMÉS VIA LES SERVICES ; OU (VII) CONCERNANT LE PAIEMENT DU REMBOURSEMENT, LA PONCTUALITÉ DE CELUI-CI RÉPONDRA À VOS ATTENTES. L'USAGE DU LOGICIEL, DES DOCUMENTATIONS ET/OU DES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS OU OBTENUS D'UNE AUTRE MANIÈRE PAR VOUS VIA L'UTILISATION DES SERVICES DE SUPPORT SE FERA À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. LE LOGICIEL DE SUPPORT EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS AUCUNE GARANTIE ET CONFORMÉMENT AU CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL DE SUPPORT. SYMANTEC NE GARANTIT PAS LES PRODUITS TIERS.

  • Interprétation 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation. 1.2.2. Les termes désignant un genre désignent chaque genre. 1.2.3. Une référence à une « société » est interprétée comme comprenant toute société, compagnie ou autre entité de droit commercial, quels que soient le lieu et le mode de constitution et de création. 1.2.4. Une référence à une « personne » est interprétée comme comprenant toute personne physique, individu, société, entreprise, autorité, État ou organisme d'État ou chaque co-entreprise, association ou groupement (doté ou non d'une personnalité juridique distincte). 1.2.5. Une référence à une personne implique également une référence aux héritiers de cette personne ou à ses ayants droit reconnus. 1.2.6. Une référence à une loi, à un règlement, à une ordonnance, à une réglementation, à une législation ou à une instruction vise une référence à cette loi, ce règlement, cette ordonnance, cette réglementation, cette législation ou cette instruction tel(le) que modifié(e) ou remplacé(e) de temps à autre. 1.2.7. Si un indice utilisé dans le présent Contrat Standard de Transport ou auquel il est fait référence n'est plus disponible ou a été substantiellement modifié ou affecté au niveau de son contenu, ou ne reflète plus le prix du produit auquel il renvoie ou le lieu auquel il renvoie, ou si la méthodologie utilisée pour calculer l'indice a été adaptée substantiellement en comparaison avec le mode de calcul appliqué à la date d'exécution du présent Contrat, le GRT fournira, après avoir consulté l'Utilisateur du Réseau et les autres utilisateurs du réseau, une adaptation ou un remplacement approprié de cet indice afin d'atteindre le plus exactement possible les objectifs qui justifiaient le choix de l'indice original. Cette adaptation ou ce remplacement s’appliquera automatiquement, le cas échéant après l'approbation de la CREG.

  • Domaine d’application La présente section couvre la perte accidentelle des bagages ou des effets personnels de l'assuré ou les dommages causés à ces derniers alors qu'ils se trouvaient dans le véhicule faisant l’objet du contrat de location.

  • Information supplémentaire Les informations figurant dans cette fiche de données de sécurité correspondent à nos connaissances actuelles au moment de l'impression. Ces informations visent à fournir des points de repère pour une manipulation sûre du produit objet de cette fiche de données de sécurité, concernant en particulier son stockage, sa mise en oeuvre, son transport et son élimination. Les indications ne sont pas applicables à d'autres produits. Dans la mesure où le produit est mélangé ou mis en oeuvre avec d'autres matériaux, cette fiche de données de sécurité n'est pas automatiquement valable pour la matière ainsi produite.

  • Assurance Le Preneur indique bénéficier d'une assurance couvrant les risques locatifs. Une copie de la police d’assurance pourra être demandée par le Bailleur au Preneur lors de la réservation ou à l'entrée dans les lieux.

  • Exclusion L’E.S.F. se réserve le droit d’exclure à tout moment une personne dont le comportement est de nature à troubler le déroulement et la sécurité de l’enseignement. Dans ce cas, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement.

  • Contenu Partie I - Conditions Générales 7