Territorialité. Monde entier.
Territorialité les garanties sont accordées dans le monde entier pour tout déplacement d’une durée inférieure à trois mois.
Territorialité. La garantie s'applique en France et à l’étranger dans tous les pays d’Europe (jusqu’à l’Oural) et du pourtour méditerranéen (à l’exception de la Libye).
Examples of Territorialité in a sentence
Dès lors que certaines garanties ne peuvent être mises en œuvre par IMA dans les DROM/POM/COM/XXX xxxxxx à l'article 2.2.3 « Territorialité », elles sont prises en charge par IMA, en accord préalable avec elle, sur présentation de justificatifs et dans la limite des barèmes retenus en France métropolitaine.
ET éTENDUE DE LA gARANTIE • Objet de la garantie page 3 • Territorialité page 3 • Plafond de garantie et seuil d’intervention.
Dans les conditions décrites ci-après, le Contrat a pour objet de garantir à l’Assuré pendant les 90 premiers jours d’un Déplacement, privé ou professionnel dans l’un des pays couverts tel que décrit à l’article 3.1 « Territorialité », des prestations d’assistance à la suite de la survenance d’un Sinistre.
Territorialité La garantie s’applique pour les biens garantis*, achetés en France métropolitaine (Corse incluse), dans les DOM/TOM et à Monaco.
L’Assuré doit être domicilié dans un des pays de la Territorialité.
More Definitions of Territorialité
Territorialité. Les garanties s’exercent : - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays de l’Union européenne y compris Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans le monde entier à l’exception des pays non stabilisés politiquement et déconseillée par le Ministère des affaires étrangères français. - Lorsque l’Assuré réservataire réside dans un pays hors Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco pour les biens loués situés dans un pays de l’Union européenne, Suisse, Royaume Uni et Monaco
Territorialité les garanties de votre contrat s’appliquent pour un logement situé exclusivement en France Métropolitaine (à l’exclusion de la Corse, DOM, TOM, Principauté de Monaco) au lieu indiqué aux Conditions Particulières La garantie Responsabilité Civile Chef de Famille s’exerce partout en France métropolitaine, dans les pays limitrophes, dans les pays membres de l’Union Européenne, ainsi qu’en Norvège. Elle s’exerce également dans le reste du monde lors de voyages et séjours n’excédant pas une durée de 3 mois.
Territorialité ces garanties sont assurées uniquement en France Métropolitaine. Outre les exclusions communes prévues au Titre VII, sont exclus : • les frais de carburant pour alimenter le véhicule loué, • les suppléments de tarif relatifs au kilo- métrage, à un équipement ou accessoire supplémentaire demandé par l’assuré, • la franchise en cas de sinistre avec le véhicule loué.
Territorialité. Algérie, Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Danemark, Espagne, Finlande, France, Gibraltar, Grande-Bretagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie et ses îles avoisinantes, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Maroc, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, République Tchèque, San Marino, Slovaquie, Suède, Suisse, Tunisie, Turquie et Vatican.
Territorialité. Les garanties d’assurance produisent leurs effets, pour les sinistres survenant dans le monde entier. Toutefois les réparations de l’Appareil assuré ou les indemnisations de la Valeur de remplacement, ne peuvent être réalisées qu’en France métropolitaine.
Territorialité. La garantie s’applique pour la France métropolitaine. Résiliation :
Territorialité. Les garanties que vous avez choisies s’exercent : en France Métropolitaine, dans les pays Membres de la Communauté Economique Européenne, à Xxxxxx, Xxxxx Xxxxx, xx Xxxxxxxxxxxxx, Xxxxx-Xxxxx, xx Xxxxxxx, ainsi que dans tous les pays énumérés et non rayés sur la carte verte internationale d’assurance que nous vous remettons à chaque échéance annuelle. La garantie Responsabilité Civile vous est également acquise en cas de sinistre survenant au cours d’un trajet reliant directement deux territoires où le traité instituant la Communauté Economique Européenne est applicable, lorsqu’il n’existe pas, pour le territoire parcouru, de bureau national d’assurance Tiers : Toute personne, physique ou morale, se trouvant dans ou en dehors du véhicule à l’exclusion : du conducteur du véhicule assuré, du souscripteur du contrat et du propriétaire du véhicule, des préposés ou salariés du souscripteur pendant leur service. Toutefois, le souscripteur du contrat ou le propriétaire du véhicule sont considérés tiers s’ils sont passagers du véhicule au moment du sinistre. Usage : Auto : Promenade : pour les seuls déplacements privés (réservé aux retraités), Privé - professionnel sédentaire : pour les déplacements privés et pour le seul trajet aller et retour de votre domicile à votre lieu d’activité, à l’exclusion des professions ayant un usage tous déplacements. Privé- professionnel non sédentaire : pour les déplacements privés et professionnels (plusieurs lieux d’activité, visite de clientèle), à l’exclusion des professions ayant un usage tous déplacements. Tous déplacements : pour tous déplacements, privés et professionnels, y compris les tournées régulières (usage accordé uniquement à certaines professions : visiteur médical, représentant, démarcheur à domicile). Forfait 5 000 kilomètres sans relevé : Vous déclarez que le véhicule désigné parcourt moins de 5 000 kilomètres par an et vous vous engagez à nous signaler tout dépassement. En cas de sinistre, le kilométrage de votre véhicule est systématiquement vérifié. Si nous constatons que vous avez dépassé votre forfait annuel de 5 000 kilomètres, une franchise supplémentaire de 750 € vous sera appliquée Forfait 8 000 kilomètres sans relevé Vous déclarez que le véhicule désigné parcourt moins de 8 000 kilomètres par an et vous vous engagez à nous signaler tout dépassement. En cas de sinistre, le kilométrage de votre véhicule est systématiquement vérifié. Si nous constatons que vous avez dépassé votre...