Définition de Territorialité

Territorialité. Monde entier.

Territorialité. Les garanties s’exercent : - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays de l’Union européenne y compris Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans le monde entier à l’exception des pays non stabilisés politiquement et déconseillée par le Ministère des affaires étrangères français. - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays hors Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans un pays de l’Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco

Territorialité les garanties sont accordées dans le monde entier pour tout déplacement d’une durée inférieure à trois mois.

Examples of Territorialité in a sentence

• Si l’Assuré décide d’utiliser un véhicule pour effectuer le déplacement vers le lieu d’inhumation situé obligatoirement dans un des pays de la Territorialité pour cause de décès d’un Proche Parent, IMA participe aux dépenses dans la limite de 450 € TTC (toutes taxes comprises) maximum.

• L’Assuré doit être domicilié dans un des pays de la Territorialité.

• Territorialité La garantie s’applique pour les biens garantis*, achetés en France métropolitaine (Corse incluse), dans les DOM/TOM et à Monaco.

• Lorsqu’un autre Assuré se trouvant dans son pays de résidence doit se rendre dans un autre pays de la Territorialité suite au décès d’un Proche Parent, IMA rembourse un billet aller/retour de train et/ou avion classe économique, dans la limite de 700 € TTC (toutes taxes comprises) afin de lui permettre d’assister à l’inhumation.

• Dans les conditions décrites ci-après, le Contrat a pour objet de garantir à l’Assuré pendant les 90 premiers jours d’un Déplacement, privé ou professionnel dans l’un des pays couverts tel que décrit à l’article 3.1 « Territorialité », des prestations d’assistance à la suite de la survenance d’un Sinistre.

More Definitions of Territorialité

Territorialité les garanties de votre contrat s’appliquent pour un logement situé exclusivement en France Métropolitaine (à l’exclusion de la Corse, DOM, TOM, Principauté de Monaco) au lieu indiqué aux Conditions Particulières La garantie Responsabilité Civile Chef de Famille s’exerce partout en France métropolitaine, dans les pays limitrophes, dans les pays membres de l’Union Européenne, ainsi qu’en Norvège. Elle s’exerce également dans le reste du monde lors de voyages et séjours n’excédant pas une durée de 3 mois.

Territorialité. La garantie s'applique en France et à l’étranger dans tous les pays d’Europe (jusqu’à l’Oural) et du pourtour méditerranéen (à l’exception de la Libye).

Territorialité ces garanties sont assurées uniquement en France Métropolitaine. Outre les exclusions communes prévues au Titre VII, sont exclus : • les frais de carburant pour alimenter le véhicule loué, • les suppléments de tarif relatifs au kilo- métrage, à un équipement ou accessoire supplémentaire demandé par l’assuré, • la franchise en cas de sinistre avec le véhicule loué.

Territorialité. Souscripteur affilié au régime de sécurité sociale Français (France métropolitaine et DOM) EEE ou Suisse Hors EEE et hors Suisse

Territorialité. Algérie, Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Danemark, Espagne, Finlande, France, Gibraltar, Grande-Bretagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie et ses îles avoisinantes, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Maroc, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, République Tchèque, San Marino, Slovaquie, Suède, Suisse, Tunisie, Turquie et Vatican.

Territorialité. Dans le monde entier, sous réserve des dispositions relatives aux USA et Canada.

Territorialité. La France métropolitaine, les Principautés d’Andorre et de Monaco et les pays non rayés figurant sur la carte internationale d’assurance (carte verte).